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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.

    Date

    1742-1786

    Cote

    7 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
  2. Résultat n°2

    Champallement.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 2

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Champallement.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Registre des audiences.

    Date

    02/12/1771-19/04/1773

    Cote

    7 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    07/01/1765-31/08/1767

    Cote

    7 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5
    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    2 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    Date

    08 décembre 1692

    Cote

    147 J 604

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation...
  6. Résultat n°6

    Registre des audiences.

    Date

    14/05/1783-18/08/1784

    Cote

    7 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  7. Résultat n°7

    Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre des écrous "pour servir au geôlier des prisons de la châtellenie de Champallement pour écrouer les prisonniers qui y seront amenés" (août 1743), extrait des registres de geôle de Nevers (juillet 1773).

    Date

    1743-1773

    Cote

    7 B 44

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Police
    • Petite Police
    • Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre...
  8. Résultat n°8

    Registre des audiences.

    Date

    20/12/1763-17/12/1764

    Cote

    7 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  9. Résultat n°9

    Registre des audiences.

    Date

    27/02/1744-10/09/1744

    Cote

    7 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  10. Résultat n°10

    Registre des audiences.

    Date

    18/05/1778-11/01/1779

    Cote

    7 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  11. Résultat n°11
    Champallement : recensement de 1901

    11 medias

    Champallement : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1901
  12. Résultat n°12
    Jeannot (Augustin).

    17 medias

    Jeannot (Augustin).

    Date

    1891-1897

    Cote

    8 U 2/42

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Champallement.
    • Jeannot (Augustin).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  13. Résultat n°13

    Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre 1781, 1782).

    Date

    1780-1782

    Cote

    7 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre...
  14. Résultat n°14

    Registre des audiences.

    Date

    08/02/1779-17/09/1779

    Cote

    7 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  15. Résultat n°15

    Construction du clocher de l'église : plans, élévations, études, modénature.

    Date

    1901-1902

    Cote

    54 J 472

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Champallement.
    • Construction du clocher de l'église : plans, élévations,...
  16. Résultat n°16

    Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions et charges : dossier professionnel constitué des actes et lettres de provision, nominations, enregistrements et réceptions, et d'extraits tirés des registres de réception et immatriculations des officiers du bailliage de Nevers (1739-1765). Procureur fiscal postulant, nomination de Garnier : procès-verbal de réception à la "justice" de Champallement (1742). Gardes-grains et gardes-vignes des territoires et côtes viticoles de la circonscription (Beaulieu, Champallement, Neuilly), nomination : procès-verbaux (1772-1781).

    Date

    1739-1781

    Cote

    7 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions...
  17. Résultat n°17
    Champallement : recensement de 1891

    13 medias

    Champallement : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1891
  18. Résultat n°18
    Champallement : recensement de 1820

    4 medias

    Champallement : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1820
  19. Résultat n°19

    Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe de la dite châtellenie".

    Date

    04/11/1780-18/08/1781

    Cote

    7 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts
    • Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe...
  20. Résultat n°20
    Champallement : recensement de 1911

    11 medias

    Champallement : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Champallement : recensement de 1911
  21. Résultat n°21

    Registre des audiences.

    Date

    14/11/1781-29/01/1783

    Cote

    7 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  22. Résultat n°22

    Registre des audiences.

    Date

    21/11/1774-19/01/1776

    Cote

    7 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  23. Résultat n°23
    Dubois (Louis Alfred).

    60 medias

    Dubois (Louis Alfred).

    Date

    1864-1889

    Cote

    8 U 2/41

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Champallement.
    • Dubois (Louis Alfred).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  24. Résultat n°24

    Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences (1er décembre 1777, 15 et 16 décembre 1777).

    Date

    14/04/1777-16/12/1777

    Cote

    7 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences...
  25. Résultat n°25

    Reconnaissances de dette de divers particuliers au profit de Madame veuve Rosette (1910-1911) et de Louis Rosette (1912) : reçus.

    Date

    1910-1912

    Cote

    1 J 802/2

    • Contexte : Exploitation agricole à Champallement

    • Reconnaissances de dette de divers particuliers au...
  26. Résultat n°26

    Registre des audiences.

