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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Châtillon-en-Bazois : recensement de 1891

64 medias

Châtillon-en-Bazois : recensement de 1891
Cote
6 M 065/1
 Date
1891
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Châtillon-en-Bazois
  • Châtillon-en-Bazois : recensement de 1891
Résultat n°2
Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de Courtenay : copie du contrat de mariage de novembre 1302.

2 medias

Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de Courtenay : copie du contrat de mariage de novembre 1302.
Cote
147 J 221
 Date
1309
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de...
Résultat n°3
Richard (Édouard).

61 medias

Richard (Édouard).
Cote
8 U 1/59
 Date
1926-1940, 1958
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Richard (Édouard).
Résultat n°4
Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon douairière de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), répartition entre Jean de Vendôme et Jean de Rochefort seigneur de Châtillon-en-Bazois ses légataires : partage.

2 medias

Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon douairière de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), répartition entre Jean de Vendôme et Jean de Rochefort seigneur de Châtillon-en-Bazois ses légataires : partage.
Cote
147 J 227
 Date
29 mai 1399
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon...
Résultat n°5
Dumarest (Jean).

73 medias

Dumarest (Jean).
Cote
8 U 1/50
 Date
1835-1841
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Dumarest (Jean).
Résultat n°6
Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

2 medias

Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.
Cote
147 J 1065
 Date
ventôse an II
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron)....
Résultat n°7

Suzanne Grisard, carrière d'institutrice : diplômes, arrêtés de nomination.
Cote
181 J 4
 Date
1928-1966
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Famille Grisard

  • Suzanne Grisard, carrière d'institutrice : diplômes,...
Résultat n°8
Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois, vente par François de Rochefort à Corneille d'Aersen, marquis de Sommeldicq en la ville de La Haye (Pays-Bas) : traité de mutation.

4 medias

Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois, vente par François de Rochefort à Corneille d'Aersen, marquis de Sommeldicq en la ville de La Haye (Pays-Bas) : traité de mutation.
Cote
147 J 237
 Date
03 mars 1667
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois,...
Résultat n°9
Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois), prise de possession : procuration de François d'Aersen ou d'Haercain marquis de Sommeldick en la ville de La Haye (Pays-Bas).

3 medias

Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon (commune de Châtillon-en-Bazois), prise de possession : procuration de François d'Aersen ou d'Haercain marquis de Sommeldick en la ville de La Haye (Pays-Bas).
Cote
147 J 240
 Date
26 octobre 1714
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon (commune...
Résultat n°10
Fondation de Châtillon (messes et prières). - Dons manuels et fonciers à Rouy et Châtillon-en-Bazois par Robert de Châtillon en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : testament.

2 medias

Fondation de Châtillon (messes et prières). - Dons manuels et fonciers à Rouy et Châtillon-en-Bazois par Robert de Châtillon en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : testament.
Cote
147 J 144
 Date
1353
 Lieu
Limanton (Nièvre, France), Rouy (Nièvre, France), Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Fondation de Châtillon (messes et prières). - Dons...
Résultat n°11
Châtillon-en-Bazois : recensement de 1906

60 medias

Châtillon-en-Bazois : recensement de 1906
Cote
6 M 065/2
 Date
1906
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1906
  • Châtillon-en-Bazois : recensement de 1906
Résultat n°12
Goguelat (André Henri Joseph).

69 medias

Goguelat (André Henri Joseph).
Cote
8 U 1/56
 Date
1888-1906
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Goguelat (André Henri Joseph).
Résultat n°13
Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay) et Châtillon-en-Bazois, bornages des limites d'emprise entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et « Jehan de Chasteillon » sire de Châtillon : copie du procès-verbal de visite de [mai] 1284.

2 medias

Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay) et Châtillon-en-Bazois, bornages des limites d'emprise entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et « Jehan de Chasteillon » sire de Châtillon : copie du procès-verbal de visite de [mai] 1284.
Cote
147 J 219
 Date
novembre 1367
 Lieu
Limanton (Nièvre, France), Brinay (Nièvre, France), Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay)...
Résultat n°14
Mariage de Guillaume de Rochefort seigneur baron de Châtillon-en-Bazois et de Bietrix de Saint-Cheron : contrat de mariage et son vidimus (copie certifiée).

4 medias

Mariage de Guillaume de Rochefort seigneur baron de Châtillon-en-Bazois et de Bietrix de Saint-Cheron : contrat de mariage et son vidimus (copie certifiée).
Cote
147 J 230
 Date
04 juillet 1441
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Mariage de Guillaume de Rochefort seigneur baron de...
Résultat n°15
Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la paroisse d'Alluy, amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) aux héritiers du Crot paroissiens de Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois) : bail à bordelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la paroisse d'Alluy, amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) aux héritiers du Crot paroissiens de Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois) : bail à bordelage.
Cote
147 J 159
 Date
06 décembre 1457
 Lieu
Limanton (Nièvre, France), Alluy (Nièvre, France), Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France), Mingot (Châtillon-en-Bazois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la...
Résultat n°16
Paroisse de Châtillon-en-Bazois : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Châtillon-en-Bazois : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Cote
1 L 160
 Date
1789
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

  • Paroisse de Châtillon-en-Bazois : procès-verbal de...
Résultat n°17
Conquis (Philibert).

