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118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 19 août 1787 au 4 mai 1788.

    Date

    19/08/1787-04/05/1788

    Cote

    268 B 42

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 19 août 1787 au 4 mai 1788.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  2. Résultat n°2

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1777

    Cote

    268 B 59/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  3. Résultat n°3

    1697.

    Date

    1697

    Cote

    268 B 78

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • 1697.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  4. Résultat n°4

    Amendes, ventes, privilèges, procès.

    Date

    1691-1790

    Cote

    268 B 50

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Amendes, ventes, privilèges, procès.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  5. Résultat n°5

    De 1700 à 1780.

    Date

    1700-1780

    Cote

    268 B 55/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : dossiers de procédures.
    • De 1700 à 1780.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  6. Résultat n°6

    De 1760 à 1769.

    Date

    1760-1769

    Cote

    268 B 92

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1760 à 1769.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  7. Résultat n°7

    Mémoire du village de Favault (commune d'Ouroux-en-Morvan) : plan hors format extrait de la liasse précédente.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 20/3

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Mémoire du village de Favault (commune d'Ouroux-en-Morvan)...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  8. Résultat n°8

    De 1707 à 1709, de 1712 à 1713.

    Date

    1707-1709, 1712-1713

    Cote

    268 B 84

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1707 à 1709, de 1712 à 1713.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  9. Résultat n°9

    De 1779 à 1789.

    Date

    1779-1789

    Cote

    268 B 93

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1779 à 1789.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  10. Résultat n°10

    De 1704 à 1705.

    Date

    1704-1705

    Cote

    268 B 82

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1704 à 1705.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  11. Résultat n°11

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1723-1789

    Cote

    268 B 22/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  12. Résultat n°12

    De 1741 à 1760.

    Date

    1741-1760

    Cote

    268 B 89

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1741 à 1760.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  13. Résultat n°13

    Prieuré de La Charité-sur-Loire.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 30/2/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Prieuré de La Charité-sur-Loire.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  14. Résultat n°14

    Du 22 septembre 1753 au 2 mars 1761.

    Date

    22/09/1753-02/03/1761

    Cote

    268 B 38

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 22 septembre 1753 au 2 mars 1761.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  15. Résultat n°15

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1703-1831

    Cote

    268 B 18/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  16. Résultat n°16

    Mazois contre Veigne : dossiers de procédure, première partie.

    Date

    1747-1751

    Cote

    268 B 46

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Mazois contre Veigne : dossiers de procédure, première...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  17. Résultat n°17

    Arpentages et bornages faits par Lazare Gaudinot, arpenteur à Corbigny.

    Date

    1776-1789

    Cote

    268 B 8

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Arpentages et bornages faits par Lazare Gaudinot, arpenteur...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  18. Résultat n°18

    Nevers, abbaye de Notre-Dame, Ursulines de Sainte-Vallière.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 26/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Nevers, abbaye de Notre-Dame, Ursulines de Sainte-Vallière.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  19. Résultat n°19

    Bois de Bolon appartenant à Monseigneur l'évêque de Nevers : plan extrait de la liasse précédente.

    Date

    1705

    Cote

    268 B 24/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Bois de Bolon appartenant à Monseigneur l'évêque de...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  20. Résultat n°20

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1686-1800

    Cote

    268 B 32/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  21. Résultat n°21

    Chapitre de Nevers.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 25/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Chapitre de Nevers.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  22. Résultat n°22

    Inventaires des papiers du greffe.

    Date

    1721-1749

    Cote

    268 B 48

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Inventaires des papiers du greffe.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  23. Résultat n°23

    Étang de Chassy dans la paroisse d'Ourouër : plan extrait de la liasse précédente.

    Date

    1719

    Cote

    268 B 61/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • Étang de Chassy dans la paroisse d'Ourouër : plan extrait...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  24. Résultat n°24

    De 1701 à 1790.

    Date

    1701-1790

    Cote

    268 B 56

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : dossiers de procédures.
    • De 1701 à 1790.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  25. Résultat n°25

    T à V.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 22/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • T à V.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  26. Résultat n°26

    Du 8 août 1782 au 23 août 1787.

