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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réquisition de logements : dossiers par logement.

    Date

    1947-1948

    Cote

    115 W 169

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Réquisitions de logement
    • Réquisition de logements : dossiers par logement.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    Réquisitions civiles, affaires soumises à la commission d'évaluation.

    Date

    1941-1946

    Cote

    115 W 164

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Réquisitions de logement
    • Réquisitions civiles, affaires soumises à la commission...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  3. Résultat n°3

    Réquisition de logements : dossiers par logement.

    Date

    1947-1948

    Cote

    115 W 168

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Réquisitions de logement
    • Réquisition de logements : dossiers par logement.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  4. Résultat n°4

    Commission départementale des loyers : procès-verbaux.

    Date

    1947-1948

    Cote

    115 W 167

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Loyers immobiliers
    • Commission départementale des loyers : procès-verbaux.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  5. Résultat n°5

    Réquisition d'immeubles en faveur des services publics.

    Date

    1946-1948

    Cote

    115 W 165

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Réquisitions de logement
    • Réquisition d'immeubles en faveur des services publics.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  6. Résultat n°6

    Réquisition d'immeubles pour les réfugiés.

    Date

    1940-1941

    Cote

    115 W 161

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Réquisitions de logement
    • Réquisition d'immeubles pour les réfugiés.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  7. Résultat n°7

    Réquisition de logements, arrondissement de Cosne.

    Date

    1945-1948

    Cote

    115 W 166

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Réquisitions de logement
    • Réquisition de logements, arrondissement de Cosne.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  8. Résultat n°8

    Réquisitions civiles (bâtiments, véhicules, terrains).

    Date

    1940-1945

    Cote

    115 W 163

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 2 – ÉQUIPEMENT
    • Immobilier
    • Réquisitions de logement
    • Réquisitions civiles (bâtiments, véhicules, terrains).

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.