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  1. Résultat n°1

    Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.

    Date

    1909-1911

    Cote

    X 125

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  2. Résultat n°2

    Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1922 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.

    Date

    1921-1923

    Cote

    X 111

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  3. Résultat n°3

    Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation et de radiologie : circulaires.

    Date

    1919

    Cote

    X 3122

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  4. Résultat n°4

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité de l'exercice 1923 : états, pièces comptables justificatives.

    Date

    1923-1925

    Cote

    X 321/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  5. Résultat n°5

    Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative : délibérations, cahiers des charges, devis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1915-1930) ; acquisition, gestion ou aliénation des propriétés : délibérations,décret, procès-verbal d'enquête, plan du domaine de la Beue à Varennes-lès-Nevers, actes notariés, correspondance (1915-1930) ; Centre nivernais de Rééducation professionnelle des Mutilés de la guerre rattaché à l'hôpital général, comptabilité des exercices 1916 à 1919 : budgets, correspondance (1915-1918).

    Date

    1915-1930

    Cote

    X 266

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à 1870, 1874 à 1878 : budgets, états, pièces justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1860-1879

    Cote

    X 335

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  7. Résultat n°7

    Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 : budgets et chapitres additionnels reliés.

    Date

    1916

    Cote

    X 843

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Budgets et comptes.
    • Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  8. Résultat n°8

    Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices 1884 à 1886, 1888 à 1895 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1883-1896

    Cote

    X 292

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  9. Résultat n°9

    Hospice de Nevers, activité de la commission administrative (travaux, baux principalement) : délibérations, devis, soumissions, cahiers de charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés, actes notariés, correspondance (1907-1910) ; acquisition ou aliénation de propriétés : délibérations, enquêtes, actes notariés, correspondance (1904-1910).

    Date

    1904-1910

    Cote

    X 263

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, activité de la commission administrative...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  10. Résultat n°10

    Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés, enquêtes de commodo et d'incommodo, correspondance (an X-1881) ; reconstruction et travaux : délibérations, détails estimatifs, mémoires, mandats, correspondance (1827-1872).

    Date

    1801-1881

    Cote

    X 17

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  11. Résultat n°11

    Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1842, 1846 à 1855, 1869, 1873, 1877 à 1886, 1889 à 1896, 1925, 1928 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1843-1928) ; comptabilité des exercices 1886 à 1926 : comptes administratifs (1887-1927).

    Date

    1843-1928

    Cote

    X 188

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1842,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  12. Résultat n°12

    Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1917 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.

    Date

    1916-1918

    Cote

    X 106

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  13. Résultat n°13

    Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques des exercices 1916 à 1924 : états.

    Date

    1917-1925

    Cote

    X 750

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques des...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  14. Résultat n°14

    Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1909 et 1927 à 1935 : délibérations, budgets primitifs, observations, budgets additionnels, comptes administratifs, comptes moraux, états, comptes de gestion en matières, correspondance.

    Date

    1911-1935

    Cote

    X 3120

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1909...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  15. Résultat n°15

    Hôpital de Nevers, gestion du personnel : coupures de presse, correspondance.

    Date

    1938

    Cote

    X 2214

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
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    • Hôpital de Nevers, gestion du personnel : coupures...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  16. Résultat n°16

    Hospice de Nevers, règlement : correspondance (1809-1810) ; renseignements : questionnaire (1835) ; situation financière : états, comptes moraux, correspondance (an XI-1847) ; prix de journée : lettre (1812) ; propriétés et rentes : délibérations, états, correspondance (an IX-1852) ; travaux (dont ancien hôtel-Dieu et halle au blé sur son emplacement) : délibérations, devis, correspondance (an VIII-1835) ; mobilier et fournitures : délibérations, inventaire (1838), compte de gestion en matières de l'exercice 1843, correspondance (an XII-1885) ; admission de malades (y compris militaires) : correspondance (1806-1817) ; mouvement de la population : tableaux (1809-1818).

    Date

    1799-1885

    Cote

    X 240

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, règlement : correspondance (1809-1810)...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  17. Résultat n°17

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, réglementation intérieure : règlement (1930-1931), délibération (1935), correspondance (1936-1939).

    Date

    1930-1939

    Cote

    X 3142

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, réglementation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  18. Résultat n°18

    Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les exercices 1844 à 1854 : budgets, états, comptes moraux, rapports sanitaires, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, comptes de gestion en matières.

    Date

    1843-1854

    Cote

    X 250

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  19. Résultat n°19

    Hospice de Decize, activité de la commission administrative : délibérations, correspondance (1905-1912) ; comptabilité des exercices 1908 à 1911 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1907-1912) ; construction du nouvel hospice : délibérations, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, cahiers des charges, plans de terrains, avis de subvention, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1903-1911).

