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Résultat n°1

Postes distribution carburant-auto. Instructions. Autorisations.

Date

1946-1949

Cote

999 W 596

Résultat n°2

Permis de conduire juillet 1948. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1948

Cote

999 W 66

Résultat n°3

Permis de conduire, duplicata. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1948

Cote

999 W 73

Résultat n°4

Déclarations de pneumatiques. Instructions.

Date

1941

Cote

999 W 27

Résultat n°5

Permis de conduire juin-juillet 1948. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1948

Cote

999 W 65

Résultat n°6

Ministère des Travaux publics et transports, transports de réfugiés en juin 1940 : pièces comptables (avril-décembre 1940).

Date

1940

Cote

999 W 2123

Résultat n°7

Permis de conduire octobre 1947. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1947

Cote

999 W 41

Résultat n°8

Permis de conduire septembre 1947. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1947

Cote

999 W 39

Résultat n°9

Transformation de brevets militaires en permis civils. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1948

Cote

999 W 72

Résultat n°10

Transports automobiles. Autobus. Réclamations.

Date

1940-1941

Cote

999 W 2

Résultat n°11

Automobiles. Demandes satisfaites.

Date

1948-1949

Cote

999 W 595

Résultat n°12

Circulation automobile. Instructions, correspondance, contraventions.

Date

1942-1945

Cote

999 W 54

Résultat n°13

Permis de conduire juillet 1947. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1947

Cote

999 W 36

Résultat n°14

Permis de conduire juin 1947. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1947

Cote

999 W 34

Résultat n°15

Statistiques des véhicules automobiles.

Date

1941-1944

Cote

999 W 10

Résultat n°16

Permis de conduire août 1948. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1948

Cote

999 W 67

Résultat n°17

Permis de conduire juillet 1947. Pour mémoire : document pilonné.

Date

1947

Cote

999 W 35

Résultat n°18

Postes distribution carburant-auto. Instructions. Autorisations.

Date

1946-1949

Cote

999 W 596

Résultat n°19

Mise à la disposition de véhicules 2e semestre 1942.

Date

1942

Cote

999 W 58

Résultat n°20

Fiches de renseignement sur les véhicules, motos, vélos et attributions de pneus aux marchands.

Date

1946-1949

Cote

999 W 4611