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Résultat n°1

Arrêtés nominations comités communaux de prestations familiales agricoles.

Date

1953

Cote

999 W 4367

Résultat n°2

Assurances sociales, paiement des cotisations. - Personnel de la préfecture : récépissés (1932-1935). Personnel enseignant (primaire et secondaire) : bordereaux des contributions (1931-1936).

Date

1931-1936

Cote

X 2611

Résultat n°3

Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés, circulaires, correspondance.

Date

1930-1939

Cote

X 3295

Résultat n°4

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs salariés.

Date

1950

Cote

999 W 3565

Résultat n°5

Allocations familiales, mise en œuvre : arrêtés, circulaires, correspondance.

Date

1923-1943

Cote

X 2059

Résultat n°6

Assistance aux femmes en couches. Statistiques.

Date

1937-1945

Cote

999 W 542

Résultat n°7

Directeur des services départementaux des Assurances sociales, nomination et traitement : correspondance.

Date

1930-1932

Cote

X 2209

Résultat n°8

Allocations familiales. Instructions. Correspondance.

Date

1940-1949

Cote

999 W 921

Résultat n°9

Allocations familiales agricoles. Listes d'assujettis avec indication de l'étendue de leurs exploitations.

Date

1941-1942

Cote

999 W 950

Résultat n°10

Allocations familiales agricoles, exploitants associés : déclarations.

Date

1938-1939

Cote

X 2063

Résultat n°11

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Achun à La Chapelle-Saint-André.

Date

1937-1940

Cote

X 919

Résultat n°12

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Employeurs.

Date

1950

Cote

999 W 3563

Résultat n°13

Allocations familiales agricoles. Commissions communales. Inscriptions d'office. Correspondance.

Date

1938-1942

Cote

999 W 951

Résultat n°14

Assurances sociales, application : décrets, instructions, circulaires.

Date

1930-1940

Cote

X 2177

Résultat n°15

Assurances sociales des fonctionnaires de la préfecture, contribution patronale : états ; cotisations : registre.

Date

1939

Cote

X 2130

Résultat n°16

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Employeurs.

Date

1950

Cote

999 W 3563

Résultat n°17

Elections allocations familiales. Procès-verbaux. Travailleurs indépendants.

Date

1950

Cote

999 W 3562

Résultat n°18

Assurances sociales, application : lois, décrets, circulaires, rapports, fascicules, correspondance.

Date

1930-1940

Cote

X 2127

Résultat n°19

Assurances sociales, relations avec les caisses primaires (personnel de la préfecture) : circulaires, arrêté, règlement, statut, bordereaux des cotisations, reçus, correspondance.

Date

1912-1941

Cote

X 2427

Résultat n°20

Arrêtés nominations comités communaux de prestations familiales agricoles.

Date

1953

Cote

999 W 4367