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  1. Résultat n°1

    Domaine d'Aponges, état des lieux : bail (1931), correspondance (1932-1938), extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Nevers (1938).

    Date

    1931-1938

    Cote

    1 J 792/14

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Bona
    • Domaine d'Aponges, état des lieux : bail (1931), correspondance...
  2. Résultat n°2

    « Affaire Bottin », contentieux relatif à une vente de bois par Joseph Bottin négociant en bois, à une scierie de Crux-la-Ville : correspondance, contrat, factures, extraits des minutes du greffe du tribunal de commerce de Nevers (1935-1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    1 J 792/23

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Crux-la-Ville
    • « Affaire Bottin », contentieux relatif à une vente...