Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
    • 1
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale, intenté par Antoine Montagnon contre M M. Trousseau et Cie concernant l'usage de la marque de fabrique du nœud vert
Cote
166 J 1
 Date
1882-1891
 Lieu
Bourges (Cher)
 Type de document
correspondance, exploit d'huissier, dossier de procédure

  • Contexte : Fonds Montagnon

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - ANTOINE MONTAGNON
  • 1 - L'affaire du nœud vert
  • Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale,...