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478 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Session du Conseil général du 15 juillet 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-49), table des matières (p. 1)

1 media

Session du Conseil général du 15 juillet 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-49), table des matières (p. 1)
Cote
9 PER 28/4
 Date
15/07/1969
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 15 juillet 1969 : procès-verbaux...
Résultat n°2
Session du Conseil général des 12-13 octobre 1964 : rapports du préfet (n° 1-36), table des matières (p. 1-4), procès-verbaux des délibérations (p. 1-133), table des matières (p. 1-8)

1 media

Session du Conseil général des 12-13 octobre 1964 : rapports du préfet (n° 1-36), table des matières (p. 1-4), procès-verbaux des délibérations (p. 1-133), table des matières (p. 1-8)
Cote
9 PER 23/4
 Date
12/10/1964-13/10/1964
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 12-13 octobre 1964 :...
Résultat n°3
Session du Conseil général des 20-23 janvier 1948 : rapport du préfet (p. 1-105), procès-verbaux des délibérations (p. 85-413), table des matières (p. 415-431)

1 media

Session du Conseil général des 20-23 janvier 1948 : rapport du préfet (p. 1-105), procès-verbaux des délibérations (p. 85-413), table des matières (p. 415-431)
Cote
9 PER 6/1
 Date
20/01/1948-23/01/1948
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 20-23 janvier 1948 :...
Résultat n°4
Session du Conseil général des 18-19 mai 1976 : rapports du préfet (n° 1-91), table des matières (5 p.)

1 media

Session du Conseil général des 18-19 mai 1976 : rapports du préfet (n° 1-91), table des matières (5 p.)
Cote
9 PER 41/5
 Date
18/05/1976-19/05/1976
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 18-19 mai 1976 : rapports...
Résultat n°5
Sessions du Conseil général de 1950 : bilan programme pour 1944-1949-1954 (p. 5-213), table des matières (p. 216-218)

1 media

Sessions du Conseil général de 1950 : bilan programme pour 1944-1949-1954 (p. 5-213), table des matières (p. 216-218)
Cote
9 PER 8/1
 Date
01/01/1950-31/12/1950
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Sessions du Conseil général de 1950 : bilan programme...
Résultat n°6
Session du Conseil général des 27-29 septembre 1949 : rapport du préfet (p. 1-80)

1 media

Session du Conseil général des 27-29 septembre 1949 : rapport du préfet (p. 1-80)
Cote
9 PER 7/3
 Date
27/09/1949-29/09/1949
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 27-29 septembre 1949...
Résultat n°7
Session du Conseil général du 17 mars 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-75), table des matières (4 p.), index

1 media

Session du Conseil général du 17 mars 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-75), table des matières (4 p.), index
Cote
9 PER 41/4
 Date
17/03/1976
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 17 mars 1976 : procès-verbaux...
Résultat n°8
Session du Conseil général des 26-27 octobre 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-180), table des matières (12 p.), index

1 media

Session du Conseil général des 26-27 octobre 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-180), table des matières (12 p.), index
Cote
9 PER 42/4
 Date
26/10/1976-27/10/1976
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 26-27 octobre 1976 :...
Résultat n°9
Session du Conseil général des 27-28 avril 1955 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-104), table des matières (p. 108)

1 media

Session du Conseil général des 27-28 avril 1955 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-104), table des matières (p. 108)
Cote
9 PER 13/1
 Date
27/04/1955-28/04/1955
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 27-28 avril 1955 : procès-verbaux...
Résultat n°10
Session du Conseil général des 20-21 mai 1959 : rapport du préfet (p. 1-172), procès-verbaux des délibérations (p. 173-290), table des matières (p. 293-302)

1 media

Session du Conseil général des 20-21 mai 1959 : rapport du préfet (p. 1-172), procès-verbaux des délibérations (p. 173-290), table des matières (p. 293-302)
Cote
9 PER 17/1
 Date
20/05/1959-21/05/1959
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 20-21 mai 1959 : rapport...
Résultat n°11
Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-155), table des matières (6 p.)

