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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1931-1935.

    44 medias

    1931-1935.

    Date

    1931-1935

    Cote

    3 Q 12/163

    • Contexte : Tables de successions

    • 1931-1935.
  2. Résultat n°2
    1808-1822.

    70 medias

    1808-1822.

    Date

    1808-1822

    Cote

    3 Q 24/283

    • Contexte : Tables de successions

    • 1808-1822.
  3. Résultat n°3

    Impôt national de solidarité. Bureau de Saint-Pierre-le-Moûtier, dossiers 300-349.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 4019

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Saint-Pierre-le-Moûtier,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  4. Résultat n°4

    Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers 1150-1199.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 4147

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  5. Résultat n°5
    1939-1947.

    185 medias

    1939-1947.

    Date

    1939-1947

    Cote

    3 Q 25/485

    • Contexte : Tables de successions

    • 1939-1947.
  6. Résultat n°6

    Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 2150-2199.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 4282

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  7. Résultat n°7
    1950-1958.

    175 medias

    1950-1958.

    Date

    1950-1958

    Cote

    3 Q 4/684

    • Contexte : Tables de successions

    • 1950-1958.
  8. Résultat n°8

    Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 800-849.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 4255

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  9. Résultat n°9

    Impôt national de solidarité. Bureau de Saint-Pierre-le-Moûtier, dossiers 200-249.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 4017

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Saint-Pierre-le-Moûtier,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  10. Résultat n°10

    Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire, dossiers 1450-1499.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 4268

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Cosne-sur-Loire,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  11. Résultat n°11

    Impôt national de solidarité. Bureau de Moulins-Engilbert, dossiers 650-699.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 4220

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Moulins-Engilbert,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  12. Résultat n°12
    1843-1851.

    159 medias

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    3 Q 17/378

    • Contexte : Tables de successions

    • 1843-1851.
  13. Résultat n°13

    Impôt national de solidarité. Bureau de Decize, dossiers 850-899.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 4089

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Decize, dossiers...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  14. Résultat n°14

    Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers 600-649.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 3934

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Nevers, dossiers...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  15. Résultat n°15
    Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.

    27 medias

    Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.

    Date

    1802-1813

    Cote

    3 Q 5/685

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.
  16. Résultat n°16

    Contributions directes. Répartement.

    Date

    1941-1947

    Cote

    999 W 992

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Contributions directes. Répartement.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  17. Résultat n°17
    1er janvier 1926-30 juin 1933.

    192 medias

    1er janvier 1926-30 juin 1933.

    Date

    01/01/1926-30/06/1933

    Cote

    3 Q 20/186

    • Contexte : Tables de successions

    • 1er janvier 1926-30 juin 1933.
  18. Résultat n°18

    Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers 1100-1149.

    Date

    1945

    Cote

    999 W 4146

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-2 Finances publiques et fiscalité
    • Fiscalité, enregistrement, hypothèques
    • Contributions directes
    • Impôt national de solidarité. Bureau de Corbigny, dossiers...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  19. Résultat n°19

    Tables alphabétiques des successions acquittées.

    • Contexte : Tables de successions

    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  20. Résultat n°20

    Tables alphabétiques des successions acquittées.

    • Contexte : Tables de successions

    • Tables alphabétiques des successions acquittées.