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  1. Résultat n°1

    Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 167

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
  2. Résultat n°2

    Municipalité cantonale, administration, délibérations : 5 registres (incomplet ?) - (25 brumaire An IV-24 frimaire An IV) ; - (2 nivôse An IV-18 germinal An VI). Notes, arrêtés : registre (25 floréal An VI-25 frimaire An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 14 - CANTON DE CHATILLON-EN-BAZOIS
    • Municipalité cantonale, administration, délibérations...