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Résultat n°1

Allocations familiales, fonds de compensation pour les années 1972 à 1977 : notes, tableaux (1973-1978) ; allocation logement : états nominatifs, titres de recette, correspondance (1975-1980). Accidents du travail, tarification : tableaux, notifications, relevés de compte, correspondance (1974-1978).

Date

1973-1980

Cote

H dépôt 5/240

Résultat n°2

Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission, factures, correspondance. – Lot 24 : horloges. Série de liasses « Archives ».

Date

1957-1961

Cote

H dépôt 5/1408

Résultat n°3

Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des dépenses ou registre des dépenses.

Date

1917-1922

Cote

H dépôt 5/637

Résultat n°4

Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux : délibération, soumissions, rapports, décomptes des travaux, états d'honoraires, certificats pour paiement (1904-1911, 1932-1934).

Date

1904-1934

Cote

H dépôt 5/1443

Résultat n°5

Recensements de population, préparation : circulaires, listes nominatives, tableaux numériques.

Date

1945-1962

Cote

H dépôt 5/1201

Résultat n°6

Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux : convention, avenant, délibérations, notifications de marché, réceptions, devis, notes d'honoraires, factures, propositions de paiement, mains levées.

Date

1989-1992

Cote

H dépôt 7/182

Résultat n°7

Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions, notes, tableaux, bordereaux récapitulatifs mensuels, états nominatifs, correspondance. – Années 1990 et 1991.

Date

1990-1992

Cote

H dépôt 5/229

Résultat n°8

Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif, devis, plans, situations, mémoires. – Lot 12 : menuiseries intérieures en bois. Série de liasses « Archives ».

Date

1958-1960

Cote

H dépôt 5/1400

Résultat n°9

Propriétés, travaux et aménagements : délibérations, notes, cahiers des charges, devis, plans, soumissions, marché, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement, correspondance. Communes de Nevers (rue du docteur Roche), Varennes-lès-Nevers (les Murgers), Oulon (Marolles, Domaine du Château, Domaine Neuf), Marzy (Corcelles, Marcé).

Date

1909-1937

Cote

H dépôt 5/1528

Résultat n°10

Transformation de la maison Warmont en maison de santé, projet : délibération, devis, notes, correspondance. Maison sise à Nevers.

Date

1930-1931

Cote

H dépôt 5/1462

Résultat n°11

Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires [1917]. Un exemplaire chronologique et un alphabétique. Date : se trouvaient dans le registre d'entrées de 1917.

Date

[1917]

Cote

H dépôt 5/1132

Résultat n°12

Activité et statistiques : compte moral des années 1920-1935, 1937-1938 (1921-1939). Les années 1937 et 1938 sont en double.

Date

1921-1939

Cote

H dépôt 7/410

Résultat n°13

Mouvement de population, statistiques (1er trimestre 1991).

Date

1991

Cote

H dépôt 5/44/1

Résultat n°14

Interventions chirurgicales sous anesthésie complète, enquête : rapport, tableaux.

Date

1985

Cote

H dépôt 7/387

Résultat n°15

Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion en matières.

Date

1934

Cote

H dépôt 5/576

Résultat n°16

Commission administrative des hospices, délibérations : registre (décembre 1937-janvier 1939).

Date

1937-1939

Cote

H dépôt 5/504

Résultat n°17

Retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC), déclarations annuelles : circulaires, notes, bordereaux nominatifs, états de versements, correspondance. – Années 1985 à 1989.

Date

1984-1991

Cote

H dépôt 5/250

Résultat n°18

Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier à avril 1990).

Date

1990

Cote

H dépôt 5/963

Résultat n°19

Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement de plans : délibération, convention, plans, notes d'honoraires, correspondance.

Date

1968-1970

Cote

H dépôt 7/522

Résultat n°20

Construction du bloc chirurgical, appel d'offres : cahier des spécifications particulières, devis, plans. – Lot CV 4 chauffage. Série de liasses « Dossier technique ».

Date

1956-1957

Cote

H dépôt 5/1381

Résultat n°21

Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations, notes, rapports, budget supplémentaire, autorisation spéciale. – Exercice 1984. Exemplaire du service financier.