    Date

    08/08/1782-23/08/1787

    Cote

    268 B 41

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 8 août 1782 au 23 août 1787.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  27. Résultat n°27

    De 1693 à 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    268 B 76

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1693 à 1694.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  28. Résultat n°28

    De 1759 à 1778.

    Date

    1759-1778

    Cote

    268 B 67/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • De 1759 à 1778.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  29. Résultat n°29

    De 1691 à 1770.

    Date

    1691-1770

    Cote

    268 B 63

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • De 1691 à 1770.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  30. Résultat n°30

    Veuve Perrinet de Faugnes contre le sieur Macnab : dossier de procédure.

    Date

    1790

    Cote

    268 B 52/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Veuve Perrinet de Faugnes contre le sieur Macnab :...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  31. Résultat n°31

    Enregistrement des édits, déclarations et autres actes.

    Date

    31/12/1690-01/10/1714

    Cote

    268 B 1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Enregistrement des édits, déclarations et autres actes.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  32. Résultat n°32

    De 1728 à 1736.

    Date

    1728-1736

    Cote

    268 B 88

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1728 à 1736.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  33. Résultat n°33

    De 1691 à 1719.

    Date

    1691-1719

    Cote

    268 B 72

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux.
    • De 1691 à 1719.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  34. Résultat n°34

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1715-1790

    Cote

    268 B 19/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  35. Résultat n°35

    De 1691 à 1692.

    Date

    1691-1692

    Cote

    268 B 75

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1691 à 1692.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  36. Résultat n°36

    Main-levées de saisies.

    Date

    1694-1717

    Cote

    268 B 44

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Main-levées de saisies.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  37. Résultat n°37

    1706.

    Date

    1706

    Cote

    268 B 83

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • 1706.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  38. Résultat n°38

    1753.

    Date

    1753

    Cote

    268 B 90

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • 1753.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  39. Résultat n°39

    Règlements des bois des ecclésiastiques, communautés, gens de mainmorte et déclarations des particuliers.

    Date

    26/11/1711-20/04/1730

    Cote

    268 B 10

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Règlements des bois des ecclésiastiques, communautés,...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  40. Résultat n°40

    Du 5 décembre 1737 au 22 mai 1753.

    Date

    05/12/1737-22/05/1753

    Cote

    268 B 37

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 5 décembre 1737 au 22 mai 1753.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  41. Résultat n°41

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1715-1789

    Cote

    268 B 21/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  42. Résultat n°42

    Insinuation des procès-verbaux

    Date

    01/06/1715-07/12/1789

    Cote

    268 B 5

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Insinuation des procès-verbaux

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  43. Résultat n°43

    Prieurés de Fontaine (commune de Saint-Hilaire-Fontaine), prieuré de Saint-Satur (Cher), abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), chartreuse de Bellary (commune de Châteauneuf-Val-de-Bargis), chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), chapitre Saint-Hilaire-le-Grand de Poitiers (Vienne).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 32/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Prieurés de Fontaine (commune de Saint-Hilaire-Fontaine),...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  44. Résultat n°44

    De 1714 à 1719.

    Date

    1714-1719

    Cote

    268 B 85

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1714 à 1719.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  45. Résultat n°45

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1739-1764

    Cote

    268 B 30/2/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  46. Résultat n°46

    Mazois contre Veigne : dossiers de procédure, deuxième partie.

    Date

    1747-1751

    Cote

    268 B 47

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Mazois contre Veigne : dossiers de procédure, deuxième...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  47. Résultat n°47

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1715-1788

    Cote

    268 B 26/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  48. Résultat n°48

    Réformation des Eaux et forêts du Nivernois, par Jean Bodin seigneur de Montguichet.

    Date

    1580

    Cote

    268 B 94

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Réformation des Eaux et forêts du Nivernois, par Jean...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  49. Résultat n°49

    E à L.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 18/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • E à L.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  50. Résultat n°50

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1706-1743

    Cote

    268 B 25/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  51. Résultat n°51

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1706

    Cote

    268 B 29/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  52. Résultat n°52

    Règlements des bois des ecclésiastiques, communautés, gens de mainmorte.

