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Résultat n°1

Édifices du culte. - Acquisition d'immeubles par le consistoire de Bourges : correspondance (1890). Ouverture d'un temple protestant à La Charité-sur-Loire : coupure de presse, rapport de police, correspondance (1875). Ouverture d'une chapelle protestante à Cosne-sur-Loire : correspondance (1891-1895). Ouverture de lieux de cultes à La Marche et Saint-Andelain : extraits des registres des délibérations du consistoire de Bourges, arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux d'enquêtes, décret du ministère de la justice et des cultes, rapport du conseil général, correspondance (1879-1904). Création d'une nouvelle paroisse à Nevers et construction du temple : plan, devis de travaux, décret, correspondance (1874-1901). Acquisition d'un presbytère à Nevers : décret, état des dépenses, procès-verbal d'enquête, correspondance (1903-1905). Ouverture d'un lieu de culte à Pouilly-sur-Loire : arrêté préfectoral, correspondance (1879-1891). Ouverture d'un lieu de culte à Sanglier, commune de Villapourçon : note du Conseil d'État, avis du sous-préfet de Château-Chinon, plans, correspondance (1882-1893).

Date

1875-1905

Cote

7 V 7, 7 V 484 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Écoles protestantes, demandes de subvention : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1874-1881

Cote

7 V 9, 7 V 484 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Comptabilité du conseil presbytéral de la Nièvre : comptes de gestion, récapitulatifs du budget, comptes administratifs, délibérations du conseil presbytéral, procès-verbaux de la situation de la caisse, reçus, mandats de paiement, correspondance. - Exercice 1902 (1902-1903). Exercice 1903 (1903-1904). Exercice 1904 (1904-1905). Exercice 1905 (1905-1906). Exercice 1906 (1906).

Date

1902-1906

Cote

7 V 8, 7 V 484 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Population protestante : listes nominatives, correspondance.

Date

Vers 1860-1872

Cote

7 V 3, 7 V 484 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Organisation du culte : circulaires.

Date

1803-1888

Cote

7 V 2, 7 V 484 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Personnel, dossiers individuels : décrets, extraits des registres des délibérations du consistoire de Bourges, correspondance. - Abel-Isidore Alcais (1903). Bouillat (1904). Elie Castel (1881-1882). Choquet (1887). James-Alfred Cornu de Gorgier (1901-1902). Guiton (1883). Rouget (1881). Russier (1886-1887). Marie Léon Gustave Thibaudat (1890).

Date

1881-1904

Cote

7 V 4, 7 V 484 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Exercice et police du culte : copies de jugements, arrêtés, plan, correspondance. - Autorisations de célébrer le culte dans le département (1858-1904). Exercice illégal du culte protestant (1875). Autorisations de conférences (1870-1881). Demandes de subventions et d'indemnités pour le service religieux (1873-1882). Inhumation des protestants (1858-1901). Rattachement des protestants de Cosne-sur-Loire à l'église réformée de Sancerre (1901). Procès entre la commune de La Marche et Monsieur Bonhotal, instituteur protestant à La Marche (1874-1875). Mouvement protestant à Saint-Andelain (1869-1870).

Date

1858-1904

Cote

7 V 6, 7 V 484 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Personnel. - Traitements, indemnités et demandes de secours : correspondance (1865-1905). Création d'un poste de pasteur à Nevers : extraits des registres des délibérations du consistoire de Bourges, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1889-1901). Création d'un poste de pasteur à Pouilly-sur-Loire : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1878-1880).

Date

1865-1905

Cote

7 V 5, 7 V 484 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Églises réformées évangéliques, attribution des biens aux nouvelles associations cultuelles de Nevers et de Pouilly-Saint-Andelain-Cosne : statuts de l'association presbytérale de Nevers, inventaires des biens du conseil presbytéral, notifications, extraits des matrices cadastrales, contrat de donation, extraits des registres des délibérations.

Date

1905-1911

Cote

8 V 44, 8 V 579 (Ancienne cote)