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94 résultats

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  1. Résultat n°1

    Préparation des élections législatives de 1932 pour les cantons de Montsauche et de Châtillon-en-Bazois : listes nominatives par commune.

    Date

    1932

    Cote

    1 J 796/7

    • Contexte : Henri Gamard

    • 1 - L'HOMME POLITIQUE
    • Vie et carrière politique d'Henri Gamard
    • Préparation des élections législatives de 1932 pour...
  2. Résultat n°2

    Projet de construction d'une école de garçons. - 1er projet : plans, coupes, élévations (1879). 2ème projet : programme, devis estimatif (1882), projet définitif (1886-1887).

    Date

    1879-1887

    Cote

    54 J 99

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Châtillon-en-Bazois.
    • Projet de construction d'une école de garçons. - 1er...
  3. Résultat n°3

    Projet de construction d'une école de filles et d'une école maternelle : études pour l'acquisition de terrains, coupes, plans, élévations.

    Date

    1882

    Cote

    54 J 100

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Châtillon-en-Bazois.
    • Projet de construction d'une école de filles et d'une...
  4. Résultat n°4

    Projet de tombe pour la famille Frébault : 2 esquisses, 4 projets d'élévation.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 101

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Châtillon-en-Bazois.
    • Projet de tombe pour la famille Frébault : 2 esquisses,...
  5. Résultat n°5
    Fondation de Châtillon (messe). - tang et droits du moulin de Rouy et droit de pêche dans l'étang de Châtillon-en-Bazois, donation par contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Eudes de Châtillon : vidimus (copie certifiée) de latin en français du contrat de juin 1209 par Jean Boutillat notaire.

    2 medias

    Fondation de Châtillon (messe). - tang et droits du moulin de Rouy et droit de pêche dans l'étang de Châtillon-en-Bazois, donation par contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Eudes de Châtillon : vidimus (copie certifiée) de latin en français du contrat de juin 1209 par Jean Boutillat notaire.

    Date

    11 avril 1430

    Cote

    147 J 72

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Châtillon (messe). - tang et droits du...
  6. Résultat n°6
    Bénéfices ecclésiastiques. - Legs Guillaume de Mingot archiprêtre de Châtillon-en-Bazois, cession à l'abbaye de Bellevaux de la dîme de Montigny en la paroisse de Limanton : contrat de transport.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Legs Guillaume de Mingot archiprêtre de Châtillon-en-Bazois, cession à l'abbaye de Bellevaux de la dîme de Montigny en la paroisse de Limanton : contrat de transport.

    Date

    1228

    Cote

    147 J 75

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Legs Guillaume de Mingot...
  7. Résultat n°7
    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Usages des bois de Reugny et dîme de la Codroie (La Coudraye, commune d'Achun) à la mesure de Corbigny, confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) de la donation Hugues Alemant chevalier contre l'archiprêtre de Châtillon : traité.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Usages des bois de Reugny et dîme de la Codroie (La Coudraye, commune d'Achun) à la mesure de Corbigny, confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) de la donation Hugues Alemant chevalier contre l'archiprêtre de Châtillon : traité.

    Date

    1233

    Cote

    147 J 78

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Usages...
  8. Résultat n°8
    Fondation d'Anlezy (messe ou prières). - Legs d'héritages assis vers Châtillon-en-Bazois par Jean d'Anlezy et Alixand de Marry son épouse : contrat de donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    2 medias

    Fondation d'Anlezy (messe ou prières). - Legs d'héritages assis vers Châtillon-en-Bazois par Jean d'Anlezy et Alixand de Marry son épouse : contrat de donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    Date

    20 juillet 1303

    Cote

    147 J 126

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation d'Anlezy (messe ou prières). - Legs d'héritages...
  9. Résultat n°9
    Fondation de Châtillon (messes et prières). - Dons manuels et fonciers à Rouy et Châtillon-en-Bazois par Robert de Châtillon en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : testament.

