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Résultat n°1
44 medias
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Résultat n°2
70 medias
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Résultat n°3
Impôt national de solidarité. Bureau de Saint-Pierre-le-Moûtier, dossiers 300-349.
Date
1945
Cote
999 W 4019
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Saint-Pierre-le-Moûtier,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°4
Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers 1150-1199.
Date
1945
Cote
999 W 4147
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°5
185 medias
-
Résultat n°6
Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 2150-2199.
Date
1945
Cote
999 W 4282
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°7
175 medias
-
Résultat n°8
Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 800-849.
Date
1945
Cote
999 W 4255
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°9
Impôt national de solidarité. Bureau de Saint-Pierre-le-Moûtier, dossiers 200-249.
Date
1945
Cote
999 W 4017
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Saint-Pierre-le-Moûtier,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
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Résultat n°10
Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 1450-1499.
Date
1945
Cote
999 W 4268
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
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Résultat n°11
Impôt national de solidarité. Bureau de Moulins-Engilbert, dossiers 650-699.
Date
1945
Cote
999 W 4220
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Moulins-Engilbert,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
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Résultat n°12
159 medias
-
Résultat n°13
Impôt national de solidarité. Bureau de Decize, dossiers 850-899.
Date
1945
Cote
999 W 4089
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Decize, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°14
Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers 600-649.
Date
1945
Cote
999 W 3934
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°15
27 medias
Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.
Date
1802-1813
Cote
3 Q 5/685
-
Contexte : Tables de successions
- Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.
-
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Résultat n°16
Contributions directes. Répartement.
Date
1941-1947
Cote
999 W 992
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Contributions directes. Répartement.
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°17
192 medias
1er janvier 1926-30 juin 1933.
Date
01/01/1926-30/06/1933
Cote
3 Q 20/186
-
Contexte : Tables de successions
- 1er janvier 1926-30 juin 1933.
-
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Résultat n°18
Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers 1100-1149.
Date
1945
Cote
999 W 4146
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°19
Tables alphabétiques des successions acquittées.
-
Contexte : Tables de successions
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
-
-
Résultat n°20
Tables alphabétiques des successions acquittées.
-
Contexte : Tables de successions
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
-
-
Résultat n°21
Tables alphabétiques des successions et absences.
-
Contexte : Tables de successions
- Tables alphabétiques des successions et absences.
-
-
Résultat n°22
Impôt national de solidarité. Bureau de Château-Chinon, dossiers 50-99.
Date
1945
Cote
999 W 4167
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Château-Chinon,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°23
Impôt national de solidarité. Bureau de Clamecy, dossiers 350-399.
Date
1945
Cote
999 W 4103
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Clamecy, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°24
182 medias
-
Résultat n°25
Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers 700-749.
Date
1945
Cote
999 W 4138
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°26
Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 950-999.
Date
1945
Cote
999 W 4258
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°27
Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers 1650-1699.
Date
1945
Cote
999 W 3955
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°28
165 medias
-
Résultat n°29
171 medias
-
Résultat n°30
47 medias
25 janvier 1812-31 mars 1816.
Date
25/01/1812-31/03/1816
Cote
3 Q 4/578
-
Contexte : Tables de successions
- 25 janvier 1812-31 mars 1816.
-
-
Résultat n°31
140 medias
-
Résultat n°32
Impôt national de solidarité. Bureau de Lormes, dossiers 300-349.
Date
1945
Cote
999 W 4161
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Lormes, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°33
Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers 2250-2299.
Date
1945
Cote
999 W 3967
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°34
171 medias
-
Résultat n°35
Tables alphabétiques des successions acquittées.
-
Contexte : Tables de successions
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
-
-
Résultat n°36
174 medias
-
Résultat n°37
Tables alphabétiques des successions et absences.
-
Contexte : Tables de successions
- Tables alphabétiques des successions et absences.
-
-
Résultat n°38
133 medias
-
Résultat n°39
Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers 4150-4199.
Date
1945
Cote
999 W 4005
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°40
169 medias
-
Résultat n°41
166 medias
-
Résultat n°42
Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers 200-249.
Date
1945
Cote
999 W 4128
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°43
Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers 2000-2049.
Date
1945
Cote
999 W 3962
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°44
202 medias
-
Résultat n°45
Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 1600-1649.
Date
1945
Cote
999 W 4271
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°46
85 medias
-
Résultat n°47
Impôt national de solidarité. Bureau de Decize, dossiers 50-99.
Date
1945
Cote
999 W 4073
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Decize, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°48
192 medias
-
Résultat n°49
Impôt national de solidarité. Bureau de Luzy, dossiers 500-549.
Date
1945
Cote
999 W 4200
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Luzy, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°50
176 medias
-
Résultat n°51
200 medias
-
Résultat n°52
204 medias
-
Résultat n°53
Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers 3750-3799.
Date
1945
Cote
999 W 3997
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°54
Tables alphabétiques des successions acquittées.
-
Contexte : Tables de successions
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
-
-
Résultat n°55
234 medias
-
Résultat n°56
Impôt national de solidarité. Bureau de Moulins-Engilbert, dossiers 1-49.
Date
1945
Cote
999 W 4207
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Moulins-Engilbert,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°57
Bureau de Pougues-les-Eaux.
-
Contexte : Tables de successions
- Bureau de Pougues-les-Eaux.
-
-
Résultat n°58
179 medias
-
Résultat n°59
52 medias
Communes d'Arleuf, Dommartin et Chaumard.
Date
1802-1813
Cote
3 Q 5/682
-
Contexte : Tables de successions
- Communes d'Arleuf, Dommartin et Chaumard.
-
-
Résultat n°60
188 medias
-
Résultat n°61
Impôt national de solidarité. Bureau de Château-Chinon, fiches des dossiers A-P.
Date
1945
Cote
999 W 4187
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Château-Chinon,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°62
165 medias
-
Résultat n°63
175 medias
-
Résultat n°64
199 medias
-
Résultat n°65
Bureau de Saint-Sulpice.
-
Contexte : Tables de successions
- Bureau de Saint-Sulpice.
-
-
Résultat n°66
Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers 60-119.
Date
1945
Cote
999 W 3925
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°67
Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers 120-179.
Date
1945
Cote
999 W 3926
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°68
217 medias
-
Résultat n°69
51 medias
Communes de Saint-Léger-de-Fougeret, Montigny-en-Morvan et Saint-Hilaire-en-Morvan.
Date
1802-1813
Cote
3 Q 5/686
-
Contexte : Tables de successions
- Communes de Saint-Léger-de-Fougeret, Montigny-en-Morvan...
-
-
Résultat n°70
178 medias
-
Résultat n°71
Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 550-599.
Date
1945
Cote
999 W 4250
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°72
Impôt national de solidarité. Bureau de La Charité-sur-Loire, dossiers 400-449.
Date
1945
Cote
999 W 4063
-
Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de La Charité-sur-Loire,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -
-
Résultat n°73
180 medias
-
Résultat n°74
123 medias
-
Résultat n°75
199 medias
-
Résultat n°76
134 medias
-
Résultat n°77
Tables alphabétiques des décès et des absences constatées par jugement.
-
Contexte : Tables de successions
- Tables alphabétiques des décès et des absences constatées...
-
-
Résultat n°78
135 medias
-
Résultat n°79
182 medias
-
Résultat n°80
Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 1550-1599.
Date
1945
Cote
999 W 4270
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Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
- PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
- 1 - ADMINISTRATION
- 1-2 Finances publiques et fiscalité
- Fiscalité, enregistrement, hypothèques
- Contributions directes
- Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...
Producteur :
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE. -