Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 5
Période
  • 5
    • 1
    • 2
    • 3
    • 2
Lieux
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 5
  • 5
  • 4
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 5
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 5

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ferme de Beaumont, visite et état des lieux par plusieurs experts : rapport.

Date

1918-1919

Cote

1 J 792/9

Résultat n°2

Domaines de la Coiterie et de Chez Lebas : état des lieux (1928), ordonnance du tribunal civil de première instance de Nevers et constat des lieux (1931), rapport d'expertise (1936).

Date

1928-1936

Cote

1 J 792/29

Résultat n°3

Domaine de Lavault : état des lieux (1929), correspondance (1935) ; ferme de Fontaille, travaux : devis de l'entreprise « Bonnevie Fils » à Saint-Pierre-le-Moûtier [192. ?] ; pré de La Garenne : état des lieux sur feuilles volantes (1931) ; expertise des cheptels du domaine du Mont : estimations, correspondance (1942).

Date

1929-1942

Cote

1 J 792/49

Résultat n°4

Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal de constat, correspondance, rapport de conciliation, rapport de l'expert.

Date

1942

Cote

1 J 792/32

Résultat n°5

Domaine de la Maison Rouge, dégradations sur un chemin par un négociant en bois, contentieux : correspondance, bail, état des lieux, rapports d'experts.

Date

1933-1936

Cote

1 J 792/44