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248 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille Billacois, Grossot, Fron, Boursin, Bussière : actes notariés. Région d'Entrains-sur-Nohain, Sougères, Pesselières et Thury-sur-Yonne.

    Date

    1589-an II

    Cote

    13 J 7

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Famille Billacois, Grossot, Fron, Boursin, Bussière...
  2. Résultat n°2

    Don au dernier vivant entre François GIRAULT et Marie GAUCHER, sa femme : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventose an X).

    Cote

    1 J 504/19

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 1 - François GIRAULT, laboureur à Sembert-le-Haut,...
    • Don au dernier vivant entre François GIRAULT et Marie...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  3. Résultat n°3

    Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

    Cote

    1 J 504/45

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  4. Résultat n°4

    Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges d'action résolutoire, renouvellement au profit de Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, demeurant à Clamecy contre Etienne GIRAULT et Agathe PICQ son épouse : inscription (16 décembre 1871) ; 1ère inscription d'office (28 décembre 1861).

    Cote

    1 J 504/35

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  5. Résultat n°5

    François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).

    Cote

    1 J 504/33

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  6. Résultat n°6

    Bail à ferme pour neuf années consécutives d'une tuilerie et de terres à Sembert-le-Bas, par Elisabeth GUITON, veuve Barthélémy GUITON, demeurant à Paris, aux Sieurs Etienne GIRAULT et Léonard HYTIER (et Anne GIRAULT sa femme) : acte notarié, étude de Maître Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (6 et 12 octobre 1839).

    Cote

    1 J 504/31

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • Bail à ferme pour neuf années consécutives d'une tuilerie...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  7. Résultat n°7

    Donation et partage entre vifs par Gilbert PICQ, propriétaire à Villeprenay, commune d'Andryes (Yonne) et Agathe DEVILLIERS, son épouse, à leurs enfants Pierre PICQ, Agathe PICQ, Louise PICQ : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (17 février 1850).

    Cote

    1 J 504/36

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 6 - Agathe PICQ, épouse d'Etienne GIRAULT
    • Donation et partage entre vifs par Gilbert PICQ, propriétaire...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  8. Résultat n°8

    Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).

    Cote

    1 J 504/34

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  9. Résultat n°9

    Obligation par Pauline BONOTTE, veuve Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, Etienne GIRAULT, laboureur demeurant à Sembert, Léonard HYTIER, laboureur à Sembert, François DUFOUR, laboureur à Armes, Madeleine GIRAULT demeurant à Sembert, à Edme François GOYARD, propriétaire demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (10 décembre 1840).

    Cote

    1 J 504/38

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
    • Obligation par Pauline BONOTTE, veuve Pierre GIRAULT,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  10. Résultat n°10

    Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventôse an X).

    Cote

    1 J 504/20

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 1 - François GIRAULT, laboureur à Sembert-le-Haut,...
    • Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  11. Résultat n°11

    Pierre GIRAULT et Pauline BONOTTE son épouse, André GAUCHER, Mathieu GAUCHER, Etienne BONOTTE, Pierre GAUCHER, Marguerite GAUCHER, François GAUCHER, François MATHE et Elisabeth GAUCHER son épouse, Jean MOREAU pour Marguerite GAUCHER, son épouse, reconnaissance d'obligation envers l'Hôtel Dieu de Clamecy : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (5 juillet 1829).

    Cote

    1 J 504/24

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 2 - Pierre GIRAULT, laboureur
    • Pierre GIRAULT et Pauline BONOTTE son épouse, André...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  12. Résultat n°12

    Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).

    Cote

    1 J 504/44

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 3 - Jacques PINON, charpentier
    • Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  13. Résultat n°13

    Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE sa femme, succession, partage amiable entre les époux François GIRAULT et les époux Pierre BONNOTTE, laboureur demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Gérard BONHOMME, notaire et Maître FAULQUIER, autre notaire à Clamecy (21 Floréal an XI).

    Cote

    1 J 504/21

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 1 - François GIRAULT, laboureur à Sembert-le-Haut,...
    • Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  14. Résultat n°14

    Epoux Etienne GIRAULT, obligation envers Charles BOUDARD, flotteur, compagnon de rivière demeurant à Clamecy : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (4 décembre 1842).

    Cote

    1 J 504/32

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
    • Epoux Etienne GIRAULT, obligation envers Charles BOUDARD,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  15. Résultat n°15

    Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, échange avec Etienne BONOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Etienne François BOUQUEROT, notaire à Clamecy (13 avril 1835).

    Cote

    1 J 504/26

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 2 - Pierre GIRAULT, laboureur
    • Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  16. Résultat n°16

    Succession, mobilier existant à son décès : état (5 juillet 1874).

    Cote

    1 J 504/37

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 6 - Agathe PICQ, épouse d'Etienne GIRAULT
    • Succession, mobilier existant à son décès : état (5...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  17. Résultat n°17

    Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à Corvol-l'Orgueilleux, assignation à comparaître devant le juge du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy : (23 avril 1861).

    Cote

    1 J 504/46

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  18. Résultat n°18

    Jean BONOTTE, marchand tailleur demeurant à Clamecy, vente à Etienne GIRAULT, manoeuvre demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes : acte notarié, étude de Maître COUROT, notaire à Clamecy (19 avril 1856).

    Cote

    1 J 504/42

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 2 - Famille BONOTTE
    • Jean BONOTTE, marchand tailleur demeurant à Clamecy,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  19. Résultat n°19

    Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de Clamecy, succession, droits directs entre époux : quittance (27 juillet 1838).