    Date

    1903-1912

    Cote

    X 164

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Decize, activité de la commission administrative...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  20. Résultat n°20

    Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, comptabilité des exercices 1873 à 1883 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1872-1884

    Cote

    X 277

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, comptabilité des...

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    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  21. Résultat n°21

    Hospice de Luzy, comptabilité des exercices 1908 à 1912 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1907-1913

    Cote

    X 210

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Luzy, comptabilité des exercices 1908 à...

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    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  22. Résultat n°22

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, projets de transformation en préventorium ou en colonie de plein air : rapports, correspondance.

    Date

    1928-1937

    Cote

    X 3144

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, projets...

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    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  23. Résultat n°23

    Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1903 à 1906 et 1912 à 1919 : budgets, observations, états, comptes moraux, rapports sanitaires, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, comptes de gestion en matières (1882, 1902-1905, 1913-1919). Le compte de 1906 contient un dossier relatif à un projet de construction d'une maternité en 1882.

    Date

    1882-1919

    Cote

    X 261

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1903...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  24. Résultat n°24

    Hospice de Nevers, corps médical hospitalier. - Apothicaire, nomination : lettre de candidature, rapport.

    Date

    an II

    Cote

    X 3123

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, corps médical hospitalier. - Apothicaire,...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  25. Résultat n°25

    Asile psychiatrique de La Charité, corps médical hospitalier. - Médecins-chefs, créations de postes et suivi : délibérations, arrêtés, correspondance (1928-1940). BRIAU (1928-1929). GARDES (1929). TEULIÉ (1932-1943). MARTRILLE, Denise (1936-1937). LE GUILLANT, Louis (1938-1939). DAMAYE (1939-1940).

    Date

    1928-1943

    Cote

    X 3084

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Asile psychiatrique de La Charité, corps médical hospitalier....

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  26. Résultat n°26

    Hospices, comptabilité des exercices 1937 et 1938 : budgets et chapitres additionnels reliés. Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice 1938 : budgets primitifs.

    Date

    1937

    Cote

    X 884

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Budgets et comptes.
    • Hospices, comptabilité des exercices 1937 et 1938 :...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  27. Résultat n°27

    Hospice de Moulins-Engilbert, comptabilité des exercices 1822 à 1859 : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1821-1860

    Cote

    X 228

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Moulins-Engilbert, comptabilité des exercices...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  28. Résultat n°28

    Hôpital de Nevers, contrôle du fonctionnement en 1938-1940 : cahier des observations faites par la préfecture.

    Date

    1938-1940

    Cote

    X 3125

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Nevers, contrôle du fonctionnement en 1938-1940...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  29. Résultat n°29

    Asile public d'aliénés de La Charité, comptabilité des exercices 1909 à 1919 : observations, budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, pièces justificatives, délibérations, correspondance.

    Date

    1910-1918

    Cote

    X 71

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Asile public d'aliénés de La Charité, comptabilité...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  30. Résultat n°30

    Hospices et bureaux de bienfaisance, suivi : rapport (1836), bordereaux de situation (1875-1877). Hospices, suivi : circulaires, états, tableaux, correspondance (an III-1880) ; situation en 1879 : budgets, états, notices de renseignements, correspondance (1878-1879) ; comptabilité des exercices 1887 à 1897 : états, relevés des comptes administratifs (1888-1898).

    Date

    1794-1898

    Cote

    X 1095

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hospices et bureaux de bienfaisance, suivi : rapport...

    Producteur :

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  31. Résultat n°31

    Hôpital-hospice de Clamecy, projet de construction d'un nouvel hôpital : délibérations, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1913-1946

    Cote

    X 3052

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital-hospice de Clamecy, projet de construction...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  32. Résultat n°32

    Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative de 1935 à 1938 : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés de gré à gré, mémoires, correspondance. De nombreuses délibérations portent sur l'attribution de fournitures et services à l'hôpital.

    Date

    1934-1938

    Cote

    X 3116

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  33. Résultat n°33

    Asile de La Charité, règlement intérieur : notes, projets (dont régimes alimentaires), règlement de l'asile d'Auxerre (1862), correspondance (1857-1862) ; administration générale : rapports médicaux et comptes moraux des années 1872, 1875, 1876, 1878 et 1879 ; statistiques des enfants et étrangers (1861-1875) ; prix de journée : notes, arrêtés, correspondance (1840-1872) ; deux dossiers individuels d'aliénés étrangers au département (1865-1876).