    2 medias

    Fondation de Châtillon (messes et prières). - Dons manuels et fonciers à Rouy et Châtillon-en-Bazois par Robert de Châtillon en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : testament.

    Date

    1353

    Cote

    147 J 144

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Châtillon (messes et prières). - Dons...
  10. Résultat n°10
    Fondation de la Tournelle. - Assignation d'aumônes sur les fiefs et paroisses de Saint-Franchy-les-Aunay (commune d'Aunay-en-Bazois) et Frasnay-les-Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois), reconduction contre Jean de la Tournelle et Marguerite de Maisoncomte sa femme : collation du traité de permutation d'août 1372 en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    2 medias

    Fondation de la Tournelle. - Assignation d'aumônes sur les fiefs et paroisses de Saint-Franchy-les-Aunay (commune d'Aunay-en-Bazois) et Frasnay-les-Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois), reconduction contre Jean de la Tournelle et Marguerite de Maisoncomte sa femme : collation du traité de permutation d'août 1372 en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    Date

    23 avril 1421

    Cote

    147 J 147

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de la Tournelle. - Assignation d'aumônes...
  11. Résultat n°11
    Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la paroisse d'Alluy, amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) aux héritiers du Crot paroissiens de Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois) : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la paroisse d'Alluy, amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) aux héritiers du Crot paroissiens de Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois) : bail à bordelage.

    Date

    06 décembre 1457

    Cote

    147 J 159

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la...
  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Héritages au finage de Villers (commune de Châtillon-en-Bazois), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à la communauté Perrot d'Audenas (commune d'Alluy) : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages au finage de Villers (commune de Châtillon-en-Bazois), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à la communauté Perrot d'Audenas (commune d'Alluy) : bail à bourdelage.

    Date

    12 février 1481

    Cote

    147 J 169

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages au finage de Villers (commune...
  13. Résultat n°13
    Traité entre l'abbé de Saint-Germain d'Auxerre et le seigneur de Châtillon.

    2 medias

    Traité entre l'abbé de Saint-Germain d'Auxerre et le seigneur de Châtillon.

    Date

    avril 1271

    Cote

    147 J 218

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Traité entre l'abbé de Saint-Germain d'Auxerre et le...
  14. Résultat n°14
    Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay) et Châtillon-en-Bazois, bornages des limites d'emprise entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et « Jehan de Chasteillon » sire de Châtillon : copie du procès-verbal de visite de [mai] 1284.

    2 medias

    Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay) et Châtillon-en-Bazois, bornages des limites d'emprise entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et « Jehan de Chasteillon » sire de Châtillon : copie du procès-verbal de visite de [mai] 1284.

    Date

    novembre 1367

    Cote

    147 J 219

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay)...
  15. Résultat n°15
    Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

    2 medias

    Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

    Date

    09 avril 1294

    Cote

    147 J 220

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus...
  16. Résultat n°16
    Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de Courtenay : copie du contrat de mariage de novembre 1302.

    2 medias

    Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de Courtenay : copie du contrat de mariage de novembre 1302.

    Date

    1309

    Cote

    147 J 221

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de...
  17. Résultat n°17
    Affranchissement, reconnaissance de la veuve Le Pelletier servile et tailliable de corps et ses consorts envers Robert de Châtillon leur seigneur : aveu de condition.

    2 medias

    Affranchissement, reconnaissance de la veuve Le Pelletier servile et tailliable de corps et ses consorts envers Robert de Châtillon leur seigneur : aveu de condition.

    Date

    17 février 1318

    Cote

    147 J 222

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Affranchissement, reconnaissance de la veuve Le Pelletier...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Vente du quart du four de Châtillon-en-Bazois à Jean de Châtillon seigneur du nom par la veuve Barret citoyenne de Beaune (département de Côte-d'Or) : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Vente du quart du four de Châtillon-en-Bazois à Jean de Châtillon seigneur du nom par la veuve Barret citoyenne de Beaune (département de Côte-d'Or) : contrat.