    Cote

    1 J 504/27

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 2 - Pierre GIRAULT, laboureur
    • Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  20. Résultat n°20

    Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne), requête contre Jacques PINON, charpentier demeurant à Clamecy : procès-verbal d'ordre par le Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 août 1856).

    Cote

    1 J 504/43

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 3 - Jacques PINON, charpentier
    • Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  21. Résultat n°21

    Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).

    Cote

    1 J 504/39

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
    • Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  22. Résultat n°22

    Marie GAUCHER, veuve de François GIRAULT, cession et abandon à Pierre GIRAULT, laboureur, et à Etienne BONNOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Jean BOUQUEROT, notaire à Clamecy (7 mars 1824).

    Cote

    1 J 504/23

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 1 - François GIRAULT, laboureur à Sembert-le-Haut,...
    • Marie GAUCHER, veuve de François GIRAULT, cession et...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  23. Résultat n°23

    Barthélémy GUITON, régent de la Banque de France à Paris, vente d'héritages à Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Haut, commune de Clamecy : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (13 mars 1831).

    Cote

    1 J 504/25

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 2 - Pierre GIRAULT, laboureur
    • Barthélémy GUITON, régent de la Banque de France à...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  24. Résultat n°24

    Emancipation, convocation d'un conseil de famille pour la nomination d'un curateur en la personne de Pierre MARIE : extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix du canton de Clamecy (10 mai 1838).

    Cote

    1 J 504/30

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 4 - Madeleine GIRAULT, fille de Pierre GIRAULT
    • Emancipation, convocation d'un conseil de famille pour...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  25. Résultat n°25

    Reconnaissance de dette à Louis Jules BEZOU, avoué demeurant à Clamecy : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (28 août 1848).

    Cote

    1 J 504/28

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 3 - Pauline BONOTTE, veuve de Pierre GIRAULT
    • Reconnaissance de dette à Louis Jules BEZOU, avoué...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  26. Résultat n°26

    Clamecy à Donzy.

    Date

    1657-1844

    Cote

    138 J 74

    • Contexte : Fonds Fougerat et Bedu

    • 3 - Documents d'origine non déterminée
    • 3 - 1 - Actes notariés ou judiciaires sans rapport...
    • Clamecy à Donzy.

    Producteur :

    Collection de documents constituée par Mme Marie-Noëlle Fougerat - Chevallier à partir d'archives familiales et de documents provenant d'autres familles de Neuvy-sur-Loire, principalement les Bedu - Billiard.

  27. Résultat n°27

    Marché des bois de flottage. - Ventes, réglements de prix, marques.

    Date

    1693-1854

    Cote

    13 J 3

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Marché des bois de flottage. - Ventes, réglements de...
  28. Résultat n°28

    Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage du bois : (affiche 1811), (An 11-1812).

    Cote

    3 S 8210

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Divers.

    Date

    1766-1850

    Cote

    13 J 9

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Divers.
  30. Résultat n°30

    Famille Billacois, Grossot, Fron, Boursin, Bussière : actes notariés. Région d'Entrains-sur-Nohain, Sougères, Pesselières et Thury-sur-Yonne.

    Date

    1778-1830

    Cote

    13 J 8

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Famille Billacois, Grossot, Fron, Boursin, Bussière...
  31. Résultat n°31

    Marché des bois de flottage : registres et feuilles de comptabilité.

    Date

    1784-1902

    Cote

    13 J 1

    • Contexte : Archives du flottage des bois

    • Marché des bois de flottage : registres et feuilles...
  32. Résultat n°32

    Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 481

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
  33. Résultat n°33

    - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier général (24 mars 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, chambre de la noblesse : lettre d'envoi, à ses membres, des procès-verbaux de séances : (imprimé, 11 avril 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, noblesse : cahier général (imprimé, 2 exemplaires) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier des remontrances et doléances : (imprimé) ; - Bailliage royal du Nivernais, chambre du Tiers Etat : cahier (imprimé, 2 exemplaires) ; - Commission intermédiaire de Clamecy : extrait du registre des délibérations (imprimé, janvier-février 1789).

    Cote

    1 L 163

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat :...
  34. Résultat n°34

    - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    14 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
  35. Résultat n°35

    - Canal du Nivernais ; - Canal de Briare ; - Canal latéral à la Loire : plan ; - Pouilly, canal ; - Canal de Nevers à Clamecy ; - Canal de Cosne à Clamecy.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 418

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 2 - Canaux
    • - Canal du Nivernais ; - Canal de Briare ; - Canal...
  36. Résultat n°36

    Garnisons, casernements : - Clamecy, Château-Chinon, Decize, Luzy, Saint-Saulge, Moulins-Engilbert, autres garnisons ; - Casernes.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 359

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 1 - Casernes
    • Garnisons, casernements : - Clamecy, Château-Chinon,...
  37. Résultat n°37

    Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations... Par commune : correspondance - Alligny-en-Morvan ; - Anlezy ; - Arleuf ; - Arquian ; - Aunay ; - Billy ; - Bona ; - Bouhy ; - Brinon ; - Champvert ; - La Chapelle-Saint-André ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Cossaye ; - Decize ; - Diennes ; - Dompierre ; - Donzy ; - Druy ; - Entrains.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 428

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
    • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations......
  38. Résultat n°38

    ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés...
  39. Résultat n°39

    Clamecy, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 471

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
    • Clamecy, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses...
  40. Résultat n°40

    Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon-en-Bazois ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Decize ; - Donzy ; - Lormes ; - Luzy ; - Montsauche- Moulins-Engilbert ; - Neuvy ; - Nevers ; - La Nocle ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-Pierre.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 393

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 5 - GENDARMERIE
    • Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy...