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Résultat n°1

Fermeture des établissements congréganistes : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Notifications de fermetures d'établissements (1901-1923). Demandes d'autorisations d'ouvertures d'établissements et de réunions (1901-1904).

Date

1901-1923

Cote

6 V 17, 6 V 540 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Surveillance, dossiers classés par congrégations : arrêtés, décrets, listes, rapports, circulaires, notes, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, coupures de presse, états, correspondance. - Oratoire de France (1901-1903). Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval (1851-1909). Pères Maristes (1839-1938). Frères des Écoles chrétiennes (1853-1905). Frères de la Doctrine chrétienne (1853-1905). Oblats (1880-1905). Séminaire des Missions Étrangères (1885-1886). Jésuites (1913-1915). Frères de Saint-Viateur (1856-1880). Personnel congréganiste du grand séminaire de Nevers (1901-1904).

Date

1839-1938

Cote

6 V 3, 6 V 538 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Surveillance des établissements congréganistes : circulaires ministérielles, arrêtés et mémoires préfectoraux, états nominatifs et numériques, coupures de presse, correspondance.

Date

1800-1911

Cote

6 V 1, 6 V 483 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Biens immobiliers : plans, ordonnances royales, décrets, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, propositions de loi, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, actes sous seing privé, actes notariés, devis, bordereaux de remise des pièces, états, correspondance. - Ventes (1852-1940). Acquisitions (1844-1937). Échanges de terrains (1877-1929). Demandes de reconnaissance légale d'établissements (1870-1881). Projet de création d'un couvent à Neuvy-sur-Loire (1854-1855).

Date

1844-1940

Cote

6 V 11, 6 V 2 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Administration générale. - Nomination de Madame, mère de Napoléon Ier, comme protectrice des Sœurs de la Charité : décret (an XIII). Statuts et règlements ; décrets d'approbation et de renouvellement, correspondance (1811-1924). Histoire de la congrégation : coupures de presse (s.d).

Date

1804-1924

Cote

6 V 8, 6 V 1 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Activités hospitalières : lois, décrets, ordonnance royale, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux, rapports, extraits des registres des délibérations des commissions administratives des hospices, correspondance. - Passations de traités entre les Sœurs et les commissions d'administration des hospices (1840-1862). Demandes d'autorisation pour l'établissement de religieuses affectées exclusivement au service hospitalier (1825-1931). Autorisations ou refus d'ouvertures et notifications de fermeture d'établissements (1903-1915). Dons et legs aux établissements hospitaliers (1880-1926). Ancien couvent de la Visitation de Nevers, affectation militaire puis affectation aux Sœurs de la Charité pour leur activité hospitalière (1806-1884).

Date

1806-1931

Cote

6 V 12, 6 V 5 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Pensions viagères et allocations temporaires prévues par la loi de séparation des Églises et de l'État en faveur du personnel congréganiste, dossiers de demande et décisions : circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux, rapports, formulaires, états numériques et nominatifs, revues de presse, coupure de presse, listes, notes, récépissés, correspondance.

Date

1903-1915

Cote

6 V 18, 6 V 574 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Dons et legs : ordonnances royales, décrets, arrêtés ministériels et préfectoraux, actes notariés, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, extraits des registres de l'état civil, extraits des testaments, avis, procès-verbaux, listes, certificats, états des budgets des fabriques, états de situation, bordereaux de remises des pièces, correspondance. - Dons et legs aux Sœurs (1820-1860). Dons et legs aux Sœurs assortis de conditions (1840-1900). Dons et legs provenant des Sœurs (1820-1870). Contentieux concernant les dons et legs et leurs utilisations (1877-1911).

Date

1820-1911

Cote

6 V 15, 6 V 3 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Surveillance des activités des congréganistes ou anciens congréganistes : coupures de presse, questionnaires d'enquêtes, circulaires, listes, rapports, règlements, états, revue de presse, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance. - Confréries (1841-1909). Prédications (1900-1929). Garderies et écoles privées (1897-1904). Établissements d'assistance et de bienfaisance (1890-1913). Cercle catholique de jeunes gens à Corvol-l'Orgueilleux (1893). Établissement de crédit affilié aux assomptionnistes (1899).