    Date

    décembre 1325

    Cote

    147 J 223

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Vente du quart du four de Châtillon-en-Bazois...
  19. Résultat n°19
    Biens et droits. - Héritages (étang, moulin et bateur dits de Morisse, serfs, etc.) au-dessus de Vaudoiz, donation et legs par de Mello veuve Maurice de Craon dame de Saint-More à Robert de Châtillon son parent : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages (étang, moulin et bateur dits de Morisse, serfs, etc.) au-dessus de Vaudoiz, donation et legs par de Mello veuve Maurice de Craon dame de Saint-More à Robert de Châtillon son parent : traité.

    Date

    02 juillet 1331

    Cote

    147 J 224

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages (étang, moulin et bateur...
  20. Résultat n°20
    Mariage de Perrin de Rochefort et d'Agnès de Châtillon : contrat de mariage.

    2 medias

    Mariage de Perrin de Rochefort et d'Agnès de Châtillon : contrat de mariage.

    Date

    juin 1335

    Cote

    147 J 225

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Perrin de Rochefort et d'Agnès de Châtillon :...
  21. Résultat n°21
    Mariage de Balaon seigneur du nom en Bourgogne et de Guillette de Châtillon : contrat de mariage.

    2 medias

    Mariage de Balaon seigneur du nom en Bourgogne et de Guillette de Châtillon : contrat de mariage.

    Date

    novembre 1341

    Cote

    147 J 226

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Balaon seigneur du nom en Bourgogne et de...
  22. Résultat n°22
    Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon douairière de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), répartition entre Jean de Vendôme et Jean de Rochefort seigneur de Châtillon-en-Bazois ses légataires : partage.

    2 medias

    Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon douairière de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), répartition entre Jean de Vendôme et Jean de Rochefort seigneur de Châtillon-en-Bazois ses légataires : partage.

    Date

    29 mai 1399

    Cote

    147 J 227

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon...
  23. Résultat n°23
    Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon douairière de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), intéressement d'Agnès de Saint-Symphorien femme Pontailler : transaction.

    2 medias

    Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon douairière de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), intéressement d'Agnès de Saint-Symphorien femme Pontailler : transaction.

    Date

    18 décembre 1412

    Cote

    147 J 228

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon...
  24. Résultat n°24
    Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon dame de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), déchéance de la femme de Précy : sentence pour les autres légataires.

    2 medias

    Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon dame de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), déchéance de la femme de Précy : sentence pour les autres légataires.

    Date

    15 février 1420

    Cote

    147 J 229

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon...
  25. Résultat n°25
    Mariage de Guillaume de Rochefort seigneur baron de Châtillon-en-Bazois et de Bietrix de Saint-Cheron : contrat de mariage et son vidimus (copie certifiée).

    4 medias

    Mariage de Guillaume de Rochefort seigneur baron de Châtillon-en-Bazois et de Bietrix de Saint-Cheron : contrat de mariage et son vidimus (copie certifiée).

    Date

    04 juillet 1441

    Cote

    147 J 230

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Guillaume de Rochefort seigneur baron de...
  26. Résultat n°26
    Contentieux (procédure civile). - Succession de Charles de Rochefort, partage entre ses frères seigneurs de Rochefort (département de Côte-d'Or) et Châtillon-en-Bazois : dossier.

    4 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession de Charles de Rochefort, partage entre ses frères seigneurs de Rochefort (département de Côte-d'Or) et Châtillon-en-Bazois : dossier.

    Date

    janv. 1460 - fév. 1460

    Cote

    147 J 232

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession de Charles...
  27. Résultat n°27
    Biens et droits. - Succession des seigneur et dame de Châtillon-en-Bazois, répartition et mutation : transaction entre leurs oncles comte de Nevers et sieur de Rochefort (département de Côte-d'Or) héritiers légitimes (pièce parchemin) (10 novembre 1469), quittance d'amortissement du douaire de la comtesse (pièce papier) (28 novembre 1469).