Date

1984-1985

Cote

H dépôt 5/321

Résultat n°22

Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes, relation avec l'hôpital : circulaires, délibérations, arrêts de la Cour des Comptes, notes, correspondance.

Date

1941-1966

Cote

H dépôt 5/430

Résultat n°23

Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, contrôles nominatifs, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, situations mensuelles, factures, mémoires. – Exercice 1903.

Date

1903-1904

Cote

H dépôt 5/1003

Résultat n°24

Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre des comptes ouverts à chacun des services.

Date

1907

Cote

H dépôt 5/533

Résultat n°25

Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série (1er janvier-18 mai 1915).

Date

1915

Cote

H dépôt 5/1053

Résultat n°26

Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.

Date

1907

Cote

H dépôt 5/468

Résultat n°27

Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats, relié.

Date

1954-1955

Cote

H dépôt 5/379

Résultat n°28

Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition, programme, CCAP, notes, avenant, notes d'honoraires, correspondance (1984-1988) ; contrôle technique : propositions, convention, rapport, note d'honoraires (1984-1989) ; assurance : contrat, attestations, correspondance (1987-1989). Ancien dossier Centrale thermique IX (boîte commune avec X).

Date

1984-1989

Cote

H dépôt 7/152

Résultat n°29

Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

Date

1962-1963

Cote

H dépôt 5/378/2

Résultat n°30

Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série déclassés.

Date

1915-1919

Cote

H dépôt 5/1072

Résultat n°31

Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges. Ces imprimés se rapportent surtout aux décès : successions, tombes, mention « mort pour la France ».

Date

1893-1945

Cote

H dépôt 7/442

Résultat n°32

Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes, budgets, budgets supplémentaires, rapports, notes, comptes administratifs, bilans, correspondance. – Exercice 1956 (1955-1958). Exercice 1957 (1956-1959).

Date

1955-1959

Cote

H dépôt 5/283

Résultat n°33

Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire de chaque. « Le centre hospitalier de Nevers vous accueille » [années 1980]. « Centre hospitalier Nevers » [1996].

Date

[1980-1996]

Cote

H dépôt 7/31

Résultat n°34

Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes (1889, 1902, 1932, 1939).

Date

1889-1939

Cote

H dépôt 5/998

Résultat n°35

Chauffage central, installation : délibérations, notices techniques, devis, plans, rapport d'essai.

Date

1931-1933

Cote

H dépôt 5/1440

Résultat n°36

Commission administrative des hospices, délibérations : registre (juillet 1940-septembre 1941).

Date

1940-1941

Cote

H dépôt 5/506

Résultat n°37

Plan de formation 1982, suivi des actions 1 à 14 : conventions, fiches prévisionnelles, notes, programmes, listes de stagiaires, relevés de présence, comptes-rendus, factures, états de frais, correspondance.

Date

1981-1982

Cote

H dépôt 5/103

Résultat n°38

Construction de la centrale thermique, appel d'offres : cahier des charges, devis, attestations, références, procès-verbal de la commission.

Date

1955

Cote

H dépôt 5/1430

Résultat n°39

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), déclarations annuelles : bordereaux nominatifs, états de versement, notes, correspondance. – Années 1986 à 1990.

Date

1986-1991

Cote

H dépôt 5/256

Résultat n°40

Budget 1963, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

Date

1963-1964

Cote

H dépôt 5/378/3

Résultat n°41

Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, factures, mémoires. – Exercice 1917.

Date

1917-1918

Cote

H dépôt 5/1017

Résultat n°42

Sanatorium et asile de vieillards, projet de construction : délibérations, rapports, avant-projet, cahier des charges, devis, plans, correspondance. Dossier pour subventionnement ; projet de construction route de Fourchambault à Varennes-lès-Nevers.

Date

1930-1935

Cote

H dépôt 5/1525

Résultat n°43

Rénovation lits de personnes âgées, étude de faisabilité : délibérations, convention, étude, programme, plans, notes, arrêté de subvention, demande d'acompte sur subvention, notes d'honoraires, correspondance. Etude faite pour le site de l'hôpital et pour le site de Corcelles (Marzy).

Date

1985-1989

Cote

H dépôt 7/287

Résultat n°44

Participation à différents congrès, préparation et suites : invitations, programmes, notes de frais, correspondance.

