Registre lacunaire des causes.
Date
08/07/1750-29/07/1750
Cote
10 B 1
-
Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des causes.
08/07/1750-29/07/1750
10 B 1
25/08/1750-29/09/1750
10 B 2
01/10/1750-31/07/1753
10 B 3
24/04/1754-27/08/1755
10 B 4
21/01/1756-01/09/1756
10 B 5
29/07/1756-17/11/1756
10 B 6
17/11/1756-31/08/1757
10 B 7
07/09/1757-14/09/1757
10 B 8
23/11/1757-23/08/1758
10 B 9
06/09/1758-21/11/1759
10 B 10
09/01/1760-17/12/1760
10 B 11
14/01/1761-20/01/1762
10 B 12
05/08/1761-02/09/1761
10 B 13
28/01/1668
10 B 14
1765-1767
10 B 15
1865-1874
54 J 92
1866-1874
54 J 93
XIXe siècle - XXe siècle
54 J 94
XIXe siècle - XXe siècle
54 J 95
XIXe siècle - XXe siècle
54 J 96
XIXe siècle - XXe siècle
54 J 97
1874
54 J 98
1893-1913
54 J 480/1
1893-1913
54 J 480/2
1891-1895
54 J 481
1892
54 J 482
1891
54 J 483
1892-1897
54 J 484
1949-1997
176 J 43
an III-an VII
82 L 2
an III-an VII
82 L 2
1881
6 M 064/1
1891
6 M 064/1
1886
6 M 064/1
1872
6 M 064/1
1820
6 M 064/1
1896
6 M 064/1
1901
6 M 064/2
1906
6 M 064/2
1936
6 M 064/2
1911
6 M 064/2
1931
6 M 064/2
1921
6 M 064/2
1926
6 M 064/2
1800
8 U 3/64
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1800-1814
8 U 3/65
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1801-1820
8 U 3/66
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1820-1830
8 U 3/67
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1831-1838
8 U 3/68
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1839-1841
8 U 3/69
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1842-1846
8 U 3/70
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1847-1853
8 U 3/71
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1854-1875
8 U 3/72
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1876-1890
8 U 3/73
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1946
192 W 63
2019
2243 W 1
Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.
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