4 medias

Conquis (Philibert).
Cote
8 U 4/15
 Date
1801, 1805
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Conquis (Philibert).
Résultat n°18
Châtillon-en-Bazois : recensement de 1921

50 medias

Châtillon-en-Bazois : recensement de 1921
Cote
6 M 065/2
 Date
1921
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1921
  • Châtillon-en-Bazois : recensement de 1921
Résultat n°19
Châtillon-en-Bazois : recensement de 1881

71 medias

Châtillon-en-Bazois : recensement de 1881
Cote
6 M 065/1
 Date
1881
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Châtillon-en-Bazois
  • Châtillon-en-Bazois : recensement de 1881
Résultat n°20
Mineau (François).

11 medias

Mineau (François).
Cote
82 L 3
 Date
1792-1793, an II-an IV
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

  • Résidences de Châtillon-en-Bazois à Colméry.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Mineau (François).
Résultat n°21
Hédelin (Jean-Baptiste Ferdinand).

121 medias

Hédelin (Jean-Baptiste Ferdinand).
Cote
8 U 1/48
 Date
1825-1842
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Hédelin (Jean-Baptiste Ferdinand).
Résultat n°22
Charles (Mathurin).

175 medias

Charles (Mathurin).
Cote
8 U 1/47
 Date
1821-1832
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Charles (Mathurin).
Résultat n°23
Neveu-Lemaire (Raoul).

84 medias

Neveu-Lemaire (Raoul).
Cote
8 U 1/58
 Date
1907-1925
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Neveu-Lemaire (Raoul).
Résultat n°24
Biens et droits. - Héritages au finage de Villers (commune de Châtillon-en-Bazois), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à la communauté Perrot d'Audenas (commune d'Alluy) : bail à bourdelage.

2 medias

Biens et droits. - Héritages au finage de Villers (commune de Châtillon-en-Bazois), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à la communauté Perrot d'Audenas (commune d'Alluy) : bail à bourdelage.
Cote
147 J 169
 Date
12 février 1481
 Lieu
Limanton (Nièvre, France), Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France), Alluy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Héritages au finage de Villers (commune...
Résultat n°25
Pernin (Philippe).

37 medias

Pernin (Philippe).
Cote
82 L 3
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

  • Résidences de Châtillon-en-Bazois à Colméry.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Pernin (Philippe).
Résultat n°26

Projet de construction d'une école de filles et d'une école maternelle : études pour l'acquisition de terrains, coupes, plans, élévations.
Cote
54 J 100
 Date
1882
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Adolphe Bouveault.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Châtillon-en-Bazois.
  • Projet de construction d'une école de filles et d'une...
Résultat n°27

Laurette Posso (1921-1944) : carnet de correspondance scolaire, billet d'honneur, correspondance. Daniel Posso (1907-1909) : livret militaire, autorisation de départ, certificat de bonne conduite, note. Noémie Commaille (1912-1933) : certificats de travail. Pierre Commaille (1866) : livret d'ouvrier. Étienne Commaille (1876-1883) : livret militaire. François Clothilde (1879-1898) : livret militaire. Louise Clothilde (1916-1920) : factures, notes. Jean Bonhomme (1861-1880) : correspondance, transcription, livret militaire, certificat de bonne conduite, congés. Marie Steffers (1940-1952) : correspondance. Iconographie (1912-1955) : photographies, cartes postales.
Cote
181 J 5
 Date
1861-1955
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
carte postale, photographie, ex-libris

  • Contexte : Famille Grisard

  • Laurette Posso (1921-1944) : carnet de correspondance...
Résultat n°28
Paroisse de Mingot : cahier de doléances.

4 medias

Paroisse de Mingot : cahier de doléances.
Cote
1 L 162
 Date
1789
 Lieu
Mingot (Châtillon-en-Bazois, Nièvre, France ; ancienne commune), Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

  • Paroisse de Mingot : cahier de doléances.
Résultat n°29
Bénéfices ecclésiastiques. - Legs Guillaume de Mingot archiprêtre de Châtillon-en-Bazois, cession à l'abbaye de Bellevaux de la dîme de Montigny en la paroisse de Limanton : contrat de transport.

2 medias

Bénéfices ecclésiastiques. - Legs Guillaume de Mingot archiprêtre de Châtillon-en-Bazois, cession à l'abbaye de Bellevaux de la dîme de Montigny en la paroisse de Limanton : contrat de transport.
Cote
147 J 75
 Date
1228
 Lieu
Limanton (Nièvre, France), Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Bénéfices ecclésiastiques. - Legs Guillaume de Mingot...
Résultat n°30
Goguelat (Louis Armand).