1 media

Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-155), table des matières (6 p.)
Cote
9 PER 35/3
 Date
16/01/1973-17/01/1973
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 :...
Résultat n°12
Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : rapports du préfet (n° 1-108), table des matières (p. 1-7)

1 media

Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : rapports du préfet (n° 1-108), table des matières (p. 1-7)
Cote
9 PER 48/1
 Date
19/06/1979-20/06/1979
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : rapports...
Résultat n°13
Session du Conseil général des 26-28 novembre 1957 : rapport du préfet (p. 1-102), procès-verbaux des délibérations (p. 103-312), table des matières (p. 313-324)

1 media

Session du Conseil général des 26-28 novembre 1957 : rapport du préfet (p. 1-102), procès-verbaux des délibérations (p. 103-312), table des matières (p. 313-324)
Cote
9 PER 15/3
 Date
26/11/1957-28/11/1957
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 26-28 novembre 1957...
Résultat n°14
Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-134), table des matières (6 p.)

1 media

Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-134), table des matières (6 p.)
Cote
9 PER 35/1
 Date
16/01/1973-17/01/1973
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 16-17 janvier 1973 :...
Résultat n°15
Sessions du Conseil général des 29 octobre, 10-11 novembre 1945 : rapport du préfet (p. (1-125), procès-verbaux des délibérations (p. (127-351), table des matières (p. (352-371)

1 media

Sessions du Conseil général des 29 octobre, 10-11 novembre 1945 : rapport du préfet (p. (1-125), procès-verbaux des délibérations (p. (127-351), table des matières (p. (352-371)
Cote
9 PER 3
 Date
29/10/1945-15/11/1945
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Sessions du Conseil général des 29 octobre, 10-11 novembre...
Résultat n°16
Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-147), table des matières (8 p.), index

1 media

Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-147), table des matières (8 p.), index
Cote
9 PER 48/6
 Date
23/10/1979-24/10/1979
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 :...
Résultat n°17
Sessions du Conseil général de 1975 : rapports du préfet (n° 1-31)

1 media

Sessions du Conseil général de 1975 : rapports du préfet (n° 1-31)
Cote
9 PER 40/6
 Date
01/01/1975-31/12/1975
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Sessions du Conseil général de 1975 : rapports du préfet...
Résultat n°18
Session du Conseil général du 25 avril 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-81), table des matières (7 p.)

1 media

Session du Conseil général du 25 avril 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-81), table des matières (7 p.)
Cote
9 PER 33/3
 Date
25/04/1972
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 25 avril 1972 : procès-verbaux...
Résultat n°19
Session du Conseil général du 22 avril 1975 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (3 p.)

1 media

Session du Conseil général du 22 avril 1975 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (3 p.)
Cote
9 PER 39/4
 Date
22/04/1975
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 22 avril 1975 : rapports...
Résultat n°20
Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 : rapports du préfet (n° 107-114)

1 media

Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 : rapports du préfet (n° 107-114)
Cote
9 PER 45/2
 Date
10/01/1978-12/01/1978
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 :...
Résultat n°21
Session du Conseil général des 13-14 octobre 1981 : rapports du préfet (n° 1-81), table des matières (5 p.)

1 media

Session du Conseil général des 13-14 octobre 1981 : rapports du préfet (n° 1-81), table des matières (5 p.)
Cote
9 PER 52/3
 Date
13/10/1981-14/10/1981
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 13-14 octobre 1981 :...
Résultat n°22
Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-195), table des matières (10 p.), index

1 media

Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-195), table des matières (10 p.), index
Cote
9 PER 48/2
 Date
19/06/1979-20/06/1979
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 19-20 juin 1979 : procès-verbaux...
Résultat n°23
Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : synthèse des décisions

1 media

Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : synthèse des décisions
Cote
9 PER 47/7
 Date
28/03/1979-29/03/1979
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : synthèse...
Résultat n°24
Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (4 p.)