    2 medias

    Biens et droits. - Succession des seigneur et dame de Châtillon-en-Bazois, répartition et mutation : transaction entre leurs oncles comte de Nevers et sieur de Rochefort (département de Côte-d'Or) héritiers légitimes (pièce parchemin) (10 novembre 1469), quittance d'amortissement du douaire de la comtesse (pièce papier) (28 novembre 1469).

    Date

    10-28 novembre 1469

    Cote

    147 J 233

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession des seigneur et dame...
  28. Résultat n°28
    Mariage de Jean de Champdiou (de Chandeo, de Chandiou) et de Jeanne de Rochefort fille du seigneur de Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois) : copie du contrat de mariage du 16 juillet 1477.

    2 medias

    Mariage de Jean de Champdiou (de Chandeo, de Chandiou) et de Jeanne de Rochefort fille du seigneur de Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois) : copie du contrat de mariage du 16 juillet 1477.

    Date

    26 mai 1490

    Cote

    147 J 234/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean de Champdiou (de Chandeo, de Chandiou)...
  29. Résultat n°29
    Biens et droits. - Foncier au finage des Ripperoux, amodiation par Pontailler seigneur de Rochefort (département de Côte-d'Or) et Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois) à la communauté Thomas : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage des Ripperoux, amodiation par Pontailler seigneur de Rochefort (département de Côte-d'Or) et Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois) à la communauté Thomas : bail à bourdelage.

    Date

    22 janvier 1517

    Cote

    147 J 234/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage des Ripperoux,...
  30. Résultat n°30
    Féodalité. - Tenures nobles du prieuré de Châtillon-en-Bazois, réception et inféodation du fils Jacob : foi et hommage.

    2 medias

    Féodalité. - Tenures nobles du prieuré de Châtillon-en-Bazois, réception et inféodation du fils Jacob : foi et hommage.

    Date

    27 mars 1600

    Cote

    147 J 235

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Tenures nobles du prieuré de Châtillon-en-Bazois,...
  31. Résultat n°31
    Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et ses arrières-fiefs d'Alluy, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Frasnay, Mont-et-Marré, Chougny et Brinay, reconnaissance des droits seigneuriaux de 1659 collationnés en 1722 : mémoire.

    3 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et ses arrières-fiefs d'Alluy, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Frasnay, Mont-et-Marré, Chougny et Brinay, reconnaissance des droits seigneuriaux de 1659 collationnés en 1722 : mémoire.

    Date

    1778

    Cote

    147 J 236

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois...
  32. Résultat n°32
    Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois, vente par François de Rochefort à Corneille d'Aersen, marquis de Sommeldicq en la ville de La Haye (Pays-Bas) : traité de mutation.

    4 medias

    Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois, vente par François de Rochefort à Corneille d'Aersen, marquis de Sommeldicq en la ville de La Haye (Pays-Bas) : traité de mutation.

    Date

    03 mars 1667

    Cote

    147 J 237

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois,...
  33. Résultat n°33
    Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et Liernais (département de Côte-d'Or), délégation de pouvoirs à dame du Puy-Monbrun femme Aersen : extrait d'un arrêt de mai 1671 rendu au Parlement de Paris.

    3 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et Liernais (département de Côte-d'Or), délégation de pouvoirs à dame du Puy-Monbrun femme Aersen : extrait d'un arrêt de mai 1671 rendu au Parlement de Paris.

    Date

    1671

    Cote

    147 J 238

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois...
  34. Résultat n°34
    Biens et droits. - Succession d'Aersen et du Puy-Monbrun, investiture de la terre de Châtillon-en-Bazois : deux copies d'un consentement du 26 juillet 1703 pour demoiselle d'Aersen (1703), copie de l'arrêt de maintenue du 13 juillet 1706 pour dame de Cheusse (1706), ordonnance de main-levée (23 septembre 706), procès-verbal de levée des scellés (2 octobre 1706).

