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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre 1741, juin 1742).

    Date

    11/1741-06/1742

    Cote

    7 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre...
  2. Résultat n°2

    Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742). Feuillet de registre lacunaire des audiences (6 septembre-13 décembre 1742).

    Date

    21/06/1742-13/12/1742

    Cote

    7 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742)....
  3. Résultat n°3

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    17/01/1743-13/02/1744

    Cote

    7 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27/02/1744-10/09/1744

    Cote

    7 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5

    Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10 juin 1745). Registre lacunaire reconstitué des audiences (1er juillet-26 août 1745, 1er novembre-2 décembre 1745). Feuille d'audiences (30 septembre 1751). Feuille lacunaire d'audiences [octobre 1751].

    Date

    12/1744-10/1751

    Cote

    7 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10...
  6. Résultat n°6

    Registre des audiences.

    Date

    20/12/1763-17/12/1764

    Cote

    7 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  7. Résultat n°7

    Registre des audiences.

    Date

    07/01/1765-31/08/1767

    Cote

    7 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  8. Résultat n°8

    Registre des audiences.

    Date

    31/08/1767-03/12/1770

    Cote

    7 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  9. Résultat n°9

    Registre des audiences.

    Date

    17/12/1770-26/08/1771

    Cote

    7 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  10. Résultat n°10

    Registre des audiences.

    Date

    02/12/1771-19/04/1773

    Cote

    7 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  11. Résultat n°11

    Registre des audiences.

    Date

    10/04/1773-18/07/1774

    Cote

    7 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  12. Résultat n°12

    Registre des audiences.

    Date

    21/11/1774-19/01/1776

    Cote

    7 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  13. Résultat n°13

    Registre des audiences (29 janvier 1776-3 mars 1777, 6 mars 1778, 30 mars 1779, 5 juin 1779, 31 juillet 1780, 26 août 1780).

    Date

    29/01/1776-26/08/1780

    Cote

    7 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences (29 janvier 1776-3 mars 1777,...
  14. Résultat n°14

    Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences (1er décembre 1777, 15 et 16 décembre 1777).

    Date

    14/04/1777-16/12/1777

    Cote

    7 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences...
  15. Résultat n°15

    Registre des audiences (17 mars 1777, 28 avril-17 novembre 1777, 9 mars 1778, 23 mars 1778, 6 avril 1778, 4 mai 1778, 24 février 1779).

    Date

    17/03/1777-24/02/1779

    Cote

    7 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences (17 mars 1777, 28 avril-17 novembre...
  16. Résultat n°16

    Registre des audiences.

    Date

    18/05/1778-11/01/1779

    Cote

    7 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  17. Résultat n°17

    Registre des audiences.

    Date

    08/02/1779-17/09/1779

    Cote

    7 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  18. Résultat n°18

    Registre des audiences.

    Date

    15/11/1779-04/09/1780

    Cote

    7 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  19. Résultat n°19

    Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre 1781, 1782).

    Date

    1780-1782

    Cote

    7 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre...
  20. Résultat n°20

    Registre des audiences.

    Date

    14/11/1781-29/01/1783

    Cote

    7 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.