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118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 19 août 1787 au 4 mai 1788.

    Date

    19/08/1787-04/05/1788

    Cote

    268 B 42

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 19 août 1787 au 4 mai 1788.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  2. Résultat n°2

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1777

    Cote

    268 B 59/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  3. Résultat n°3

    1697.

    Date

    1697

    Cote

    268 B 78

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • 1697.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  4. Résultat n°4

    Amendes, ventes, privilèges, procès.

    Date

    1691-1790

    Cote

    268 B 50

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Amendes, ventes, privilèges, procès.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  5. Résultat n°5

    De 1700 à 1780.

    Date

    1700-1780

    Cote

    268 B 55/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : dossiers de procédures.
    • De 1700 à 1780.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  6. Résultat n°6

    De 1760 à 1769.

    Date

    1760-1769

    Cote

    268 B 92

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1760 à 1769.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  7. Résultat n°7

    Mémoire du village de Favault (commune d'Ouroux-en-Morvan) : plan hors format extrait de la liasse précédente.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 20/3

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Mémoire du village de Favault (commune d'Ouroux-en-Morvan)...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  8. Résultat n°8

    De 1707 à 1709, de 1712 à 1713.

    Date

    1707-1709, 1712-1713

    Cote

    268 B 84

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1707 à 1709, de 1712 à 1713.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  9. Résultat n°9

    De 1779 à 1789.

    Date

    1779-1789

    Cote

    268 B 93

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1779 à 1789.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  10. Résultat n°10

    De 1704 à 1705.

    Date

    1704-1705

    Cote

    268 B 82

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1704 à 1705.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  11. Résultat n°11

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1723-1789

    Cote

    268 B 22/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  12. Résultat n°12

    De 1741 à 1760.

    Date

    1741-1760

    Cote

    268 B 89

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1741 à 1760.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  13. Résultat n°13

    Prieuré de La Charité-sur-Loire.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 30/2/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Prieuré de La Charité-sur-Loire.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  14. Résultat n°14

    Du 22 septembre 1753 au 2 mars 1761.

    Date

    22/09/1753-02/03/1761

    Cote

    268 B 38

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 22 septembre 1753 au 2 mars 1761.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  15. Résultat n°15

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1703-1831

    Cote

    268 B 18/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  16. Résultat n°16

    Mazois contre Veigne : dossiers de procédure, première partie.

    Date

    1747-1751

    Cote

    268 B 46

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Mazois contre Veigne : dossiers de procédure, première...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  17. Résultat n°17

    Arpentages et bornages faits par Lazare Gaudinot, arpenteur à Corbigny.

    Date

    1776-1789

    Cote

    268 B 8

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Arpentages et bornages faits par Lazare Gaudinot, arpenteur...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  18. Résultat n°18

    Nevers, abbaye de Notre-Dame, Ursulines de Sainte-Vallière.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 26/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Nevers, abbaye de Notre-Dame, Ursulines de Sainte-Vallière.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  19. Résultat n°19

    Bois de Bolon appartenant à Monseigneur l'évêque de Nevers : plan extrait de la liasse précédente.

    Date

    1705

    Cote

    268 B 24/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Bois de Bolon appartenant à Monseigneur l'évêque de...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  20. Résultat n°20

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1686-1800

    Cote

    268 B 32/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  21. Résultat n°21

    Chapitre de Nevers.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 25/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Chapitre de Nevers.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  22. Résultat n°22

    Inventaires des papiers du greffe.

    Date

    1721-1749

    Cote

    268 B 48

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Inventaires des papiers du greffe.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  23. Résultat n°23

    Étang de Chassy dans la paroisse d'Ourouër : plan extrait de la liasse précédente.

    Date

    1719

    Cote

    268 B 61/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • Étang de Chassy dans la paroisse d'Ourouër : plan extrait...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  24. Résultat n°24

    De 1701 à 1790.

    Date

    1701-1790

    Cote

    268 B 56

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : dossiers de procédures.
    • De 1701 à 1790.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  25. Résultat n°25

    T à V.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 22/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • T à V.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  26. Résultat n°26

    Du 8 août 1782 au 23 août 1787.

    Date

    08/08/1782-23/08/1787

    Cote

    268 B 41

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 8 août 1782 au 23 août 1787.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  27. Résultat n°27

    De 1693 à 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    268 B 76

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1693 à 1694.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  28. Résultat n°28

    De 1759 à 1778.

    Date

    1759-1778

    Cote

    268 B 67/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • De 1759 à 1778.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  29. Résultat n°29

    De 1691 à 1770.

    Date

    1691-1770

    Cote

    268 B 63

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • De 1691 à 1770.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  30. Résultat n°30

    Veuve Perrinet de Faugnes contre le sieur Macnab : dossier de procédure.

    Date

    1790

    Cote

    268 B 52/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Veuve Perrinet de Faugnes contre le sieur Macnab :...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  31. Résultat n°31

    Enregistrement des édits, déclarations et autres actes.

    Date

    31/12/1690-01/10/1714

    Cote

    268 B 1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Enregistrement des édits, déclarations et autres actes.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  32. Résultat n°32

    De 1728 à 1736.

    Date

    1728-1736

    Cote

    268 B 88

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1728 à 1736.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  33. Résultat n°33

    De 1691 à 1719.

    Date

    1691-1719

    Cote

    268 B 72

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux.
    • De 1691 à 1719.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  34. Résultat n°34

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1715-1790

    Cote

    268 B 19/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  35. Résultat n°35

    De 1691 à 1692.

    Date

    1691-1692

    Cote

    268 B 75

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1691 à 1692.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  36. Résultat n°36

    Main-levées de saisies.

    Date

    1694-1717

    Cote

    268 B 44

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Main-levées de saisies.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  37. Résultat n°37

    1706.

    Date

    1706

    Cote

    268 B 83

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • 1706.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  38. Résultat n°38

    1753.

    Date

    1753

    Cote

    268 B 90

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • 1753.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  39. Résultat n°39

    Règlements des bois des ecclésiastiques, communautés, gens de mainmorte et déclarations des particuliers.

    Date

    26/11/1711-20/04/1730

    Cote

    268 B 10

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Règlements des bois des ecclésiastiques, communautés,...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  40. Résultat n°40

    Du 5 décembre 1737 au 22 mai 1753.

    Date

    05/12/1737-22/05/1753

    Cote

    268 B 37

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 5 décembre 1737 au 22 mai 1753.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.