minute juridictionnelle

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Domaine d'Aponges, état des lieux : bail (1931), correspondance (1932-1938), extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Nevers (1938).	Cote 1 J 792/14	Date 1931-1938	Lieu Bona (Nièvre, France)	Type de document bail, correspondance, minute juridictionnelle
	Contexte : Charles Vacher 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers... Bona Domaine d'Aponges, état des lieux : bail (1931), correspondance...
Résultat n°2	« Affaire Bottin », contentieux relatif à une vente de bois par Joseph Bottin négociant en bois, à une scierie de Crux-la-Ville : correspondance, contrat, factures, extraits des minutes du greffe du tribunal de commerce de Nevers (1935-1936).	Cote 1 J 792/23	Date 1935-1936	Lieu Crux-la-Ville (Nièvre, France)	Type de document correspondance, contrat, minute juridictionnelle
	Contexte : Charles Vacher 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers... Crux-la-Ville « Affaire Bottin », contentieux relatif à une vente...

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Domaine d'Aponges, état des lieux : bail (1931), correspondance (1932-1938), extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Nevers (1938).

« Affaire Bottin », contentieux relatif à une vente de bois par Joseph Bottin négociant en bois, à une scierie de Crux-la-Ville : correspondance, contrat, factures, extraits des minutes du greffe du tribunal de commerce de Nevers (1935-1936).