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18 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Collancelle, délimitation d'une chaume communale et d'un pré appartenant au comte de Lussac : procès-verbal.

    Date

    1935

    Cote

    1 J 780/60

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 4 - CADASTRE, DÉLIMITATIONS, BORNAGES
    • La Collancelle, délimitation d'une chaume communale...
  2. Résultat n°2

    Plantation de bornes à La Collancelle sur plusieurs pièces de terre situées aux finages de Fussy et de La Chaume, à la réquisition du sieur Etignard, seigneur de Coulon : procès-verbal.

    Date

    28 avril 1773

    Cote

    1 J 780/56

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 4 - CADASTRE, DÉLIMITATIONS, BORNAGES
    • Plantation de bornes à La Collancelle sur plusieurs...
  3. Résultat n°3

    Sommation de paiement par Jean Guyot contre les époux Clément : procès-verbal.

    Date

    1827

    Cote

    1 J 792 Suppl/71

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 3 - Famille Guyot (écrit parfois Guiot,1709-1855)
    • 2 - Jean Guyot fils (1763-1855)
    • Sommation de paiement par Jean Guyot contre les époux...
  4. Résultat n°4

    Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.

    Date

    an IV (calendrier républicain)

    Cote

    1 J 792 Suppl/25

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
    • Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne...
  5. Résultat n°5

    Dégradations faites dans un buisson attenant la terre du Petit-Saint-Greveau, requête de Gédéon Mazilier, Seigneur de Chantereau : procès-verbal du juge de Chantereau.

    Date

    31 mai 1724

    Cote

    1 J 780/77

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 2 - Affaires diverses
    • Dégradations faites dans un buisson attenant la terre...
  6. Résultat n°6

    Terre de Marcilly, commune de Cervon, expertise et estimation des bois : procès-verbal.

    Date

    08 septembre 1842

    Cote

    1 J 780/93

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 2 - BOIS : USAGES, EXPLOITATION FORESTIÈRE
    • Terre de Marcilly, commune de Cervon, expertise et...
  7. Résultat n°7

    Claude Etignard-Neuilly contre Lazare et Nicolas François, fermiers de Chantereau et Bourdizeau : pouvoir, sommation, procès-verbal, jugement du juge de paix de Corbigny (3, 8, 12 et 15 floréal an III).

    Date

    03-15 floréal an III

    Cote

    1 J 780/78

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 2 - Affaires diverses
    • Claude Etignard-Neuilly contre Lazare et Nicolas François,...
  8. Résultat n°8

    « Procès-verbal fait par le Juge de la terre de Vaux en la terre de la Brosse Contaulle contre Jean Ravizy ».

    Date

    04 juin 1636

    Cote

    1 J 780/75

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 2 - Affaires diverses
    • « Procès-verbal fait par le Juge de la terre de Vaux...
  9. Résultat n°9

    Bois des Dames, bornage entre le marquis Doria et Pigenet, propriétaire à Montreuillon : procès-verbal, plan.

    Date

    1872

    Cote

    1 J 780/96

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 2 - BOIS : USAGES, EXPLOITATION FORESTIÈRE
    • Bois des Dames, bornage entre le marquis Doria et Pigenet,...
  10. Résultat n°10

    Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour qu'il fasse payement » : procès-verbal, quittance.

    Date

    1778

    Cote

    1 J 792 Suppl/4

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 1 - François Thévenard (1764-an III)
    • Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour...
  11. Résultat n°11

    Terres de Marcilly et de Chantereau, estimation demandée par le comte Hector d'Aunay : état, procès-verbal.

    Date

    1843

    Cote

    1 J 780/79

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 2 - Affaires diverses
    • Terres de Marcilly et de Chantereau, estimation demandée...
  12. Résultat n°12

    Ferme d'Osseux, visite des lieux : procès-verbal.

    Date

    1927

    Cote

    1 J 792/37

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Rouy
    • Ferme d'Osseux, visite des lieux : procès-verbal.
  13. Résultat n°13

    Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal de constat, correspondance, rapport de conciliation, rapport de l'expert.

    Date

    1942

    Cote

    1 J 792/32

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Marzy
    • Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal...
  14. Résultat n°14

    Domaine de Chavances : procès-verbal de visite (1899), bail (1928), état des lieux (1934).

    Date

    1899-1934

    Cote

    1 J 792/1

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Achun
    • Domaine de Chavances : procès-verbal de visite (1899),...
  15. Résultat n°15

    Enregistrement des procès-verbaux 

    Date

    18 nov. 1945 - 17 mai 1947

    Cote

    1 J 746/4

    • Contexte : La Responsable Loge L'Humanité - Ordre de Nevers

    • 2 - PROCÈS-VERBAUX
    • Enregistrement des procès-verbaux 
  16. Résultat n°16

    Succession de Alfred Soudan : procès-verbal descriptif, extrait de minute de la justice de paix du canton de Prémery.

    Date

    1935

    Cote

    1 J 792/35

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Montenoison
    • Succession de Alfred Soudan : procès-verbal descriptif,...
  17. Résultat n°17

    Propriété de Chantereau, état des lieux : procès-verbal.

    Date

    04 mai 1866

    Cote

    1 J 780/81

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 2 - Affaires diverses
    • Propriété de Chantereau, état des lieux : procès-verbal.
  18. Résultat n°18

    Aliénation et vente de terrains communaux par la commune de La Collancelle : procès-verbal descriptif et estimatif, plan.

    Date

    1859

    Cote

    1 J 780/80

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 2 - Affaires diverses
    • Aliénation et vente de terrains communaux par la commune...