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  1. Résultat n°1

    Edouard Phillips : portrait 21 X 28 cm (s. d.).

    Date

    [187?]-[188?]

    Cote

    95 J 398

    • Contexte : Fonds Pierre Chevenard (1888-1960)

    • 8 - Documents sur support spécifique
    • 3 - Photographies
    • Photographies sous verre et encadrées.
    • Edouard Phillips : portrait 21 X 28 cm (s. d.).

    Producteur :

    Pierre Chevenard, chef du service des recherches des aciéries d'Imphy.. Service (ou centre) de recherches des aciéries d'Imphy ; collaborateurs de Pierre Chevenard.

  2. Résultat n°2

    Hospice de Decize, revenus et propriétés : délibérations, actes notariés (dont copie en 1619 d'un testament de 1573), titres de rentes, inventaire du mobilier (1808), correspondance.

    Date

    1619-1810

    Cote

    X 153

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Decize, revenus et propriétés : délibérations,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  3. Résultat n°3

    Hospice de Decize, activité du bureau : registre de délibérations (an VI-1807) ; revenus et propriétés : instructions, arrêtés, titres de rentes, actes notariés, états, sommier (1807), correspondance (1643-1817).

    Date

    1643-1817

    Cote

    X 154

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Decize, activité du bureau : registre de...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  4. Résultat n°4

    Hospice de Luzy, vente de propriétés : délibérations, ordonnance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recettes, correspondance (1823-1881) ; rentes : délibérations, ordonnance, procès-verbal d'enquête, arrêtés, bordereaux de créance, mandats de payement, correspondance (1715-1882) ; prix de journée : délibération, lettre (1880) ; donation pour l'entretien d'une personne handicapée : ordonnance, actes notariés (1820-1849) ; subventions : délibérations, correspondance (1845, 1855).

    Date

    1715-1882

    Cote

    X 202

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Luzy, vente de propriétés : délibérations,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  5. Résultat n°5

    Hôpital de Nevers, biens et rentes : constitutions de rentes, bordereaux de créances, décret, correspondance.

    Date

    1740-1810

    Cote

    X 3128

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Nevers, biens et rentes : constitutions...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Hospice de Château-Chinon, organisation et règlement : traités avec les Sœurs de la Charité de Nevers, règlements, délibérations, correspondance (1744-1880) ; personnel : arrêtés, correspondance (1817-1818) ; nomination des membres de la commission administrative : arrêtés, états, correspondance (1816-1853, 1881) ; inspection générale en 1851 : correspondance (1852-1853) ; contentieux et poursuites : délibérations, correspondance (1852-1880) ; comptabilité de l'exercice 1823 : compte du receveur (1824) ; aliénation et remboursement de rentes : délibérations, arrêtés, titres de rentes, actes notariés, correspondance (1807-1882) ; affectation d'un bâtiment au pensionnat de filles Sainte-Marie : délibérations, acte notarié, procès-verbal d'adjudication, observations, correspondance (1837-1890) ; acquisition de fournitures en 1884 : délibérations, mémoires, mandants de paiement (1883-1884).

    Date

    1744-1890

    Cote

    X 80

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, organisation et règlement...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  7. Résultat n°7

    Hospice de Cosne, réglementation intérieure : règlements (1841,1866) ; inspections : procès-verbal (an XII), correspondance (an XII-1880) ; organisation et fonctionnement : questionnaires (1888, 1895, 1904) ; rentes : délibérations, états, arrêtés, correspondance (an XI-1882) ; acquisition de propriétés : délibérations, décret, ordonnances, actes notariés, mandats de payement, correspondance (1831-1865) ; vente de propriétés : délibérations, décrets, arrêtés, procès-verbal d'enquête, actes notariés, correspondance (1806-1879) ; gestion des propriétés : délibérations, actes notariés,baux, correspondance (1757-1887) ; population : délibération, correspondance (1832-1882).

    Date

    1757-1904

    Cote

    X 140

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Cosne, réglementation intérieure : règlements...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  8. Résultat n°8

    Registre lacunaire des audiences des juges Guillier puis Morin (mars-août 1768, janvier-septembre 1769, janvier-novembre 1770, janvier-novembre 1771, mars-juillet 1772, février-mars 1773). Épave du registre du juge Morin (février 1773). Registre du juge Morin (juillet-septembre 1773, février-août 1774, mai-juillet 1775, janvier-août 1776).

    Date

    03/03/1768-22/08/1776

    Cote

    44 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges) ou...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences des juges Guillier...
  9. Résultat n°9

    Hôtel-Dieu de Clamecy, règlement : délibération (1783). Hospice de Clamecy, règlement : règlement intérieur (1840-1841), lettre (1895) ; projet de création d'un orphelinat : délibération, correspondance (1861) ; personnel : délibérations, correspondance (1846-1858) ; organisation et fonctionnement : questionnaire (1889) ; legs faits à l'hospice : délibérations, acte notarié, mandats de paiement (1875-1905) ; locations : titres de recettes (1904-1905) ; travaux : délibérations, cahiers des charges, devis, plan (1899), procès-verbaux d'adjudication, mémoires,procès-verbaux de réception, mandats de payement, correspondance (1897-1906) ; fournitures : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1888-1898) ; restitution d'argent laissé par des décédés : bulletins de décès, actes notariés (1906-1907).

    Date

    1783-1907

    Cote

    X 120

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôtel-Dieu de Clamecy, règlement : délibération (1783)....

