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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Débat indéterminé contre Étienne et Anne Galopin père et fille : épave de procédure d'enquête (s.d.). Affaire indéterminée : épave de procédure d'enquête (s.d.).

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    35 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Documents isolés
    • Débat indéterminé contre Étienne et Anne Galopin père...
  2. Résultat n°2

    Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.

    Date

    24/07/1716-04/03/1768

    Cote

    35 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
  3. Résultat n°3
    Forêts de La Charité-sur-Loire et Dompierre-sur-Nièvre, contrôle des ventes dans l'intérêt de la fauconnerie du roi : commission pour Millin de Montgirard piqueur au vol.

    1 media

    Forêts de La Charité-sur-Loire et Dompierre-sur-Nièvre, contrôle des ventes dans l'intérêt de la fauconnerie du roi : commission pour Millin de Montgirard piqueur au vol.

    Date

    28 avril 1718

    Cote

    147 J 920

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Forêts de La Charité-sur-Loire et Dompierre-sur-Nièvre,...
  4. Résultat n°4

    Détournement de succession à Murlin "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" au détriment d'Anne Vaillien femme Fouchère et ses cohéritiers par Claudine Giguet : dossier d'information lacunaire déstructuré (1721-1726). Retrait lignager sur un foncier à Dompierre-sur-Nièvre pour Louise Moreau veuve Bernard et ses mineurs contre Pierre Lauvergeon et Jean Metron : collation par le greffe du "bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" d'actes de justice et d'expéditions depuis 1787 (1790).

    Date

    05/1721-04/1790

    Cote

    35 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Détournement de succession à Murlin "en la châtellenie...
  5. Résultat n°5

    Confrontation dans les geôles de Saint-Bonnot-les-Forges "en la châtellenie de Murlin, Dompierre et Saint-Bonnot-les-Forges" de Jean Baptiste Goffin accusé de vol et homicide contre le sieur de Fontenay : procès-verbaux.

    Date

    30/09/1721-01/10/1721

    Cote

    35 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Confrontation dans les geôles de Saint-Bonnot-les-Forges...
  6. Résultat n°6

    Protection des personnes vulnérables : dossiers de protection des mineurs de feu Germain Mallard fermier de la terre et seigneurie de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) et de Jeanne Renault paroissiens de Narcy (1724), dossier de pièces isolées (1760-1789).

    Date

    1724-1789

    Cote

    35 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : dossiers de...
  7. Résultat n°7

    Terrier du prieuré Notre-Dame de La Charité-sur-Loire. - Reconnaissances de cens et rentes "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Aubin-les-Forges" au bénéfice du seigneur suzerain : copie de la déclaration d'amortissement du 14 juin 1732 contre Jean Durand sieur des Coutteaux et bourgeois de Cosne-sur-Loire.

    Date

    15/06/1732

    Cote

    35 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Terriers
    • Terrier du prieuré Notre-Dame de La Charité-sur-Loire....
  8. Résultat n°8

    Protection des personnes vulnérables : dossier de pièces isolées.

    Date

    1734-1790

    Cote

    35 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : dossier de pièces...
  9. Résultat n°9

    Registre des "sentences qui se rendront es châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".

    Date

    23/07/1759-12/01/1762

    Cote

    35 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des "sentences qui se rendront es châtellenies...
  10. Résultat n°10

    Vacances mobilières et immobilières. - Succession dans la communauté des Moreau laboureurs à Murlin : inventaire (1760). Succession de Marie Chotard veuve Foin et femme Morin au lieu de Grenan en la paroisse de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) : procès-verbal d'inventaire et d'apposition des scellés pour le veuf et les mineurs, procès-verbal d'assemblée du conseil de famille pour nomination de la tutelle et curatelle (1789).

    Date

    03/1760-12/1789

    Cote

    35 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Succession dans...
  11. Résultat n°11

    Congés et défauts : sentence rendue "en l'auditoire du bailliage de la châtellenie de Dompierre" pour la séparation de biens de Louis Joseph Blondeau avec son épouse.

    Date

    09/06/1761

    Cote

    35 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentence rendue "en l'auditoire...
  12. Résultat n°12

    Registre "des sentences qui seront rendues es châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".

    Date

    20/04/1762-03/09/1776

    Cote

    35 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des sentences qui seront rendues es châtellenies...
  13. Résultat n°13

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine incendié du Buisson acquis auprès de Me Jean Gilbert Courtois sieur du Buisson à Beaumont-la-Ferrière : procès verbal de descente (1765). Dommages commis par des bestiaux en divagation sur du foncier à Murlin et Dompierre-sur-Nièvre (1781, 1790).

    Date

    15/01/1765-15/06/1790

    Cote

    35 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine...
  14. Résultat n°14

    Aveu porté au château de Dompierre-sur-Nièvre par Marie [Dornoir] native de Suilly-la-Tour : déclaration contre Christophe Mignot, affineur de la grosse forge de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre).

    Date

    06/03/1770

    Cote

    35 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveu porté au château de Dompierre-sur-Nièvre par Marie...
  15. Résultat n°15

    Production des autorités : prestation des serment des témoins en "la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" (1771), prestations de serment des témoins (interrogatoires) en l'auditoire et lieu accoutumé à tenir les expéditions "des châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" par le "bailli desdites châtellenies" (1782), prestations en l'auditoire "du bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" (1785, 1789).

    Date

    30/04/1771-01/09/1789

    Cote

    35 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : prestation des serment des...
  16. Résultat n°16

    Registre "des présentations et défauts du greffe de la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".

    Date

    05/11/1771-08/08/1779

    Cote

    35 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre "des présentations et défauts du greffe de...
  17. Résultat n°17

    Registre lacunaire des audiences de "la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".

    Date

    23/07/1777-22/08/1780

    Cote

    35 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences de "la châtellenie...
  18. Résultat n°18

    Registre des "présentations et défauts du greffe du bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".

    Date

    05/06/1781-01/12/1788

    Cote

    35 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre des "présentations et défauts du greffe du...
  19. Résultat n°19

    Registre des "ordonnances jugements et sentences qui seront rendues à l'audience du bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" (23 juillet 1781-1er septembre 1789). Document préparatoire annexé de la dernière audience (1er septembre 1789).

    Date

    23/07/1781-01/09/1789

    Cote

    35 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des "ordonnances jugements et sentences qui...
  20. Résultat n°20

    Jugements et condamnations. - Condamnation pour avoir maltraité un homme : jugement (8 juillet 1784). Jugement pour restitution de récolte, domaine de Morin à Dompierre (1760).

    Date

    1784-1760, 1784

    Cote

    54 J 724

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Archives personnelles.
    • Documents divers.
    • Jugements et condamnations. - Condamnation pour avoir...