Date

1841-1929

Cote

6 V 2, 6 V 539 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Inauguration de la maison mère au couvent Saint-Gildard : programme, correspondance (1856). Régularisation du transfert de la maison mère de la rue Saint-Martin vers le couvent Saint-Gildard : extrait des registres des délibérations du conseil municipal de Nevers, extrait des délibérations du conseil des Sœurs de la Charité, correspondance (1911-1912). Ancien couvent de la Visitation de Nevers, rue Saint-Martin, affectation aux Sœurs de la Charité, travaux, cession à la Ville de Nevers : extraits des registres des délibérations du conseils municipal, rapports, arrêtés, contrats, plans, correspondance (1801-1929).

Date

1801-1929

Cote

6 V 10, 6 V 1 - 6 V 2 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Surveillance, dossiers classés par congrégations : statuts, bordereaux, coupure de presse, procès-verbaux de gendarmerie, rapports, états, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, ordonnances, décrets, correspondance. - Sœurs de l'Enfant Jésus du Puy (1901-1906). Sœurs de l'Enfant Jésus de Chauffailles (1902-1905). Sœurs du Saint-Sacrement d'Autun (1902-1910). Sœurs de Notre-Dame de Saint-Erme (1903). Sœurs de la Sainte-Famille de Besançon (1841-1911). Sœurs de la Charité de Besançon (1901-1903). Sœurs de la Sainte-Enfance de Jésus et de Marie (1901-1905).

Date

1841-1911

Cote

6 V 6, 6 V 543 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Situation financière : états de l'actif et du passif, états des recettes et dépenses, états des biens possédés, décrets, extraits de testaments, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1804-1902

Cote

6 V 14, 6 V 7 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Surveillance, dossiers classés par congrégations : rapports, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, états, décrets, minutes juridictionnelles, notes, procès-verbaux de gendarmerie, coupures de presse, pétitions, actes notariés, instructions, correspondance. - Sœurs de l'Assomption (1903). Filles de la Croix ou Sœurs de Saint-André (1880-1904). Sœurs de l'Immaculée Conception de La Haye-Mahéas (1901-1911). Sœurs Auxiliatrices de l'Immaculée Conception de Paris (1901-1914). Sœurs de Notre-Dame de l'Espérance de Bordeaux (1877-1914). Petites Sœurs des Pauvres de Nevers (1862-1909). Sœurs de la Providence de La Pommeraye (1880-1903). Sœurs de la Providence de Portieux (1902-1907). Sœurs de la Providence de Sens (1901-1905). Sœurs de la Providence de Vitteaux (1902-1905). Sœurs de Saint-Joseph de Bourg (1880-1905). Sœurs de Saint-Joseph de Cluny (1908-1911). Sœurs de Marie-Joseph de Dorat (1880-1911). Sœurs de Saint-Joseph de Rodez (1902-1904). Sœurs de Saint-Paul de Chartres (1847-1850). Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris (1901-1903).

Date

1847-1914

Cote

6 V 5, 6 V 479 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Pensions et secours aux religieuses infirmes ou âgées : correspondance, fiches de renseignements, pièce comptable, circulaire, états, avis de décès, avis de secours. Dossiers classés par exercices budgétaires. Lacunes : 1820-1821, 1839.

Date

1818-1857

Cote

6 V 4, 6 V 208 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Activités d'enseignement : ordonnances royales, circulaires, avis, journal officiel, notifications, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux de gendarmerie, rapports, états nominatifs, pétitions, correspondance. - Demandes de renseignements sur l'activité enseignante de la congrégation en vue de l'ouverture d'établissements en France (1836-1930). Orphelinat Sainte-Marie de Nevers, surveillance (1903-1915). Autorisations d'ouvertures d'établissements dans la Nièvre (1903). Autorisations d'ouvertures d'établissements hors Nièvre (1842-1913). Refus d'ouvertures et fermetures d'établissements dans la Nièvre et les autres départements (1901-1924).

Date

1836-1930

Cote

6 V 13, 6 V 4 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Correspondance générale.

Date

1800-1925

Cote

6 V 9, 6 V 6 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Surveillance, dossiers classés par congrégations : plans, circulaires, correspondance. - Sœurs de la Visitation de La Charité-sur-Loire (1818). Sœurs de la Visitation de Nevers (1853-1914). Ursulines de Corbigny (an VIII-1892). Ursulines de Nevers et Corbigny (1829-1904). Carmélites de Nevers (1854-1914).

Date

1799-1914

Cote

6 V 7, 6 V 542 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Recensement des établissements congréganistes : revue de presse, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Recensement des églises, chapelles et oratoires dépendant des établissements congréganistes (1903-1904). Recensement des différentes communautés (1856-1918). État des congrégations religieuses après la séparation (1904-1925).

Date

1856-1925

Cote

6 V 16, 6 V 540 (Ancienne cote)