    Date

    03/1740-10/1759

    Cote

    268 B 12

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Règlements des bois des ecclésiastiques, communautés,...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  53. Résultat n°53

    Minimes de Decize, abbaye de Corbigny.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 28

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Minimes de Decize, abbaye de Corbigny.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  54. Résultat n°54

    Du 2 décembre 1759 au 5 juillet 1770.

    Date

    02/12/1759-05/07/1770

    Cote

    268 B 39

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 2 décembre 1759 au 5 juillet 1770.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  55. Résultat n°55

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1780-1781

    Cote

    268 B 31/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  56. Résultat n°56

    Déclarations des particuliers.

    Date

    27/10/1759-15/06/1781

    Cote

    268 B 14

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Déclarations des particuliers.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  57. Résultat n°57

    De 1690 à 1790.

    Date

    1690-1790

    Cote

    268 B 61/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • De 1690 à 1790.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  58. Résultat n°58

    Du 21 juin 1690 au 24 novembre 1789.

    Date

    21/06/1690-24/11/1789

    Cote

    268 B 34

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 21 juin 1690 au 24 novembre 1789.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  59. Résultat n°59

    De 1691 à 1757.

    Date

    1691-1757

    Cote

    268 B 62

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • De 1691 à 1757.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  60. Résultat n°60

    Du 5 juillet 1770 au 8 août 1782.

    Date

    05/07/1770-08/08/1782

    Cote

    268 B 40

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 5 juillet 1770 au 8 août 1782.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  61. Résultat n°61

    De 1698 à 1699.

    Date

    1698-1699

    Cote

    268 B 79

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1698 à 1699.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  62. Résultat n°62

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1625-1796

    Cote

    268 B 16/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  63. Résultat n°63

    De 1615 à 1761.

    Date

    1615-1761

    Cote

    268 B 53

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : dossiers de procédures.
    • De 1615 à 1761.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  64. Résultat n°64

    De 1782 à 1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    268 B 58

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : dossiers de procédures.
    • De 1782 à 1790.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  65. Résultat n°65

    Aménagement des bois de la terre d'Apremont appartenant à la comtesse de Béthune.

    Date

    1686

    Cote

    268 B 15

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Aménagement des bois de la terre d'Apremont appartenant...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  66. Résultat n°66

    Copies d'édits, arrêts, ordonnances, correspondance.

    Date

    1665-1789

    Cote

    268 B 4

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Copies d'édits, arrêts, ordonnances, correspondance.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  67. Résultat n°67

    De 1695 à 1696.

    Date

    1695-1696

    Cote

    268 B 77

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1695 à 1696.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  68. Résultat n°68

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1757-1773

    Cote

    268 B 27/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  69. Résultat n°69

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1724-1749

    Cote

    268 B 67/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  70. Résultat n°70

    De 1721 à 1790.

    Date

    1721-1790

    Cote

    268 B 69

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • De 1721 à 1790.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  71. Résultat n°71

    De 1720 à 1726.

    Date

    1720-1726

    Cote

    268 B 87

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1720 à 1726.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  72. Résultat n°72

    A et B.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 16/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • A et B.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  73. Résultat n°73

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1722-1786

    Cote

    268 B 20/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  74. Résultat n°74

    Procès-verbaux des bois marqués pour la marine.

    Date

    1722-1790

    Cote

    268 B 7

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procès-verbaux des bois marqués pour la marine.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  75. Résultat n°75

    Dépôt d'actes au greffe : registres.

    Date

    1690-1790

    Cote

    268 B 49

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Dépôt d'actes au greffe : registres.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  76. Résultat n°76

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1727-1781

    Cote

    268 B 30/1/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  77. Résultat n°77

    De 1729 à 1790.

    Date

    1729-1790

    Cote

    268 B 70

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • De 1729 à 1790.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  78. Résultat n°78

    Prieurés de Saint-Saulge, Jailly et Faye (commune de Sauvigny-les-Bois).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 31/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Prieurés de Saint-Saulge, Jailly et Faye (commune de...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  79. Résultat n°79

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1670-1783

    Cote

    268 B 17/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  80. Résultat n°80

    De 1690 à 1790.

    Date

    1690-1790

    Cote

    268 B 60

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • De 1690 à 1790.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.