Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
    • 1
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale, intenté par Antoine Montagnon contre M M. Trousseau et Cie concernant l'usage de la marque de fabrique du nœud vert

    Date

    1882-1891

    Cote

    166 J 1

    • Contexte : Fonds Montagnon

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - ANTOINE MONTAGNON
    • 1 - L'affaire du nœud vert
    • Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale,...