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  1. Résultat n°1

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1902 à 1907 : tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1903-1908

    Cote

    X 950

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1902 à 1907...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  2. Résultat n°2

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1865 et 1866 : tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1862-1867

    Cote

    X 967

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1865 et 1866...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  3. Résultat n°3

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1851 à 1856 : tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1852-1857

    Cote

    X 949

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1851 à 1856...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  4. Résultat n°4

    Recueil de documents statistiques sur les sociétés de secours mutuels établis par le ministère du Travail et de la Prévoyance sociale : cartogrammes et graphiques préparés pour l'Exposition internationale de Turin 1911, Paris, Editions Monrocq, 1911.

    Date

    1911

    Cote

    X 2055

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Recueil de documents statistiques sur les sociétés...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  5. Résultat n°5

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1906 : tableaux.

    Date

    1907

    Cote

    X 1030

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Société régionale de secours mutuel des employés de préfecture et sous-préfecture région de Dijon. Organisation. Statuts. Situation financière. Comptes-rendus. Correspondance.

    Date

    1943-1947

    Cote

    999 W 711

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 10 - SOCIETE
    • 10-1 Population
    • Protection sociale
    • Mutualité
    • Société régionale de secours mutuel des employés de...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  7. Résultat n°7

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1897 à 1898 : comptes-rendus, tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1897-1899

    Cote

    X 957

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1897 à 1898...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  8. Résultat n°8

    Société de secours mutuels à La Charité, liquidation de pension et inscription de rente viagère : correspondance.

    Date

    1883-1894

    Cote

    X 1040

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels à La Charité, liquidation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  9. Résultat n°9

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1905 : tableaux.

    Date

    1905-1906

    Cote

    X 1041

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  10. Résultat n°10

    Sociétés de secours mutuels n° 52 à 92, suivi : statuts, arrêtés, procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance. - N° 52 : Société de secours mutuels «Union fraternelle militaire » de Nevers (1894-1930). N° 53 : Société de secours mutuels « La Fraternelle « de Myennes (1895-1900). N° 55 : Société de secours mutuels des ouvriers de la maison Breloux à Nevers (1897-1928). N° 57 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Cosne (1898-1939). N° 59 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Donzy (1899-1911). N° 60 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Saint-Amand-en-Puisaye (1909). N° 62 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription de Cosne-sur-Loire (1898-1909). N° 68 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Châtillon-en-Bazois (1899-1915). N° 79 : Société de secours mutuels de Prémery (1899-1940). N° 80 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Pougues-les-Eaux (1899-1909). N° 90 bis : Syndicat mutuel nivernais des Travailleurs du livre (1909). N° 92 : Société de secours mutuels de Corvol-l'Orgueilleux (1905-1933).

    Date

    1894-1940

    Cote

    X 3291

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels n° 52 à 92, suivi : statuts,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  11. Résultat n°11

    Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année 1913 : tableaux.

    Date

    1914

    Cote

    X 2116

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, statistiques de l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  12. Résultat n°12

    Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur de la Mutualité : circulaires, procès-verbaux, arrêtés, listes des délégués, correspondance (1899, 1901, 1903).

    Date

    1899-1903

    Cote

    X 1035

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, élections au Conseil supérieur...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  13. Résultat n°13

    Mutualité agricole, suivi : circulaires, statuts, correspondance. Ex-M 2350-2351.

    Date

    1943-1948

    Cote

    999 W 4546

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 2 - AGRICULTURE
    • 2-1 Organisation
    • Mutualité agricole
    • Mutualité agricole, suivi : circulaires, statuts, correspondance....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  14. Résultat n°14

    Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents du travail, information : affiches (1902, 1906).

    Date

    1902-1906

    Cote

    X 2199

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Assurances générales.
    • Caisse nationale d'assurances en cas d'accidents du...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  15. Résultat n°15

    Caisses d'épargne, suivi des exercices 1905 à 1907 : instructions, comptes-rendus, tableaux des opérations, correspondance.

    Date

    1897-1908

    Cote

    X 955

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Caisses d'épargne.
    • Caisses d'épargne, suivi des exercices 1905 à 1907...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  16. Résultat n°16

    Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois n° 48, comptabilité : livre de caisse.

    Date

    1908-1950

    Cote

    X 3030

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Société de secours mutuels de Châtillon-en-Bazois n°...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  17. Résultat n°17

    Sociétés de secours mutuels, renseignements pour l'année 1911 : états.

    Date

    1912

    Cote

    X 1003

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Documents communs.
    • Sociétés de secours mutuels, renseignements pour l'année...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  18. Résultat n°18

    Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation et modification de statuts : arrêtés, statuts ; composition du bureau : états ; activités : comptes rendus, correspondance. - N° 14 : Société de secours mutuels de Saint-Saulge (1862-1953). N° 42 : Société de secours mutuels de Saint Éloi à Saint-Saulge (1890-1969). N° 77 : Société scolaire de secours mutuels et de retraites du canton de Saint-Saulge (1899-1969).

    Date

    1862-1969

    Cote

    X 3020

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels dissoutes, acceptation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  19. Résultat n°19

    Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques des années 1928 à 1942 : comptes-rendus des opérations. - N° 134 : Sociétés de secours mutuels des Employés des Nouvelles Galeries de Nevers. N° 135 : Société de secours mutuels de la Subdivision des Sapeurs-Pompiers de Cosne. N° 137 : Société de secours mutuels de la Commune d'Oisy. N° 138 : Société de secours mutuels « La Fraternelle » à Fourchambault. N° 141 : La Mutuelle de Saint-Honoré. N° 146 Société de secours mutuels du Personnel de la Maison P. Bougriaut et Cie à Nevers. N° 149 : Société de secours mutuels du Personnel de la Maison Th. Pilter à Nevers. N° 150 : Société de secours mutuels des Poilus Nivernais à Nevers. N° 151 : « La Bienvenue » à Garchizy. N° 152 : La Solidarité Mutuelle des Agents de la CGCEM à Nevers. N° 153 : Société de secours mutuels des Anciens combattants de Vandenesse. N° 154 : Caisse de secours des Membres de la Section des Poilus Nivernais d'Imphy et les environs. N° 156 : Société amicale nivernaise des Anciens sapeurs du Génie à Nevers. N° 157 : Société de Retraite Mutuelle de l'UNC de la Nièvre à Nevers. N° 159 : « L'Amicale de Garchy ». N° 160 : Société de Mutuelles Retraites des Poilus Nivernais à Nevers.

    Date

    1929-1943

    Cote

    X 2023

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels approuvées, statistiques...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  20. Résultat n°20

    Sociétés de secours mutuels, suivi et liquidation : statuts, statistiques, états, arrêtés, correspondance. - N° 43 : Société de secours mutuels des Ouvriers de Luzy (1890-1934). N° 46 : Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers de Billy-sur-Oisy (1892 -1938). - N° 63 : Société scolaire de secours mutuels et de retraite du canton de Pouilly-sur-Loire (1899-1933). N° 142 : Union viticole de Saint-Laurent (1911-1936). N° 155 : Société de secours mutuels des établissements Dressoir à Cosne, dite « Mutuelle de la Chaussade » (1923-1935). N° 158 : Société de secours mutuels des Anciens Combattants de la section cantonale de l'Union nationale des Combattants à Saint-Saulge (1927-1936). N° 170 : Société de secours mutuels et de pensions et retraites de Demeurs à Urzy (1929-1936). N° 172 : Société de secours mutuels du Personnel des Verreries de Decize à Saint-Léger-des-Vignes (1929-1937).

    Date

    1890-1938

    Cote

    X 2016

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 4 X - Prévoyance sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Dossiers par sociétés.
    • Sociétés de secours mutuels, suivi et liquidation :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.