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Résultat n°1

La Collancelle, délimitation d'une chaume communale et d'un pré appartenant au comte de Lussac : procès-verbal.

Date

1935

Cote

1 J 780/60

Résultat n°2

Plantation de bornes à La Collancelle sur plusieurs pièces de terre situées aux finages de Fussy et de La Chaume, à la réquisition du sieur Etignard, seigneur de Coulon : procès-verbal.

Date

28 avril 1773

Cote

1 J 780/56

Résultat n°3

Sommation de paiement par Jean Guyot contre les époux Clément : procès-verbal.

Date

1827

Cote

1 J 792 Suppl/71

Résultat n°4

Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/25

Résultat n°5

Dégradations faites dans un buisson attenant la terre du Petit-Saint-Greveau, requête de Gédéon Mazilier, Seigneur de Chantereau : procès-verbal du juge de Chantereau.

Date

31 mai 1724

Cote

1 J 780/77

Résultat n°6

Terre de Marcilly, commune de Cervon, expertise et estimation des bois : procès-verbal.

Date

08 septembre 1842

Cote

1 J 780/93

Résultat n°7

Claude Etignard-Neuilly contre Lazare et Nicolas François, fermiers de Chantereau et Bourdizeau : pouvoir, sommation, procès-verbal, jugement du juge de paix de Corbigny (3, 8, 12 et 15 floréal an III).

Date

03-15 floréal an III

Cote

1 J 780/78

Résultat n°8

« Procès-verbal fait par le Juge de la terre de Vaux en la terre de la Brosse Contaulle contre Jean Ravizy ».

Date

04 juin 1636

Cote

1 J 780/75

Résultat n°9

Bois des Dames, bornage entre le marquis Doria et Pigenet, propriétaire à Montreuillon : procès-verbal, plan.

Date

1872

Cote

1 J 780/96

Résultat n°10

Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour qu'il fasse payement » : procès-verbal, quittance.

Date

1778

Cote

1 J 792 Suppl/4

Résultat n°11

Terres de Marcilly et de Chantereau, estimation demandée par le comte Hector d'Aunay : état, procès-verbal.

Date

1843

Cote

1 J 780/79

Résultat n°12

Ferme d'Osseux, visite des lieux : procès-verbal.

Date

1927

Cote

1 J 792/37

Résultat n°13

Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal de constat, correspondance, rapport de conciliation, rapport de l'expert.

Date

1942

Cote

1 J 792/32

Résultat n°14

Domaine de Chavances : procès-verbal de visite (1899), bail (1928), état des lieux (1934).

Date

1899-1934

Cote

1 J 792/1

Résultat n°15

Enregistrement des procès-verbaux 

Date

18 nov. 1945 - 17 mai 1947

Cote

1 J 746/4

Résultat n°16

Succession de Alfred Soudan : procès-verbal descriptif, extrait de minute de la justice de paix du canton de Prémery.

Date

1935

Cote

1 J 792/35

Résultat n°17

Propriété de Chantereau, état des lieux : procès-verbal.

Date

04 mai 1866

Cote

1 J 780/81

Résultat n°18

Aliénation et vente de terrains communaux par la commune de La Collancelle : procès-verbal descriptif et estimatif, plan.

Date

1859

Cote

1 J 780/80