    Date

    1840-1880

    Cote

    X 35

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Asile de La Charité, règlement intérieur : notes, projets...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  34. Résultat n°34

    Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices 1821 à 1859, 1896 à 1907, 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1821-1934

    Cote

    X 291

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  35. Résultat n°35

    Hôpital de Cosne, suivi : délibérations, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marché de gré à gré, correspondance. La plupart des délibérations portent sur l'attribution de fournitures et services à l'hôpital et sur le personnel.

    Date

    1931-1940

    Cote

    X 3056

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Cosne, suivi : délibérations, arrêtés, cahiers...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  36. Résultat n°36

    Hospice de Saint-Saulge, activité de la commission administrative : délibérations, correspondance (1879-1904), comptabilité des exercices 1879, 1885, 1888 à 1891, 1893 à 1914, 1916 à 1917, 1919 à 1926 : comptes administratifs (1880-1927) ; comptabilité des exercices 1889 à 1890, 1892 à 1896, 1899, 1905 (1890-1906) : comptes de gestion.

    Date

    1879-1927

    Cote

    X 295

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Saint-Saulge, activité de la commission...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  37. Résultat n°37

    Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1920 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.

    Date

    1919-1922

    Cote

    X 453/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1920...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  38. Résultat n°38

    Hospices, comptabilité des exercices 1927 et 1928 : budgets et chapitres additionnels reliés.

    Date

    1928

    Cote

    X 1097/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Budgets et comptes.
    • Hospices, comptabilité des exercices 1927 et 1928 :...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  39. Résultat n°39

    Établissement départemental neuropsychiatrique de La Charité, comptabilité des exercices 1935 à 1940 : délibérations, rapports, cahiers d'observations détaillées du directeur, budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1936-1941

    Cote

    X 3091

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Établissement départemental neuropsychiatrique de La...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  40. Résultat n°40

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, « personnel secondaire » (infirmières, préparateur en pharmacie, employés administratifs, institutrice, ouvriers) : délibérations, arrêtés, états nominatifs, correspondance.

    Date

    1926-1940

    Cote

    X 3148

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, « personnel...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  41. Résultat n°41

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité de l'exercice 1921 : états (dont listes de malades), pièces comptables justificatives (1921-1922) ; admission de malades en 1921 : arrêtés, dossiers individuels.

    Date

    1921-1922

    Cote

    X 312/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  42. Résultat n°42

    Hospices, création de laboratoires de radioscopie et radiographie : correspondance.

    Date

    1898

    Cote

    X 1094

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hospices, création de laboratoires de radioscopie et...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  43. Résultat n°43

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, activité de la commission de surveillance : délibérations, rapport, contrats de fourniture, bail, devis, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés de gré à gré, correspondance. La plupart des délibérations portent sur la fourniture de biens et services.

    Date

    1925-1933

    Cote

    X 3152

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, activité...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  44. Résultat n°44

    Hospice de Nevers, isolement des malades tuberculeux : correspondance.

    Date

    1920

    Cote

    X 2179

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, isolement des malades tuberculeux...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  45. Résultat n°45

    Hospice de Clamecy, comptabilité : délibérations, correspondance (1836-1884) ; propriétés et revenus : délibérations, états, avis du conseil de préfecture, correspondance (an XI-1879) ; secours (subventions) : délibérations, arrêtés, correspondance (1843-1874) ; paiement d'honoraires : états de frais, mandats de payement, correspondance (an VIII-1880) ; assurance contre l'incendie : mandat de payement (1836) ; fournitures : délibérations, devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1841-1879) ; admission de malades : délibérations, correspondance (1855-1881) ; enfants scolarisés à l'hospice : listes d'élèves payants (1859-1860).

    Date

    1799-1884

    Cote

    X 113

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Clamecy, comptabilité : délibérations, correspondance...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  46. Résultat n°46

    Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, statistique des enfants abandonnés : états numériques (an IX, 1815) ; contentieux : délibération (1813), procès-verbal (1819) ; comptabilité de l'école de filles et de la pension annexée à l'hospice : délibérations, correspondance (1880-1882) ; acquisition, échange ou vente de propriétés : délibérations, ordonnance, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, correspondance (an VIII-1863) ; gestion des biens : délibération, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1840-1856) ; subvention : correspondance (1859-1860) ; travaux : délibération, correspondance (1842-1843) ; mobilier : délibération, correspondance (1841) ; admission de malades : correspondance (1837, 1870).

    Date

    1799-1882

    Cote

    X 269

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, statistique des...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  47. Résultat n°47

    Hospice de Nevers, activité de la commission administrative (baux et fournitures principalement) : délibérations, cahiers de charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés, actes notariés, correspondance).

