Registre lacunaire des audiences des juges Guillier puis Morin (mars-août 1768, janvier-septembre 1769, janvier-novembre 1770, janvier-novembre 1771, mars-juillet 1772, février-mars 1773). Épave du registre du juge Morin (février 1773). Registre du juge Morin (juillet-septembre 1773, février-août 1774, mai-juillet 1775, janvier-août 1776).
Date
03/03/1768-22/08/1776
Cote
44 B 2
-
Contexte : Châtellenie de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges) ou...
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences des juges Guillier...