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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.
Cote
35 B 12
 Date
24/07/1716-04/03/1768
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
Résultat n°2

Protection des personnes vulnérables : dossiers de protection des mineurs de feu Germain Mallard fermier de la terre et seigneurie de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) et de Jeanne Renault paroissiens de Narcy (1724), dossier de pièces isolées (1760-1789).
Cote
35 B 14
 Date
1724-1789
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : dossiers de...
Résultat n°3

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine incendié du Buisson acquis auprès de Me Jean Gilbert Courtois sieur du Buisson à Beaumont-la-Ferrière : procès verbal de descente (1765). Dommages commis par des bestiaux en divagation sur du foncier à Murlin et Dompierre-sur-Nièvre (1781, 1790).
Cote
35 B 9
 Date
15/01/1765-15/06/1790
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine...
Résultat n°4
Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1911

20 medias

Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1911
Cote
6 M 101/1
 Date
1911
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1911
  • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1911
Résultat n°5
Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1896

24 medias

Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1896
Cote
6 M 101/1
 Date
1896
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Dompierre-sur-Nièvre
  • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1896
Résultat n°6

Registre des "présentations et défauts du greffe du bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".
Cote
35 B 6
 Date
05/06/1781-01/12/1788
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Défauts d'audiences
  • Registre des "présentations et défauts du greffe du...
Résultat n°7

Registre "des sentences qui seront rendues es châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".
Cote
35 B 2
 Date
20/04/1762-03/09/1776
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre "des sentences qui seront rendues es châtellenies...
Résultat n°8

Registre des "sentences qui se rendront es châtellenies de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".
Cote
35 B 1
 Date
23/07/1759-12/01/1762
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des "sentences qui se rendront es châtellenies...
Résultat n°9
Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1881

28 medias

Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1881
Cote
6 M 101/1
 Date
1881
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Dompierre-sur-Nièvre
  • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1881
Résultat n°10

Registre lacunaire des audiences de "la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges".
Cote
35 B 3
 Date
23/07/1777-22/08/1780
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences de "la châtellenie...
Résultat n°11

Congés et défauts : sentence rendue "en l'auditoire du bailliage de la châtellenie de Dompierre" pour la séparation de biens de Louis Joseph Blondeau avec son épouse.
Cote
35 B 10
 Date
09/06/1761
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : sentence rendue "en l'auditoire...
Résultat n°12
Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1936

14 medias

Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1936
Cote
6 M 101/1
 Date
1936
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1936
  • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1936
Résultat n°13
Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1891

25 medias

Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1891
Cote
6 M 101/1
 Date
1891
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Dompierre-sur-Nièvre
  • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1891
Résultat n°14
Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1926

16 medias

Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1926
Cote
6 M 101/1
 Date
1926
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1926
  • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1926
Résultat n°15

Vacances mobilières et immobilières. - Succession dans la communauté des Moreau laboureurs à Murlin : inventaire (1760). Succession de Marie Chotard veuve Foin et femme Morin au lieu de Grenan en la paroisse de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) : procès-verbal d'inventaire et d'apposition des scellés pour le veuf et les mineurs, procès-verbal d'assemblée du conseil de famille pour nomination de la tutelle et curatelle (1789).
Cote
35 B 13
 Date
03/1760-12/1789
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières. - Succession dans...
Résultat n°16
Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1901

22 medias

Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1901
Cote
6 M 101/1
 Date
1901
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Dompierre-sur-Nièvre
  • Dompierre-sur-Nièvre : recensement de 1901
Résultat n°17

Chemin de fer Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.) : rapport de l'ingénieur, plans, cartes (1854-1857). Chemin de fer de l'Ouest, ligne Paris-Rouen : profil en long (s. d.).
Cote
54 J 744
 Date
1854-1857, 1901
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Archives personnelles.
  • Archives, notes relatives aux ouvrages d'art.
  • Chemin de fer Paris-Lyon-Marseille (P.L.M.) : rapport...
Résultat n°18

2 copies du plan cadastral du village. 1 plan des bords du bief du moulin.
Cote
54 J 494
 Date
XIXe siècle - XXe siècle
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Dompierre-sur-Nièvre.
  • 2 copies du plan cadastral du village. 1 plan des bords...
Résultat n°19

Détournement de succession à Murlin "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" au détriment d'Anne Vaillien femme Fouchère et ses cohéritiers par Claudine Giguet : dossier d'information lacunaire déstructuré (1721-1726). Retrait lignager sur un foncier à Dompierre-sur-Nièvre pour Louise Moreau veuve Bernard et ses mineurs contre Pierre Lauvergeon et Jean Metron : collation par le greffe du "bailliage et châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" d'actes de justice et d'expéditions depuis 1787 (1790).
Cote
35 B 7
 Date
05/1721-04/1790
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Détournement de succession à Murlin "en la châtellenie...
Résultat n°20

Débat indéterminé contre Étienne et Anne Galopin père et fille : épave de procédure d'enquête (s.d.). Affaire indéterminée : épave de procédure d'enquête (s.d.).
Cote
35 B 17
 Date
XVIIIe s.
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Documents isolés
  • Débat indéterminé contre Étienne et Anne Galopin père...