    Date

    1901-1907

    Cote

    X 262

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, activité de la commission administrative...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  48. Résultat n°48

    Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1913 à 1916 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1912-1917

    Cote

    X 198

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1913...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  49. Résultat n°49

    Aliénés. Sorties.

    Date

    1946

    Cote

    999 W 508

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 9 - SOCIETE
    • 9-3 Santé
    • Etablissements de santé
    • Hôpital psychiatrique
    • Aliénés. Sorties.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  50. Résultat n°50

    Hospices, comptabilité des exercices 1875 à 1877 : relevés des comptes administratifs (1877-1878) ; statistiques : tableaux (1902-1910). Établissements d'assistance privée, renseignements : tableaux, correspondance (1898-1899).

    Date

    1877-1910

    Cote

    X 1098/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hospices, comptabilité des exercices 1875 à 1877 :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  51. Résultat n°51

    Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1908 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.

    Date

    1907-1909

    Cote

    X 123

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1908...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  52. Résultat n°52

    Hospice de Dornes, comptabilité des exercices 1863 à 1874 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1862-1875

    Cote

    X 183

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Dornes, comptabilité des exercices 1863...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  53. Résultat n°53

    Asile de La Charité, comptabilité des exercices 1845 à 1869 : rapports, budgets, comptes administratifs, comptes de gestion en matières, pièces justificatives, arrêtés du conseil de préfecture, correspondance.

    Date

    1845-1868

    Cote

    X 60

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Asile de La Charité, comptabilité des exercices 1845...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  54. Résultat n°54

    Hospice de Varzy, comptabilité de l'exercice 1916 : budgets, états, pièces comptables justificatives, compte administratif, compte de gestion.

    Date

    1915-1917

    Cote

    X 349

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Varzy, comptabilité de l'exercice 1916 :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  55. Résultat n°55

    Asile psychiatrique de la Charité, activité de la commission de surveillance : délibérations (1927-1928, 1930-1940). Exemplaires de la première division de la préfecture ; le sous-dossier de l'année 1940 n'a pas été scindé.

    Date

    1927-1940

    Cote

    X 3089

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Asile psychiatrique de la Charité, activité de la commission...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  56. Résultat n°56

    Hospice de Cosne, comptabilité de l'exercice 1907 : budgets, états, pièces comptables justificatives, compte administratif. Pièces demandées par le conseil de préfecture pour être envoyées à la Cour des Comptes en décembre 1915.

    Date

    1906-1915

    Cote

    X 152

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Cosne, comptabilité de l'exercice 1907 :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  57. Résultat n°57

    Maison de correction et de refuge de La Charité, admissions : arrêtés, ordonnances, jugements, correspondance.

    Date

    1817-1824

    Cote

    X 73/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Maison de correction et de refuge de La Charité, admissions...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  58. Résultat n°58

    Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1915 à 1916 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1914-1917

    Cote

    X 179

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1915 à...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  59. Résultat n°59

    Hospice de Nevers, fourniture de farine : avis de livraison.

    Date

    an XI

    Cote

    X 3137

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, fourniture de farine : avis de livraison.

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  60. Résultat n°60

    Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1908 à 1911 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1907-1912

    Cote

    X 177

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1908 à...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  61. Résultat n°61

    Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1890 à 1907, 1918, 1920, 1923 à 1924, 1926 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1890-1933

    Cote

    X 176

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Donzy, comptabilité des exercices 1890 à...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  62. Résultat n°62

    Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques : circulaires, listes de membres des commissions administratives, tableaux (an IX, 1865-1867, 1871-1879).

    Date

    1800-1879

    Cote

    X 744/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  63. Résultat n°63

    Hospice de La Charité, comptabilité des exercices 1843 à 1871 : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, pièces justificatives.

    Date

    1842-1871

    Cote

    X 31

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de La Charité, comptabilité des exercices 1843...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  64. Résultat n°64

    Hospices, comptabilité des exercices 1912 et 1913 : budgets et chapitres additionnels reliés.

    Date

    1912

    Cote

    X 828

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Budgets et comptes.
    • Hospices, comptabilité des exercices 1912 et 1913 :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  65. Résultat n°65

    Hospice de Moulins-Engilbert, comptabilité des exercices 1921 à 1924 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1921-1924

    Cote

    X 236

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Moulins-Engilbert, comptabilité des exercices...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  66. Résultat n°66

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, dossiers de personnel et traitement de plaintes : rapports, correspondance.

    Date

    1918-1924

    Cote

    X 318

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, dossiers...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  67. Résultat n°67

    Hospice de La Charité, comptabilité de l'exercice 1922-1923 : comptes de gestion du receveur, pièces justificatives, budget 1922, compte administratif 1922.

