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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dépenses d'occupation, dommage aux biens : dossiers par communes : A à F.

Date

1940-1944

Cote

999 W 2720

Résultat n°2

Etablissements Fougerat à Neuvy-sur-Loire, dommages de guerre. - Bâtiments d'usine et château, reconstruction : devis estimatifs et plans (1947), devis descriptifs et estimatifs (1949), mémoires d'un entrepreneur (s. d.), devis additif pour les lampes et feuilles de calcul (1951-1952).

Date

1947-1952

Cote

1 J 719/2

Résultat n°3

Pillage d'un camion civil à Clamecy le 16 juin 1940 : correspondance.

Date

1941

Cote

115 W 120, M 1734 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Dépenses d'occupation, dommage aux biens : lois, décrets, instructions, circulaires, presse.

Date

1940-1946

Cote

999 W 2717

Résultat n°5

Biens appartenant à des ressortissants de pays alliés, mesures conservatoires.

Date

1945

Cote

115 W 110

Résultat n°6

Réparation d'immeubles endommagés par faits de guerre, allocations : registres (1940-1942), arrêtés (1941-1942).

Date

1940-1942

Cote

999 W 2770

Résultat n°7

Dépenses d'occupation, dommage aux biens : dossiers par communes : G à N.

Date

1940-1944

Cote

999 W 2721

Résultat n°8

Etablissements Fougerat à Neuvy-sur-Loire, dommages de guerre. - Dossier technique et administratif n° LP 849 DS : déclaration de sinistre avec relevé de dommages, rapports d'expert et listes de dommages, un plan, notes, notifications de décisions, correspondance.

Date

1942-1954

Cote

1 J 719/1

Résultat n°9

Dépenses d'occupation, dommage aux biens : enregistrement des demandes de sinistre (1940-1941). Etats récapitulatifs, états nominatifs des sinistrés (1940-1944). Liste des propriétaires d'immeubles sinistrés (1941-1942). Actes nominatifs des sinistrés par réquisitions économique ou en cours de transports restés impayés en 1944.

Date

1940-1944

Cote

999 W 2719

Résultat n°10

Famille Sallé, dommages de guerre 1939-1945 :

Date

s.d.

Cote

164 J 45

Résultat n°11

Dommages de guerre en agriculture. Correspondance. Commission départementale des barèmes.

Date

1940-1950

Cote

999 W 696

Résultat n°12

Dépenses d'occupation, dommage aux biens : dossiers par communes : O à V et autres départements.

Date

1940-1944

Cote

999 W 2722

Résultat n°13

Dépenses d'occupation, dommage aux biens : correspondance allemande, ministérielle, diverses administrations, architectes. Pillages, spoliations. Dommages par voie aérienne, liste des villes bombardées. Sabotages, attentats de la Résistance : correspondance, procès-verbaux. Dommages causés par la Milice : correspondance. Dommages causés par les réfugiés : correspondance. Dommages non imputables aux troupes d'occupation : dossiers par communes.

Date

1940-1947

Cote

999 W 2718

Résultat n°14

Enquête sur l'habitabilité des communes après les destructions dues à la guerre.

Date

1945

Cote

999 W 1537