1 media

Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (4 p.)
Cote
9 PER 28/8
 Date
17/06/1969-18/06/1969
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports...
Résultat n°25
Session du Conseil général du 29 avril 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-15), table des matières (p. 1)

1 media

Session du Conseil général du 29 avril 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-15), table des matières (p. 1)
Cote
9 PER 28/2
 Date
29/04/1969
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 29 avril 1969 : procès-verbaux...
Résultat n°26
Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : rapports du préfet (n° 1-113), table des matières (p. 1-7)

1 media

Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : rapports du préfet (n° 1-113), table des matières (p. 1-7)
Cote
9 PER 47/1
 Date
16/01/1979-18/01/1979
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 :...
Résultat n°27
Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (4 p.)

1 media

Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports du préfet (n° 1-64), table des matières (4 p.)
Cote
9 PER 28/8
 Date
17/06/1969-18/06/1969
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : rapports...
Résultat n°28
Session du Conseil général des 13-14 juin 1978 : synthèse des décisions

1 media

Session du Conseil général des 13-14 juin 1978 : synthèse des décisions
Cote
9 PER 46/6
 Date
13/06/1978-14/06/1978
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 13-14 juin 1978 : synthèse...
Résultat n°29
Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-206), table des matières (10 p.), index

1 media

Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-206), table des matières (10 p.), index
Cote
9 PER 45/3
 Date
10/01/1978-12/01/1978
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 10-12 janvier 1978 :...
Résultat n°30
Session du Conseil général des 25-26 octobre 1977 : rapports du préfet (n° 1-88), table des matières (p. 1-6)

1 media

Session du Conseil général des 25-26 octobre 1977 : rapports du préfet (n° 1-88), table des matières (p. 1-6)
Cote
9 PER 44/6
 Date
25/10/1977-26/10/1977
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 25-26 octobre 1977 :...
Résultat n°31
Session du Conseil général des 14-15 janvier 1970 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-240), table des matières (7 p.)

1 media

Session du Conseil général des 14-15 janvier 1970 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-240), table des matières (7 p.)
Cote
9 PER 29/1
 Date
14/01/1970-15/01/1970
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 14-15 janvier 1970 :...
Résultat n°32
Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports du préfet (n° 1-71)

1 media

Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports du préfet (n° 1-71)
Cote
9 PER 40/5
 Date
27/05/1975-28/05/1975
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports...
Résultat n°33
Session du Conseil général du 9 avril 1974 : rapports du préfet (n° 1-46), table des matières (p. 1-3)

1 media

Session du Conseil général du 9 avril 1974 : rapports du préfet (n° 1-46), table des matières (p. 1-3)
Cote
9 PER 37/5
 Date
09/04/1974
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 9 avril 1974 : rapports...
Résultat n°34
Session du Conseil général des 10-11 janvier 1967 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-235), table des matières (p. 1-9)

1 media

Session du Conseil général des 10-11 janvier 1967 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-235), table des matières (p. 1-9)
Cote
9 PER 26/1
 Date
10/01/1967-11/01/1967
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 10-11 janvier 1967 :...
Résultat n°35
Session du Conseil général du 26 avril 1968 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-54), table des matières (p. 1-4)

1 media

Session du Conseil général du 26 avril 1968 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-54), table des matières (p. 1-4)
Cote
9 PER 27/2
 Date
26/04/1968
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 26 avril 1968 : procès-verbaux...
Résultat n°36
Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 : rapports du préfet (n° 1-82), table des matières (p. 1-5)

1 media

Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 : rapports du préfet (n° 1-82), table des matières (p. 1-5)
Cote
9 PER 34/4
 Date
17/10/1972-18/10/1972
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 :...
Résultat n°37
Session du Conseil général des 15-16 mai 1944 : rapport du préfet (p. 1-104), procès-verbaux des délibérations (p. 105-210), table des matières (p. 210-224)

1 media

Session du Conseil général des 15-16 mai 1944 : rapport du préfet (p. 1-104), procès-verbaux des délibérations (p. 105-210), table des matières (p. 210-224)
Cote
9 PER 2
 Date
15/05/1944-16/05/1944
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 15-16 mai 1944 : rapport...
Résultat n°38
Session du Conseil général du 3 octobre 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-43), table des matières (2 p.)

