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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ferme de Beaumont, visite et état des lieux par plusieurs experts : rapport.

    Date

    1918-1919

    Cote

    1 J 792/9

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Beaumont-Sardolles
    • Ferme de Beaumont, visite et état des lieux par plusieurs...
  2. Résultat n°2

    Domaines de la Coiterie et de Chez Lebas : état des lieux (1928), ordonnance du tribunal civil de première instance de Nevers et constat des lieux (1931), rapport d'expertise (1936).

    Date

    1928-1936

    Cote

    1 J 792/29

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Jailly
    • Domaines de la Coiterie et de Chez Lebas : état des...
  3. Résultat n°3

    Domaine de Lavault : état des lieux (1929), correspondance (1935) ; ferme de Fontaille, travaux : devis de l'entreprise « Bonnevie Fils » à Saint-Pierre-le-Moûtier [192. ?] ; pré de La Garenne : état des lieux sur feuilles volantes (1931) ; expertise des cheptels du domaine du Mont : estimations, correspondance (1942).

    Date

    1929-1942

    Cote

    1 J 792/49

    • Contexte : Charles Vacher

    • 2 - Affaires diverses 
    • Domaine de Lavault : état des lieux (1929), correspondance...
  4. Résultat n°4

    Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal de constat, correspondance, rapport de conciliation, rapport de l'expert.

    Date

    1942

    Cote

    1 J 792/32

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Marzy
    • Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal...
  5. Résultat n°5

    Domaine de la Maison Rouge, dégradations sur un chemin par un négociant en bois, contentieux : correspondance, bail, état des lieux, rapports d'experts.

    Date

    1933-1936

    Cote

    1 J 792/44

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Saint-Révérien
    • Domaine de la Maison Rouge, dégradations sur un chemin...