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  10. Résultat n°10

    Enfants assistés, affaires diverses : correspondance, pétitions, arrêtés.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 476

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 2 - ASSISTANCE
    • Enfants assistés, affaires diverses : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    - Mendicité ; - Secours divers ; - Enfants assistés ; - Aveugles ; - Aliénés ; - Hospices.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 65

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 12 - ASSISTANCE
    • - Mendicité ; - Secours divers ; - Enfants assistés...
  12. Résultat n°12

    Hospice de Cosne, échanges de propriétés avec l'État (forges de la Chaussade) : délibérations, procès-verbal d'enquête, rapports, plans (1850), décrets, arrêtés, actes, devis (1785), correspondance (1843-1856) ; travaux : délibérations, rapports, procès-verbal d'enquête, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, mémoires, mandats de payement, correspondance (1834-1886).

    Date

    1785-1886

    Cote

    X 139

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Cosne, échanges de propriétés avec l'État...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  13. Résultat n°13

    Hospices, suivi : correspondance. - Hospice civil de La Charité. Hospice départemental (asile psychiatrique) de La Charité. Hospice de Clamecy. Hospice de Cosne. Hospice de Decize. Hospice de Donzy. Hospice de Lormes. Institut des sourds-muets de Lyon. Hospice de Moulins-Engilbert. Hospice de Nevers. Institution des jeunes aveugles à Paris. Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier. Hospice de Saint-Saulge. Hospice de Varzy.

    Date

    1790-1849

    Cote

    X 932

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hospices, suivi : correspondance. - Hospice civil de...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  14. Résultat n°14

    Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, personnel : délibérations, correspondance (an IX-1856) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an IX-1877) ; renseignements et statistiques : tableaux, questionnaire (an IX-1884) ; inspection : rapport (an XII) ; comptabilité : comptes du receveur, correspondance (an VI-1871) ; propriétés et rentes : états des revenus, délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1790-1864) ; mouvements de la population : états (an XI-1817).

    Date

    1790-1884

    Cote

    X 271

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, personnel : délibérations,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  15. Résultat n°15

    Hospice de Decize, réglementation et organisation des services : délibération, règlement, correspondance (1840-1841, 1879) ; personnel : délibérations, correspondance (1807-1885) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an X-1882) ; statistiques : tableaux (an IX, 1815, 1835, 1884, 1888, 1895) ; inspection : correspondance (1866-1867) ; comptabilité : délibérations, états, comptes de gestion, correspondance (1791, an VII, 1815-1821, 1835-1836, 1857-1858) ; propriétés et rentes : délibérations, états, ordonnances, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, actes notariés, correspondance (an V-1881) ; travaux : délibérations, correspondance (1836-1883) ; fournitures : délibération, mémoires, mandats de payement (1834-1836, 1881) ; malades indigents : délibérations, correspondance (1860, 1885).

    Date

    1791-1895

    Cote

    X 155

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Decize, réglementation et organisation des...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  16. Résultat n°16

    Hospices, hôpitaux et bureaux de bienfaisance, suivi : circulaires, rapport (1836).

    Date

    1793-1873

    Cote

    X 1088/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hospices, hôpitaux et bureaux de bienfaisance, suivi...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  17. Résultat n°17

    Hospice de Nevers, corps médical hospitalier. - Apothicaire, nomination : lettre de candidature, rapport.

    Date

    an II

    Cote

    X 3123

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, corps médical hospitalier. - Apothicaire,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  18. Résultat n°18

    Hospices et bureaux de bienfaisance, suivi : rapport (1836), bordereaux de situation (1875-1877). Hospices, suivi : circulaires, états, tableaux, correspondance (an III-1880) ; situation en 1879 : budgets, états, notices de renseignements, correspondance (1878-1879) ; comptabilité des exercices 1887 à 1897 : états, relevés des comptes administratifs (1888-1898).

    Date

    1794-1898

    Cote

    X 1095

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hospices et bureaux de bienfaisance, suivi : rapport...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  19. Résultat n°19

    Hospice de Donzy, organisation : règlement intérieur (1841) ; personnel : délibérations, arrêtés, mémoires, mandats de payement, correspondance (an XI-1855) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (1806-1875) ; statistiques : tableaux (an IX, an XII, 1817, 1879, 1883, 1888), correspondance (1866, 1895) ; inspection : correspondance (1867-1870) ; comptabilité des exercices 1807 à 1809, 1813 à 1817, 1819, 1826 à 1828, 1833 à 1834, 1841, 1844 à 1846, 1848 à 1849, 1852 à 1853, 1857, 1861, 1873, 1880 et 1882 : délibérations, états, comptes de gestion, correspondance (1809-1882) ; prix de journée des malades militaires : correspondance (an V) ; propriétés et rentes : états (an XI-1841) ; projet de fondations de lits par les communes du canton : correspondance (1862) ; subventions : correspondance (1869) ; admission d'une pensionnaire : correspondance (1855-1856) ; mouvement de population : états (an XII-an XIII, 1818, 1848).

    Date

    1796-1895

    Cote

    X 169

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Donzy, organisation : règlement intérieur...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  20. Résultat n°20

    Hospice de Varzy, comptabilité des exercices an XIII et 1809 à 1818, 1823, 1829, 1834-1835 : situations, comptes de gestion (an XIII-1836) ; propriétés et rentes : délibérations, états, correspondance (an V-1842) ; mouvement de la population : états (an VIII, an XII, 1830).

    Date

    1796-1842

    Cote

    X 328

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Varzy, comptabilité des exercices an XIII...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.