1 media

Session du Conseil général du 3 octobre 1973 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-43), table des matières (2 p.)
Cote
9 PER 36/3
 Date
03/10/1973
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 3 octobre 1973 : procès-verbaux...
Résultat n°39
Session du Conseil général du 9 mars 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-34), table des matières (1 p.)

1 media

Session du Conseil général du 9 mars 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-34), table des matières (1 p.)
Cote
9 PER 33/2
 Date
09/03/1972
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 9 mars 1972 : procès-verbaux...
Résultat n°40
Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : rapports du préfet (n° 1-39), table des matières (p. 1-3)

1 media

Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : rapports du préfet (n° 1-39), table des matières (p. 1-3)
Cote
9 PER 47/5
 Date
28/03/1979-29/03/1979
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 28-29 mars 1979 : rapports...
Résultat n°41
Session du Conseil général du 25 avril 1978 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-107), table des matières (8 p.), index

1 media

Session du Conseil général du 25 avril 1978 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-107), table des matières (8 p.), index
Cote
9 PER 46/2
 Date
25/04/1978
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 25 avril 1978 : procès-verbaux...
Résultat n°42
Session du Conseil général du 17 mars 1976 : rapports du préfet (n° 1-54), table des matières (3 p.)

1 media

Session du Conseil général du 17 mars 1976 : rapports du préfet (n° 1-54), table des matières (3 p.)
Cote
9 PER 41/3
 Date
17/03/1976
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 17 mars 1976 : rapports...
Résultat n°43
Session du Conseil général du 12 juillet 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-76), table des matières (3 p.), index

1 media

Session du Conseil général du 12 juillet 1976 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-76), table des matières (3 p.), index
Cote
9 PER 42/1
 Date
12/07/1976
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 12 juillet 1976 : procès-verbaux...
Résultat n°44
Session du Conseil général des 23-26 février 1950 : rapport du préfet (p. 1-181), procès-verbaux des délibérations (p. 183-471), table des matières (p. 473-487)

1 media

Session du Conseil général des 23-26 février 1950 : rapport du préfet (p. 1-181), procès-verbaux des délibérations (p. 183-471), table des matières (p. 473-487)
Cote
9 PER 8/2
 Date
23/02/1950-26/02/1950
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 23-26 février 1950 :...
Résultat n°45
Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : rapports complémentaires (n° 114-119)

1 media

Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : rapports complémentaires (n° 114-119)
Cote
9 PER 47/2
 Date
16/01/1979-18/01/1979
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 :...
Résultat n°46
Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 : rapports du préfet (n° 1-118), table des matières (p. 1-7)

1 media

Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 : rapports du préfet (n° 1-118), table des matières (p. 1-7)
Cote
9 PER 51/1
 Date
20/01/1981-22/01/1981
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 :...
Résultat n°47
Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 : synthèse des décisions

1 media

Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 : synthèse des décisions
Cote
9 PER 43/3
 Date
11/01/1977-12/01/1977
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 :...
Résultat n°48
Session du Conseil général du 25 avril 1972 : rapports du préfet (n° 1-38), table des matières (p. 1-3)

1 media

Session du Conseil général du 25 avril 1972 : rapports du préfet (n° 1-38), table des matières (p. 1-3)
Cote
9 PER 33/5
 Date
25/04/1972
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 25 avril 1972 : rapports...
Résultat n°49
Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : synthèse des décisions

1 media

Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 : synthèse des décisions
Cote
9 PER 47/4
 Date
16/01/1979-18/01/1979
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 16-18 janvier 1979 :...
Résultat n°50
Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports du préfet (n° 1-9)

1 media

Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports du préfet (n° 1-9)
Cote
9 PER 40/4
 Date
27/05/1975-28/05/1975
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 27-28 mai 1975 : rapports...
Résultat n°51
Session du Conseil général des 28-29 mai 1974 : rapports du préfet (n° 1-92), table des matières (p. 1-5)

