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118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 19 août 1787 au 4 mai 1788.

    Date

    19/08/1787-04/05/1788

    Cote

    268 B 42

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 19 août 1787 au 4 mai 1788.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  2. Résultat n°2

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1777

    Cote

    268 B 59/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : procès-verbaux.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  3. Résultat n°3

    1697.

    Date

    1697

    Cote

    268 B 78

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • 1697.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  4. Résultat n°4

    Amendes, ventes, privilèges, procès.

    Date

    1691-1790

    Cote

    268 B 50

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Amendes, ventes, privilèges, procès.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  5. Résultat n°5

    De 1700 à 1780.

    Date

    1700-1780

    Cote

    268 B 55/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois communaux : dossiers de procédures.
    • De 1700 à 1780.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  6. Résultat n°6

    De 1760 à 1769.

    Date

    1760-1769

    Cote

    268 B 92

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1760 à 1769.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  7. Résultat n°7

    Mémoire du village de Favault (commune d'Ouroux-en-Morvan) : plan hors format extrait de la liasse précédente.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 20/3

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Mémoire du village de Favault (commune d'Ouroux-en-Morvan)...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  8. Résultat n°8

    De 1707 à 1709, de 1712 à 1713.

    Date

    1707-1709, 1712-1713

    Cote

    268 B 84

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1707 à 1709, de 1712 à 1713.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  9. Résultat n°9

    De 1779 à 1789.

    Date

    1779-1789

    Cote

    268 B 93

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1779 à 1789.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  10. Résultat n°10

    De 1704 à 1705.

    Date

    1704-1705

    Cote

    268 B 82

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1704 à 1705.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  11. Résultat n°11

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1723-1789

    Cote

    268 B 22/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  12. Résultat n°12

    De 1741 à 1760.

    Date

    1741-1760

    Cote

    268 B 89

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Procédures, délits divers.
    • De 1741 à 1760.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  13. Résultat n°13

    Prieuré de La Charité-sur-Loire.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 30/2/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Prieuré de La Charité-sur-Loire.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  14. Résultat n°14

    Du 22 septembre 1753 au 2 mars 1761.

    Date

    22/09/1753-02/03/1761

    Cote

    268 B 38

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Registres des audiences et jugements.
    • Du 22 septembre 1753 au 2 mars 1761.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  15. Résultat n°15

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1703-1831

    Cote

    268 B 18/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des communautés d'habitants (classés par paroisses)...
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  16. Résultat n°16

    Mazois contre Veigne : dossiers de procédure, première partie.

    Date

    1747-1751

    Cote

    268 B 46

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Mazois contre Veigne : dossiers de procédure, première...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  17. Résultat n°17

    Arpentages et bornages faits par Lazare Gaudinot, arpenteur à Corbigny.

    Date

    1776-1789

    Cote

    268 B 8

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Arpentages et bornages faits par Lazare Gaudinot, arpenteur...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  18. Résultat n°18

    Nevers, abbaye de Notre-Dame, Ursulines de Sainte-Vallière.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    268 B 26/1

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Nevers, abbaye de Notre-Dame, Ursulines de Sainte-Vallière.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  19. Résultat n°19

    Bois de Bolon appartenant à Monseigneur l'évêque de Nevers : plan extrait de la liasse précédente.

    Date

    1705

    Cote

    268 B 24/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Bois de Bolon appartenant à Monseigneur l'évêque de...

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.

  20. Résultat n°20

    Plans extraits de la liasse précédente.

    Date

    1686-1800

    Cote

    268 B 32/2

    • Contexte : Maîtrise royale des Eaux et Forêts de Nevers

    • Bois des seigneuries ecclésiastiques.
    • Plans extraits de la liasse précédente.

    Producteur :

    Officiers de la maîtrise royale et personnel du greffe.