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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurances sociales, paiement des cotisations. - Personnel de la préfecture : récépissés (1932-1935). Personnel enseignant (primaire et secondaire) : bordereaux des contributions (1931-1936).
Cote
X 2611
 Date
1931-1936
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, paiement des cotisations. - Personnel…
Résultat n°2

Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés, circulaires, correspondance.
Cote
X 3295
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés,…
Résultat n°3

Allocations familiales, mise en œuvre : arrêtés, circulaires, correspondance.
Cote
X 2059
 Date
1923-1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, mise en œuvre : arrêtés, circulaires,…
Résultat n°4

Assistance aux femmes en couches. Statistiques.
Cote
999 W 542
 Date
1937-1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Assistance aux femmes en couches. Statistiques.
Résultat n°5

Directeur des services départementaux des Assurances sociales, nomination et traitement : correspondance.
Cote
X 2209
 Date
1930-1932
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Directeur des services départementaux des Assurances…
Résultat n°6

Allocations familiales. Instructions. Correspondance.
Cote
999 W 921
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Allocations familiales. Instructions. Correspondance.
Résultat n°7

Allocations familiales agricoles. Listes d'assujettis avec indication de l'étendue de leurs exploitations.
Cote
999 W 950
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Allocations familiales agricoles. Listes d'assujettis…
Résultat n°8

Allocations familiales agricoles, exploitants associés : déclarations.
Cote
X 2063
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales agricoles, exploitants associés…
Résultat n°9

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Achun à La Chapelle-Saint-André.
Cote
X 919
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales aux employés communaux, adhésion…
Résultat n°10

Assurances sociales, application : décrets, instructions, circulaires.
Cote
X 2177
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, application : décrets, instructions,…
Résultat n°11

Assurances sociales des fonctionnaires de la préfecture, contribution patronale : états ; cotisations : registre.
Cote
X 2130
 Date
1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales des fonctionnaires de la préfecture,…
Résultat n°12

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Employeurs.
Cote
999 W 3563
 Date
1950
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Elections allocations familiales. Procès-verbaux.…
Résultat n°13

Assurances sociales, application : lois, décrets, circulaires, rapports, fascicules, correspondance.
Cote
X 2127
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, application : lois, décrets,…
Résultat n°14

Assurances sociales, relations avec les caisses primaires (personnel de la préfecture) : circulaires, arrêté, règlement, statut, bordereaux des cotisations, reçus, correspondance.
Cote
X 2427
 Date
1912-1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, relations avec les caisses primaires…
Résultat n°15

Arrêtés nominations comités communaux de prestations familiales agricoles.
Cote
999 W 4367
 Date
1953
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Arrêtés nominations comités communaux de prestations…
Résultat n°16

Service des assurances sociales et caisses primaires d'assurances sociales, suivi des administrateurs et gestion du personnel : circulaires, fiches signalétiques, listes, correspondance.
Cote
X 3297
 Date
1921-1937
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Service des assurances sociales et caisses primaires…
Résultat n°17

Allocations familiales, organisation : lois, décrets, circulaires, correspondance.
Cote
X 3296
 Date
1932-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, organisation : lois, décrets,…
Résultat n°18

Allocations familiales agricoles. Commissions communales. Inscriptions d'office. Correspondance.
Cote
999 W 951
 Date
1938-1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Allocations familiales agricoles. Commissions communales.…
Résultat n°19

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Sainte-Marie à Vitry-Laché.
Cote
X 921
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales aux employés communaux, adhésion…
Résultat n°20

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs indépendants.
Cote
999 W 3562
 Date
1950
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Prestations familiales
  • Elections allocations familiales. Procès-verbaux.…