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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale, intenté par Antoine Montagnon contre M M. Trousseau et Cie concernant l'usage de la marque de fabrique du nœud vert
Cote
166 J 1
 Date
1882-1891
 Lieu
Bourges (Cher)
 Type de document
correspondance, exploit d'huissier, dossier de procédure
  • Contexte : Fonds Montagnon
  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - ANTOINE MONTAGNON
  • 1 - L'affaire du nœud vert
  • Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale,...
Résultat n°2

Projet de compte de tutelle tenue par le comte de Peletier d'Aunay sur sa fille Louise Blanche Ernestine, jusqu'à son mariage avec le comte Doria : exploit d'huissier.
Cote
1 J 780/3
 Date
02 juillet 1854
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France), Montreuillon (Nièvre, France), Aunay-en-Bazois (Nièvre, France)
 Type de document
exploit d'huissier
  • Contexte : Domaine de Chantereau
  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - AFFAIRES FAMILIALES
  • Projet de compte de tutelle tenue par le comte de Peletier...
Résultat n°3

Jean Guyot contre les époux Clément, comptes et situation de Jean Guyot : tableau, exploit d'huissier, correspondance.
Cote
1 J 792 Suppl/80
 Date
1855
 Lieu - Type de document
tableau, correspondance, exploit d'huissier
  • Contexte : Charles Vacher (supplément)
  • 1 - Archives familiales
  • 3 - Famille Guyot (écrit parfois Guiot,1709-1855)
  • 2 - Jean Guyot fils (1763-1855)
  • Jean Guyot contre les époux Clément, comptes et situation...