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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale, intenté par Antoine Montagnon contre M M. Trousseau et Cie concernant l'usage de la marque de fabrique du nœud vert

    Date

    1882-1891

    Cote

    166 J 1

    • Contexte : Fonds Montagnon

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - ANTOINE MONTAGNON
    • 1 - L'affaire du nœud vert
    • Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale,...
  2. Résultat n°2

    Projet de compte de tutelle tenue par le comte de Peletier d'Aunay sur sa fille Louise Blanche Ernestine, jusqu'à son mariage avec le comte Doria : exploit d'huissier.

    Date

    02 juillet 1854

    Cote

    1 J 780/3

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - AFFAIRES FAMILIALES
    • Projet de compte de tutelle tenue par le comte de Peletier...
  3. Résultat n°3

    Jean Guyot contre les époux Clément, comptes et situation de Jean Guyot : tableau, exploit d'huissier, correspondance.

    Date

    1855

    Cote

    1 J 792 Suppl/80

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 3 - Famille Guyot (écrit parfois Guiot,1709-1855)
    • 2 - Jean Guyot fils (1763-1855)
    • Jean Guyot contre les époux Clément, comptes et situation...