Paroisse de Bazolles : cahier de doléances.
Date
1789
Cote
1 L 161
-
Contexte : Cahiers de doléances (1789)
- Paroisse de Bazolles : cahier de doléances.
1789
1 L 161
an VI-an VII
82 L 1
1800-1804
8 U 4/4
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1820
6 M 024/1
12 novembre 1831, 19 décembre 1831, 21 janvier 1832
1 J 792 Supp/42
1876
6 M 024/1
1881
6 M 024/1
1884
54 J 54
1886
6 M 024/1
1891
6 M 024/1
1896
6 M 024/1
1901
6 M 024/1
1906
6 M 024/1
1911
6 M 024/1
1921
6 M 024/1
1926
6 M 024/1
1926
1 J 792/5
1931
6 M 024/1
08 septembre 1933
1 J 792/6
1935-1936
1 J 792/7
1936
6 M 024/1
1946
192 W 24
1949-2002
176 J 41
2019
1934 W 1
Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.