Date

1927-1936

Cote

H dépôt 5/1208

Résultat n°45

Pèlerinage de Lourdes, organisation : listes de participants, feuilles de décharge.

Date

1948-1953

Cote

H dépôt 5/1306

Résultat n°46

Hôpital : journal général – gestion en matières.

Date

1920

Cote

H dépôt 5/614

Résultat n°47

Chirurgie B, entrées : 5 registres alphabétiques.

Date

1960-1970

Cote

H dépôt 7/462

Résultat n°48

Hospice et pouponnière, entrées : registre.

Date

1963-1964

Cote

H dépôt 7/465

Résultat n°49

Legs pour entretien de sépulture, acceptation ou refus et suivi : délibérations, copies de testament, correspondance.

Date

1941-1951

Cote

H dépôt 7/445

Résultat n°50

Naissances : registre et répertoire.

Date

1962

Cote

H dépôt 5/865

Résultat n°51

Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés, polices d'assurance, correspondance. Legs Melcher (1972-1977). Legs Savard Elise (1966-1975). Legs Gaudry (1912-1978).

Date

1912-1978

Cote

H dépôt 5/456

Résultat n°52

Naissances : registre et répertoire.

Date

1957

Cote

H dépôt 5/854

Résultat n°53

« Photographies ». – « 01.198-19 » Obsèques du docteur Le Droumaguet : photographie.

Date

1946

Cote

H dépôt 7/566

Résultat n°54

Service ORL, consultations : trois registres, avec répertoire (14 janvier 1931- 6 avril 1934).

Date

1931-1934

Cote

H dépôt 7/488

Résultat n°55

Stages d'élèves, organisation : conventions ou protocoles, listes de stagiaires, fiches de présence, feuilles d'appréciation, correspondance. – Lycée Raoul Follereau (1984-1986). Centre de formation continue de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1983-1984). Ecole supérieure des carrières féminines de Vichy (1984-1985). Lycée l'Espérance à Nevers (1984-1986). Collège Fénelon à Nevers (1984). Lycée professionnel agricole à Plagny (1983-1986).

Date

1983-1986

Cote

H dépôt 5/124

Résultat n°56

Correspondance relative aux réfugiés. – Réfugiés espagnols, hospitalisation et organisation du transfert : notes, notices individuelles, feuilles de maladies, listes, correspondance (1939). Repliés et réfugiés de 1939-1940 : listes, correspondance (1940-1941).

Date

1939-1941

Cote

H dépôt 5/1236

Résultat n°57

Terrain du Clos des Granges, projet d'aménagement : délibérations, convention, devis, rapports d'études, plans, programmes, mémoires d'honoraires, correspondance.

Date

1981-1986

Cote

H dépôt 7/134

Résultat n°58

Malades militaires évacués sur l'hôpital mixte de Nevers : registre (20 août 1914-20 octobre 1914).

Date

1914

Cote

H dépôt 5/974

Résultat n°59

Malades militaires, dépôt de valeurs : registre.

Date

1902-1937

Cote

H dépôt 5/975

Résultat n°60

Propriétés, location ou cession : délibérations, baux, factures, mémoires, actes notariés, plans, correspondance. – Maison Lauvergeon à Cercy-la-Tour, location (1959-1972), puis cession (1979-1980). Domaine Neuf à Oulon, location (1936-1972), puis vente (1973-1978).

Date

1936-1980

Cote

H dépôt 5/472

Résultat n°61

Budget, exécution : délibérations, rapport, arrêtés, compte administratif. – Exercice 1988.

Date

1988-1990

Cote

H dépôt 5/347

Résultat n°62

Personnel, statuts : circulaires, règlement de l'hôpital (1901), règlement intérieur (1909), statuts (1930), règlement de l'hôpital de Clermont-Ferrand (1921).

Date

1901-1930

Cote

H dépôt 5/1170

Résultat n°63

Construction de la Maison du diabète à Pougues, paiement des entreprises : marchés, notifications, délibération, mémoires, situations, certificats pour paiement, main levée, correspondance. – Lots 13 à 19.

Date

1968-1973

Cote

H dépôt 7/302

Résultat n°64

Construction du bloc chirurgical, appel d'offres : cahier des charges particulières, devis, plans. – Lot 7 : menuiserie métallique, serrurerie.