    Date

    1921-1923

    Cote

    X 26

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de La Charité, comptabilité de l'exercice 1922-1923...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  68. Résultat n°68

    Établissement neuropsychiatrique de La Charité, financement du marché de reconstruction de l'asile bas : délibérations, cahier des charges, devis descriptif, rapports, notes, contrats, avenants, correspondance.

    Date

    1934-1941

    Cote

    X 3097

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Établissement neuropsychiatrique de La Charité, financement...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  69. Résultat n°69

    Asile de La Charité, organisation : projets de règlement de la maison de correction et de refuge (1820, 1821), circulaire ministérielle (1838), compte-rendu imprimé du directeur-médecin (1878) ; plaintes : correspondance (1876-1896) ; administrateurs et personnel : délibérations, correspondance (1825-1828) ; expropriations pour travaux d'agrandissement : arrêté, liste de propriétaires, procès-verbal, correspondance (1883, 1895-1896) ; comptabilité des exercices 1833 et 1835 : rapports, relevés des dépenses, listes de malades, correspondance (1832-1836) ; comptabilité des exercices 1854 et 1855 : budgets, comptes de gestion du receveur, pièces justificatives (1853-1856) ; fournitures pour les exercices 1889 à 1892 : cahiers des charges, traités (1889-1892) ; comptabilité des exercices 1918 à 1923 : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur (1919-1923).

    Date

    1820-1923

    Cote

    X 49

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Asile de La Charité, organisation : projets de règlement...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  70. Résultat n°70

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, fournitures : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés de gré à gré, correspondance.

    Date

    1926-1940

    Cote

    X 3161

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, fournitures...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  71. Résultat n°71

    Station sanitaire de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité des exercices 1915 à 1917 : ordonnances de délégation, états, pièces comptables justificatives.

    Date

    1916-1918

    Cote

    X 311

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Station sanitaire de Pignelin à Varennes-lès-Nevers,...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  72. Résultat n°72

    Hospice de La Charité, comptabilité des exercices 1870 à 1880 : comptes de gestion du receveur, pièces justificatives, budgets, comptes administratifs.

    Date

    1869-1881

    Cote

    X 32

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de La Charité, comptabilité des exercices 1870...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  73. Résultat n°73

    Asile psychiatrique de La Charité, corps médical hospitalier. - Internes, traitement : délibérations.

    Date

    1938

    Cote

    X 3086

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Asile psychiatrique de La Charité, corps médical hospitalier....

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  74. Résultat n°74

    Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices an VII, 1814-1819, 1834-1835 : observations, comptes du receveur, états, mémoires, correspondance (an VIII-1836) ; aliénation, échange et aliénation de propriétés : délibérations, arrêtés, actes notariés, procès-verbal d'enquête, mandats, correspondance (1846-1880) ; fermages : délibérations, arrêtés, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1845-1886).

    Date

    1799-1886

    Cote

    X 81

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  75. Résultat n°75

    Hospices, comptabilité des exercices 1904 et 1905 : budgets et chapitres additionnels reliés.

    Date

    1904

    Cote

    X 807

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Budgets et comptes.
    • Hospices, comptabilité des exercices 1904 et 1905 :...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  76. Résultat n°76

    Asile de La Charité, personnel : délibérations, rapports, règlements, arrêtés, correspondance.

    Date

    1899-1921

    Cote

    X 2415/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Asile de La Charité, personnel : délibérations, rapports,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  77. Résultat n°77

    Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices 1842 à 1844, 1846 à 1847, 1849, 1851 à 1862 : budgets, états, comptes de gestion.

    Date

    1843-1863

    Cote

    X 84

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  78. Résultat n°78

    Hôpital de Decize, travaux : délibérations, arrêtés, rapports, cahiers des charges, devis, plans, actes notariés, correspondance. - Construction d'un nouvel hospice, projet initial (1932-1942); projet réalisé (1934-1936).

    Date

    1932-1942

    Cote

    X 3061

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Decize, travaux : délibérations, arrêtés,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  79. Résultat n°79

    Hospice de Varzy, comptabilité de l'exercice 1908 : budgets, états, pièces comptables justificatives, compte administratif, compte de gestion.

    Date

    1907-1909

    Cote

    X 341

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Varzy, comptabilité de l'exercice 1908 :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  80. Résultat n°80

    Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les exercices 1865 à 1873 : budgets, états, comptes moraux, rapports sanitaires, observations, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, comptes de gestion en matières.

    Date

    1864-1874

    Cote

    X 252

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.