    Date

    17/11/1784-07/07/1785

    Cote

    7 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  27. Résultat n°27
    Champallement : recensement de 1896

    11 medias

    Champallement : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1896
  28. Résultat n°28

    Comptabilité de l'exploitation : registre.

    Date

    1890-1909

    Cote

    1 J 802/1

    • Contexte : Exploitation agricole à Champallement

    • Comptabilité de l'exploitation : registre.
  29. Résultat n°29

    Construction du clocher : correspondance (1894-1904), devis, décompte des travaux à exécuter, note, mémoire des travaux, rapport, projets et études.

    Date

    1894-1904

    Cote

    54 J 471

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Champallement.
    • Construction du clocher : correspondance (1894-1904),...
  30. Résultat n°30

    Protection des personnes vulnérables : procès-verbal de clôture d'inventaire, procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs et d'assemblées de famille, exploits d'huissiers, acte de vente de biens, confirmation de sentence, procès-verbaux de présentations de comptes, inventaires, sentences, confirmation de tutelle, extrait du registre d'audiences de la châtellenie d'août 1745, procès-verbaux de renoncements de communautés, quittance du receveur de Saint-Révérien.

    Date

    1736-1759

    Cote

    7 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : procès-verbal...
  31. Résultat n°31
    Champallement : recensement de 1936

    8 medias

    Champallement : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Champallement : recensement de 1936
  32. Résultat n°32

    Registre des audiences.

    Date

    12/03/1783-07/05/1783

    Cote

    7 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  33. Résultat n°33

    Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront inscrits par notre greffier".

    Date

    21/02/1778-17/07/1780

    Cote

    7 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts
    • Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront...
  34. Résultat n°34
    Champallement : recensement de 1931

    8 medias

    Champallement : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Champallement : recensement de 1931
  35. Résultat n°35

    Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le couple Paillard : dossier (1772-1773). Maltraitances par Antoine Bonhomme de la jument de Pinault curé de Neuilly : dossier (1773). Coups et blessures Deschamps chirurgien à Asnan contre Caillot médecin à Corbigny : dossier (1773). Détournement de dîme paroissiale par Pinault curé de Neuilly contre Caffard de Long fermier de la châtellenie de Champallement et le prieuré de Saint-Révérien : dossier (1772). Violences Pluviau contre Tamboué à Neuilly : dossier (1780). Parricide de Jean Poulin à Neuilly : dossier (1781-1783). Maltraitances Basté contre Judas à Neuilly : dossier (1782). Assassinat d'Edmé Soudan laboureur de Champagne (commune de Champallement) par Gaujour et consorts : dossier (1783-1784). Voies de fait Desfossés et Champriat contre Goby marchand de Neuilly : dossier (1786).

    Date

    1772-1786

    Cote

    7 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le...
  36. Résultat n°36

    Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie (paroissiennes de Beaulieu, Champallement, Neuilly) : procès-verbaux de consignation d'aumône, certificats d'aumônes, procès-verbaux de tirage et d'élection, copies certifiées de contrats de mariage, extraits de déclarations de mariage, correspondance.

    Date

    1680-1786

    Cote

    7 B 43

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et...
  37. Résultat n°37

    Registre des audiences.

    Date

    31/08/1767-03/12/1770

    Cote

    7 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  38. Résultat n°38

    Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins par le seigneur châtelain dans sa châtellenie : procès-verbaux d'ouverture (1773, 1786). Viticulture, ouverture des vendanges du ressort : procès-verbaux des bans (1742-1784). Poids et mesures. - Moulins banaux du bourg de Champallement, contrôle des "tramoines" : deux procès-verbaux de visite (1774).

    Date

    1742-1786

    Cote

    7 B 45

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Police
    • Police civile
    • Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins...
  39. Résultat n°39

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    17/01/1743-13/02/1744

    Cote

    7 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  40. Résultat n°40

    Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés en notre greffe et délivres par notre greffier ordinaire".

    Date

    24/05/1783-15/06/1784

    Cote

    7 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts
    • Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés...