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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ferme de Beaumont, visite et état des lieux par plusieurs experts : rapport.
Cote
1 J 792/9
 Date
1918-1919
 Lieu
Beaumont-Sardolles (Nièvre, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Beaumont-Sardolles
  • Ferme de Beaumont, visite et état des lieux par plusieurs...
Résultat n°2

Domaines de la Coiterie et de Chez Lebas : état des lieux (1928), ordonnance du tribunal civil de première instance de Nevers et constat des lieux (1931), rapport d'expertise (1936).
Cote
1 J 792/29
 Date
1928-1936
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
rapport d'expertise, état des lieux

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Jailly
  • Domaines de la Coiterie et de Chez Lebas : état des...
Résultat n°3

Domaine de Lavault : état des lieux (1929), correspondance (1935) ; ferme de Fontaille, travaux : devis de l'entreprise « Bonnevie Fils » à Saint-Pierre-le-Moûtier [192. ?] ; pré de La Garenne : état des lieux sur feuilles volantes (1931) ; expertise des cheptels du domaine du Mont : estimations, correspondance (1942).
Cote
1 J 792/49
 Date
1929-1942
 Lieu
Nièvre (Bourgogne-Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : Charles Vacher

  • 2 - Affaires diverses 
  • Domaine de Lavault : état des lieux (1929), correspondance...
Résultat n°4

Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal de constat, correspondance, rapport de conciliation, rapport de l'expert.
Cote
1 J 792/32
 Date
1942
 Lieu
Marzy (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, rapport d'expertise, rapport

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Marzy
  • Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal...
Résultat n°5

Domaine de la Maison Rouge, dégradations sur un chemin par un négociant en bois, contentieux : correspondance, bail, état des lieux, rapports d'experts.
Cote
1 J 792/44
 Date
1933-1936
 Lieu
Saint-Révérien (Nièvre, France)
 Type de document
rapport d'expertise, bail, correspondance, état des lieux

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Saint-Révérien
  • Domaine de la Maison Rouge, dégradations sur un chemin...