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Nom de l'inventaire
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Période
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Lieux
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Sujets
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Collectivités
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Multimédias
  • 118

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
268 B 42
Date
19/08/1787-04/05/1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Registres des audiences et jugements.
  • Du 19 août 1787 au 4 mai 1788.
Résultat n°2
Cote
268 B 59/2
Date
1777
Lieu - Type de document
plan
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Bois communaux : procès-verbaux.
  • Plans extraits de la liasse précédente.
Résultat n°3
Cote
268 B 78
Date
1697
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Procédures, délits divers.
  • 1697.
Résultat n°4
Cote
268 B 50
Date
1691-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Amendes, ventes, privilèges, procès.
Résultat n°5
Cote
268 B 55/1
Date
1700-1780
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Bois communaux : dossiers de procédures.
  • De 1700 à 1780.
Résultat n°6
Cote
268 B 92
Date
1760-1769
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Procédures, délits divers.
  • De 1760 à 1769.
Résultat n°7
Cote
268 B 20/3
Date
XVIIIe siècle
Lieu - Type de document
plan
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
  • Mémoire du village de Favault (commune d'Ouroux-en-Morvan)...
Résultat n°8
Cote
268 B 84
Date
1707-1709, 1712-1713
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Procédures, délits divers.
  • De 1707 à 1709, de 1712 à 1713.
Résultat n°9
Cote
268 B 93
Date
1779-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Procédures, délits divers.
  • De 1779 à 1789.
Résultat n°10
Cote
268 B 82
Date
1704-1705
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Procédures, délits divers.
  • De 1704 à 1705.
Résultat n°11
Cote
268 B 22/2
Date
1723-1789
Lieu - Type de document
plan
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
  • Plans extraits de la liasse précédente.
Résultat n°12
Cote
268 B 89
Date
1741-1760
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Procédures, délits divers.
  • De 1741 à 1760.
Résultat n°13
Cote
268 B 30/2/1
Date
XVIIIe siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
  • Prieuré de La Charité-sur-Loire.
Résultat n°14
Cote
268 B 38
Date
22/09/1753-02/03/1761
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Registres des audiences et jugements.
  • Du 22 septembre 1753 au 2 mars 1761.
Résultat n°15
Cote
268 B 18/2
Date
1703-1831
Lieu - Type de document
plan
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
  • Plans extraits de la liasse précédente.
Résultat n°16
Cote
268 B 46
Date
1747-1751
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Mazois contre Veigne : dossiers de procédure, première...
Résultat n°17
Cote
268 B 8
Date
1776-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Arpentages et bornages faits par Lazare Gaudinot, arpenteur...
Résultat n°18
Cote
268 B 26/1
Date
XVIIIe siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
  • Nevers, abbaye de Notre-Dame, Ursulines de Sainte-Vallière.
Résultat n°19
Cote
268 B 24/2
Date
1705
Lieu - Type de document
plan
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
  • Bois de Bolon appartenant à Monseigneur l'évêque de...
Résultat n°20
Cote
268 B 32/2
Date
1686-1800
Lieu - Type de document
plan
  • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

  • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
  • Plans extraits de la liasse précédente.