1 media

Session du Conseil général des 28-29 mai 1974 : rapports du préfet (n° 1-92), table des matières (p. 1-5)
Cote
9 PER 38/4
 Date
28/05/1974-29/05/1974
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 28-29 mai 1974 : rapports...
Résultat n°52
Session du Conseil général des 23-25 septembre 1947 : rapport du préfet (p. 1-71), procès-verbaux des délibérations (p. 73-203), table des matières (p. 205-216)

1 media

Session du Conseil général des 23-25 septembre 1947 : rapport du préfet (p. 1-71), procès-verbaux des délibérations (p. 73-203), table des matières (p. 205-216)
Cote
9 PER 5/3
 Date
23/09/1947-25/09/1947
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 23-25 septembre 1947...
Résultat n°53
Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 : rapport du préfet (p. 1-77), procès-verbaux des délibérations (p. 78-175), table des matières (p. 176-184)

1 media

Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 : rapport du préfet (p. 1-77), procès-verbaux des délibérations (p. 78-175), table des matières (p. 176-184)
Cote
9 PER 1
 Date
26/10/1943-28/10/1943
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 :...
Résultat n°54
Session du Conseil général des 25-26 juin 1958 : rapport du préfet (p. 102-225), procès-verbaux des délibérations (p. 227-310), table des matières (p. 311-318)

1 media

Session du Conseil général des 25-26 juin 1958 : rapport du préfet (p. 102-225), procès-verbaux des délibérations (p. 227-310), table des matières (p. 311-318)
Cote
9 PER 16/3
 Date
25/06/1958-26/06/1958
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 25-26 juin 1958 : rapport...
Résultat n°55
Session du Conseil général des 21-22 janvier 1975 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-129), table des matières (11 p.)

1 media

Session du Conseil général des 21-22 janvier 1975 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-129), table des matières (11 p.)
Cote
9 PER 39/1
 Date
21/01/1975-22/01/1975
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 21-22 janvier 1975 :...
Résultat n°56
Session du Conseil général des 21-22 octobre 1980 : rapports du préfet (n° 1-87), table des matières (p. 1-6)

1 media

Session du Conseil général des 21-22 octobre 1980 : rapports du préfet (n° 1-87), table des matières (p. 1-6)
Cote
9 PER 50/3
 Date
21/10/1980-22/10/1980
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 21-22 octobre 1980 :...
Résultat n°57
Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-195), table des matières (10 p.)

1 media

Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-195), table des matières (10 p.)
Cote
9 PER 51/2
 Date
20/01/1981-22/01/1981
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 20-22 janvier 1981 :...
Résultat n°58
Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 : rapports du préfet (n° 1-66), table des matières (5 p.)

1 media

Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 : rapports du préfet (n° 1-66), table des matières (5 p.)
Cote
9 PER 48/5
 Date
23/10/1979-24/10/1979
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 23-24 octobre 1979 :...
Résultat n°59
Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-214), table des matières (10 p.)

1 media

Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-214), table des matières (10 p.)
Cote
9 PER 34/2
 Date
17/10/1972-18/10/1972
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 17-18 octobre 1972 :...
Résultat n°60
Session du Conseil général du 19 avril 1977 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-72), table des matières (6 p.), index

1 media

Session du Conseil général du 19 avril 1977 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-72), table des matières (6 p.), index
Cote
9 PER 44/2
 Date
19/04/1977
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 19 avril 1977 : procès-verbaux...
Résultat n°61
Session du Conseil général des 28-29 septembre 1965 : rapports du préfet (n° 1-51), table des matières (p. 1-5)

1 media

Session du Conseil général des 28-29 septembre 1965 : rapports du préfet (n° 1-51), table des matières (p. 1-5)
Cote
9 PER 24/6
 Date
28/09/1965-29/09/1965
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 28-29 septembre 1965...
Résultat n°62
Session du Conseil général du 3 septembre 1946 : rapport du préfet (p. 1-29), procès-verbaux des délibérations (p. 31-93), table des matières (p. 95-102)

1 media

Session du Conseil général du 3 septembre 1946 : rapport du préfet (p. 1-29), procès-verbaux des délibérations (p. 31-93), table des matières (p. 95-102)
Cote
9 PER 4/2
 Date
03/09/1946
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 3 septembre 1946 : rapport...
Résultat n°63
Session du Conseil général du 26 octobre 1971 : rapports du préfet (n° 1-36), table des matières (p. 1-3)

1 media

Session du Conseil général du 26 octobre 1971 : rapports du préfet (n° 1-36), table des matières (p. 1-3)
Cote
9 PER 32/4
 Date
26/10/1971
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 26 octobre 1971 : rapports...
Résultat n°64
Session du Conseil général du 18 mars 1970 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-52), table des matières (3 p.)