    12 medias

    Biens et droits. - Succession d'Aersen et du Puy-Monbrun, investiture de la terre de Châtillon-en-Bazois : deux copies d'un consentement du 26 juillet 1703 pour demoiselle d'Aersen (1703), copie de l'arrêt de maintenue du 13 juillet 1706 pour dame de Cheusse (1706), ordonnance de main-levée (23 septembre 706), procès-verbal de levée des scellés (2 octobre 1706).

    Date

    1703-1706

    Cote

    147 J 239

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession d'Aersen et du Puy-Monbrun,...
  35. Résultat n°35
    Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois), prise de possession : procuration de François d'Aersen ou d'Haercain marquis de Sommeldick en la ville de La Haye (Pays-Bas).

    3 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois), prise de possession : procuration de François d'Aersen ou d'Haercain marquis de Sommeldick en la ville de La Haye (Pays-Bas).

    Date

    26 octobre 1714

    Cote

    147 J 240

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon (commune...
  36. Résultat n°36
    Procédure civile. - Droits seigneuriaux, contestation par les usagers forestiers des bois de la baronnie de Châtillon et Bernières contre de Pracontal : extrait des arrêts du Parlement.

    5 medias

    Procédure civile. - Droits seigneuriaux, contestation par les usagers forestiers des bois de la baronnie de Châtillon et Bernières contre de Pracontal : extrait des arrêts du Parlement.

    Date

    1751

    Cote

    147 J 241

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

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  37. Résultat n°37
    Biens et droits. - Foncier assis à Prysas « entre les villages de Ravisy et de Berniere » à Châtillon-en-Bazois, vente à Jean Marion par Jeanne Loreau femme Motet : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier assis à Prysas « entre les villages de Ravisy et de Berniere » à Châtillon-en-Bazois, vente à Jean Marion par Jeanne Loreau femme Motet : contrat.

    Date

    09 mai 1434

    Cote

    147 J 577

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier assis à Prysas « entre les...
  38. Résultat n°38
    Féodalité. - Rénovation du terrier de Langeron : lettre de Mme Langeron de Bissy à la marquise de Pracomtal en son château à Châtillon-en-Bazois.

    1 media

    Féodalité. - Rénovation du terrier de Langeron : lettre de Mme Langeron de Bissy à la marquise de Pracomtal en son château à Châtillon-en-Bazois.

    Date

    14 mai 1764

    Cote

    147 J 645

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  39. Résultat n°39
    Biens et droits. - Emprunt d'Antoine de Rochefort seigneur de Châtillon-en-Bazois assigné sur le village de Bussy (commune d'Achun) à lui appartenant envers la recette de Bourgogne, amortissement pour Jean de Chandiou son gendre : lettres de grâce signées du roi.

    2 medias

    Biens et droits. - Emprunt d'Antoine de Rochefort seigneur de Châtillon-en-Bazois assigné sur le village de Bussy (commune d'Achun) à lui appartenant envers la recette de Bourgogne, amortissement pour Jean de Chandiou son gendre : lettres de grâce signées du roi.

    Date

    13 juillet 1478

    Cote

    147 J 683

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  40. Résultat n°40
    Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions à Moulins-Engilbert, assignation par Goussot receveur des aides de la ville à Descolons veuve Jacob seigneur d'Oigny [commune d'Ougny] et Pierrat procureur fiscal au bailliage de Châtillon-en-Bazois : contrat de vente.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions à Moulins-Engilbert, assignation par Goussot receveur des aides de la ville à Descolons veuve Jacob seigneur d'Oigny [commune d'Ougny] et Pierrat procureur fiscal au bailliage de Châtillon-en-Bazois : contrat de vente.

    Date

    15 juillet 1572

    Cote

    147 J 826

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