Date

1957

Cote

H dépôt 5/1383

Résultat n°65

Service des prématurés, rectification du paiement des entreprises : arrêté, soumissions, réception, délibérations, situations, mémoires, certificat pour paiement, titres de recettes, correspondance. Rectification faite suite à une décision de la Cour des Comptes.

Date

1964-1975

Cote

H dépôt 7/272

Résultat n°66

Hospice, entrées et sorties : registre chronologique (1984-1986).

Date

1984-1986

Cote

H dépôt 7/373

Résultat n°67

Conseil du groupement inter hospitalier n° 6, réunions : procès-verbaux (1974-1980, 1988). Portait la cote interne C 64.

Date

1975-1988

Cote

H dépôt 7/23

Résultat n°68

Correspondance envoyée : copie de lettres, avec répertoire. – Lettres de la commission administrative annonçant les décès (30 décembre 1914-31 décembre 1916).

Date

1914-1916

Cote

H dépôt 5/1150

Résultat n°69

Formation au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant, organisation : arrêté ministériel (1956), notes, programmes, tableaux de fréquentation, compostions d'examen, listes de candidats et d'admis, correspondance (1968-1970).

Date

1956-1970

Cote

H dépôt 5/133

Résultat n°70

Opérations chirurgicales, échantillonnage de cas : trois tableaux. Cotes internes à l'hôpital : 99-105, 99-106, 99-107.

Date

1887-1894

Cote

H dépôt 7/564

Résultat n°71

Stocks, valeur au début d'exercice 1986 : tableau (1986) ; état au 31 décembre 1986 : tableau (1986) ; liste au 31 décembre 1989 : tableau (1989).

Date

1986-1989

Cote

H dépôt 7/382

Résultat n°72

Rapport d'activité de 1993, préparation : tableaux, notes, correspondance. – Consultations externes. Taxe d'apprentissage et personnel. Enquêtes VIH et toxicomanie.

Date

1993-1994

Cote

H dépôt 5/21

Résultat n°73

Architecte de l'hôpital, honoraires : instructions, délibérations, notes d'honoraires, déclarations des sommes versées, correspondance. Architecte : Armand Inconnu.

Date

1940-1973

Cote

H dépôt 7/514

Résultat n°74

Ecole d'infirmières, suivi du chantier : propositions des entreprises, actes d'engagement, devis, planning, ordre de service, réunions de chantier, DOE (dossier des ouvrages exécutés), réception, décomptes, mains levées, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

H dépôt 7/278

Résultat n°75

Construction du bloc chirurgical, paiement : délibérations, devis, procès-verbaux d'adjudication, traités, avenants, mémoires, certificats pour paiement, procès-verbaux de réception, certificats de mainlevée, correspondance. – Lot 4 : Menuiseries extérieures en bois. Lot 5 : huisserie métallique. Lot 6 : plâtrerie – vitrerie.

Date

1956-1962

Cote

H dépôt 5/1415

Résultat n°76

Confection de vêture et menuiserie, suivi : registre.

Date

1908-1911

Cote

H dépôt 5/1302

Résultat n°77

Groupements d'achats publics, appel d'offres denrées périssables 1981 : soumissions, tableaux de synthèse.

Date

1980

Cote

H dépôt 5/407

Résultat n°78

Travaux et fournitures, suivi comptable : délibérations, devis, plans, soumissions, marchés, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement (1954-1959). – Salles d'hospitalisation en phtisiologie (1955-1958). Installation électrique du pavillon Bricheteau (1954-1958). Pavillon de la Maternité (1955-1957). Local pour l'éther (1956). Bâtiment de Médecine (1955-1957). Propriétés rurales (1955-1958).

Date

1954-1959

Cote

H dépôt 5/1346

Résultat n°79

Comptabilité des aides sociales, suivi : formulaires vierges (années 1910-années 1950). Aide médicale gratuite, assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, allocation aux vieux travailleurs.

Date

[1910-1959]

Cote

H dépôt 5/1257

Résultat n°80

Budget, exécution : circulaire, délibérations, tableaux des emplois, rapports, budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion. – Exercice 1981 (1980-1982). Exemplaire de M. Labrot, attaché de direction.

Date

1980-1982

Cote

H dépôt 5/334