72 medias

Goguelat (Louis Armand).
Cote
8 U 1/54
 Date
1873-1887
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Goguelat (Louis Armand).
Résultat n°31
Féodalité. - Tenures nobles du prieuré de Châtillon-en-Bazois, réception et inféodation du fils Jacob : foi et hommage.

2 medias

Féodalité. - Tenures nobles du prieuré de Châtillon-en-Bazois, réception et inféodation du fils Jacob : foi et hommage.
Cote
147 J 235
 Date
27 mars 1600
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Tenures nobles du prieuré de Châtillon-en-Bazois,...
Résultat n°32
Paroisse de Mingot : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Mingot : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Cote
1 L 160
 Date
1789
 Lieu
Mingot (Châtillon-en-Bazois, Nièvre, France ; ancienne commune), Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

  • Paroisse de Mingot : procès-verbal de l'assemblée préparatoire...
Résultat n°33
Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.

2 medias

Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus à Châtillon-en-Bazois, Montapas, Mont-et-Marré, Ougny, Rouy par donation, réduction et contre-échange par de Châtillon contre le fils Boutaille paroissien de Saint-Saulge : sentence arbitrale.
Cote
147 J 220
 Date
09 avril 1294
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France), Montapas (Nièvre, France), Mont-et-Marré (Nièvre, France), Ougny (Nièvre, France), Rouy (Nièvre, France), Saint-Saulge (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Fondation de Jaligny. - Biens et droits levés ou tenus...
Résultat n°34

Projet de tombe pour la famille Frébault : 2 esquisses, 4 projets d'élévation.
Cote
54 J 101
 Date
XIXe siècle - XXe siècle
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Adolphe Bouveault.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Châtillon-en-Bazois.
  • Projet de tombe pour la famille Frébault : 2 esquisses,...
Résultat n°35
Mariage de Balaon seigneur du nom en Bourgogne et de Guillette de Châtillon : contrat de mariage.

2 medias

Mariage de Balaon seigneur du nom en Bourgogne et de Guillette de Châtillon : contrat de mariage.
Cote
147 J 226
 Date
novembre 1341
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Mariage de Balaon seigneur du nom en Bourgogne et de...
Résultat n°36
Fondation de Châtillon (messe). - tang et droits du moulin de Rouy et droit de pêche dans l'étang de Châtillon-en-Bazois, donation par contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Eudes de Châtillon : vidimus (copie certifiée) de latin en français du contrat de juin 1209 par Jean Boutillat notaire.

2 medias

Fondation de Châtillon (messe). - tang et droits du moulin de Rouy et droit de pêche dans l'étang de Châtillon-en-Bazois, donation par contre-échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et Eudes de Châtillon : vidimus (copie certifiée) de latin en français du contrat de juin 1209 par Jean Boutillat notaire.
Cote
147 J 72
 Date
11 avril 1430
 Lieu
Limanton (Nièvre, France), Rouy (Nièvre, France), Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Fondation de Châtillon (messe). - tang et droits du...
Résultat n°37
Godin (Jean).

48 medias

Godin (Jean).
Cote
8 U 4/13
 Date
1800-1810
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Châtillon-en-Bazois.
  • Godin (Jean).
Résultat n°38
Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et Liernais (département de Côte-d'Or), délégation de pouvoirs à dame du Puy-Monbrun femme Aersen : extrait d'un arrêt de mai 1671 rendu au Parlement de Paris.

3 medias

Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et Liernais (département de Côte-d'Or), délégation de pouvoirs à dame du Puy-Monbrun femme Aersen : extrait d'un arrêt de mai 1671 rendu au Parlement de Paris.
Cote
147 J 238
 Date
1671
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France), Liernais (Côte-d'Or, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°39
Biens et droits. - Vente du quart du four de Châtillon-en-Bazois à Jean de Châtillon seigneur du nom par la veuve Barret citoyenne de Beaune (département de Côte-d'Or) : contrat.

2 medias

Biens et droits. - Vente du quart du four de Châtillon-en-Bazois à Jean de Châtillon seigneur du nom par la veuve Barret citoyenne de Beaune (département de Côte-d'Or) : contrat.
Cote
147 J 223
 Date
décembre 1325
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France), Beaune (Côte-d'Or, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Vente du quart du four de Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°40
Procédure civile. - Droits seigneuriaux, contestation par les usagers forestiers des bois de la baronnie de Châtillon et Bernières contre de Pracontal : extrait des arrêts du Parlement.

5 medias

Procédure civile. - Droits seigneuriaux, contestation par les usagers forestiers des bois de la baronnie de Châtillon et Bernières contre de Pracontal : extrait des arrêts du Parlement.
Cote
147 J 241
 Date
1751
 Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure civile. - Droits seigneuriaux, contestation...