Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 2

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Codes usuels de la législation française

    Date de publication

    1862

    Auteur

    BACQUA DE LA BARTHE (NAPOLEON)

    Cote

    BA 929

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Codes usuels de la législation française
  2. Résultat n°2

    Bulletin annoté des lois, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, etc...

    Date de publication

    1863-1878

    Auteur

    BACQUA DE LA BARTHE (NAPOLEON)

    Cote

    BA 1167

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin annoté des lois, décrets, arrêtés, avis du...