Châtellenie de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges) ou châtellenie de la baronnie de Frasnay-les-Chanoines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

44 B 1-44 B 13

Date

1629-1777

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,11 ml

Cote/Cotes extrêmes

44 B 1-44 B 2

Cote/Cotes extrêmes

44 B 1-44 B 2

Registre lacunaire des audiences des juges Guillier puis Morin (mars-août 1768, janvier-septembre 1769, janvier-novembre 1770, janvier-novembre 1771, mars-juillet 1772, février-mars 1773). Épave du registre du juge Morin (février 1773). Registre du juge Morin (juillet-septembre 1773, février-août 1774, mai-juillet 1775, janvier-août 1776).

Cote/Cotes extrêmes

44 B 2

Date

03/03/1768-22/08/1776

Caractéristiques physiques

Cahier papier incomplet. Cahier papier. Pièce papier.

Biographie ou Histoire

Pierre Babaud de La Chaussade est seigneur justicier des lieux. Les audiences sont de la main du juge Joseph Guillier jusqu'en juillet 1772 : "bailli de la justice de Guerigny, Villemenant (commune de Saint-Aubin-les-Forges) et Frasnay (commune de Saint-Aubin-les-Forges)". Puis à partir de 1773, de celle de Pierre Guillaume Morin de Maulnoir : "juge criminel civil et de police dudit bailliage de Frasnay, Saint-Aubin et dépendances".

Guillier se faisait assister de Me Jean Collas, procureur au bailliage et pairie de Nevers, servant de greffier à cause de la vacance de l'office pour le présent ressort.

Les périodes sans audiences sont fréquentes et longues, mais il ne s'agit pas de périodes de vacances. Il est à souligner qu'à aucun moment il n'a été signalé de vacance au siège de la baronnie de Frasnay.

Histoire de la conservation

Le feuillet de cahier disparu qui accompagne le registre des audiences n'est pas un extrait de registre ou une feuille d'audience, mais bien l'épave du registre du juge Morin (audience du jeudi 11 février 1773), dont le texte a été fidèlement reporté pour lui au cahier du juge Guillier, à la suite immédiate de la dernière cause enregistrée par ce dernier.                              

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1768-1769, série de saisies féodales des fiefs de Garchy, Vevres ou "Vevre" (commune de Garchy), fiefs, terres et seigneuries de Demeurs (commune d'Urzy), Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-des-Forges), Guérigny, Villemenand (commune de Guérigny), Narcy.

En avril 1769, saisie féodale "du fief du bois Henry, forge de La Douée, bois de l'Essart, Courtevraille". Le tout en la paroisse de Saint-Aubin (commune de Saint-Aubin-des-Forges).

En 1768, lancement de la rénovation du terrier de la baronnie de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges). Claude Gibert Bert, notaire royal à Guérigny, est chargé de la réalisation du nouveau terrier.

En juillet 1773, entre les habitants de la paroisse de Saint-Aubin et d'autres, tout est permis. Leurs bêtes sont laissées dans les prairies du ressort alors que les fauches ont à peine commencé. On glane pareillement, "de force et de violence", à la suite des moissonneurs, alors même que les gerbes ne sont pas enlevées.

En août 1776, octroi d'une pension pour un enfant naturel. Marie Pigoury est veuve de Jean Bonhomme à La Douée en la paroisse de Saint-Aubin (commune de Saint-Aubin-des-Chaumes). Elle requiert contre Antoine Foigny, forgeron de La Doué, et Jacques "Foini" (lire Foigny). Antoine dédommagera Marie de ses frais d'accouchement en juillet dernier et des frais d'éducation de l'enfant.