1 media

Session du Conseil général du 18 mars 1970 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-52), table des matières (3 p.)
Cote
9 PER 29/2
 Date
18/03/1970
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 18 mars 1970 : procès-verbaux...
Résultat n°65
Session du Conseil général du 16 décembre 1980 : rapports du préfet (n° 1-3), table des matières (1 p.)

1 media

Session du Conseil général du 16 décembre 1980 : rapports du préfet (n° 1-3), table des matières (1 p.)
Cote
9 PER 50/5
 Date
16/12/1980
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 16 décembre 1980 : rapports...
Résultat n°66
Session du Conseil général des 9 et 10 janvier 1968 : rapports du préfet (n° 1-84), table des matières (p. 1-7)

1 media

Session du Conseil général des 9 et 10 janvier 1968 : rapports du préfet (n° 1-84), table des matières (p. 1-7)
Cote
9 PER 27/5
 Date
09/01/1968-10/01/1968
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 9 et 10 janvier 1968...
Résultat n°67
Session du Conseil général des 3-4 mai 1966 : rapports du préfet (n° 1-84), table des matières (p. 1-7)

1 media

Session du Conseil général des 3-4 mai 1966 : rapports du préfet (n° 1-84), table des matières (p. 1-7)
Cote
9 PER 25/5
 Date
03/05/1966-04/05/1966
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 3-4 mai 1966 : rapports...
Résultat n°68
Session du Conseil général du 23 juin 1981 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-104), table des matières (7 p.), table des matières chronologique

1 media

Session du Conseil général du 23 juin 1981 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-104), table des matières (7 p.), table des matières chronologique
Cote
9 PER 52/2
 Date
23/06/1981
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 23 juin 1981 : procès-verbaux...
Résultat n°69
Session du Conseil général des 22-23 avril 1947 : rapport du préfet (p. 1-61), procès-verbaux des délibérations (p. 63-227), table des matières (p. 229-248)

1 media

Session du Conseil général des 22-23 avril 1947 : rapport du préfet (p. 1-61), procès-verbaux des délibérations (p. 63-227), table des matières (p. 229-248)
Cote
9 PER 5/2
 Date
22/04/1947-23/04/1947
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 22-23 avril 1947 : rapport...
Résultat n°70
Session du Conseil général du 25 avril 1978 : rapports du préfet (n° 1-75), table des matières (p. 1-5)

1 media

Session du Conseil général du 25 avril 1978 : rapports du préfet (n° 1-75), table des matières (p. 1-5)
Cote
9 PER 46/1
 Date
25/04/1978
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 25 avril 1978 : rapports...
Résultat n°71
Session du Conseil général du 11 octobre 1975 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-61), table des matières (4 p.)

1 media

Session du Conseil général du 11 octobre 1975 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-61), table des matières (4 p.)
Cote
9 PER 40/1
 Date
11/10/1975
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 11 octobre 1975 : procès-verbaux...
Résultat n°72
Session du Conseil général des 20-22 novembre 1956 : procès-verbaux des délibérations (p. 187-372), table des matières (p. 373-383)

1 media

Session du Conseil général des 20-22 novembre 1956 : procès-verbaux des délibérations (p. 187-372), table des matières (p. 373-383)
Cote
9 PER 14/3
 Date
20/11/1956-22/11/1956
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 20-22 novembre 1956...
Résultat n°73
Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 : rapport du préfet (p. 1-77), procès-verbaux des délibérations (p. 78-175), table des matières (p. 176-184)

1 media

Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 : rapport du préfet (p. 1-77), procès-verbaux des délibérations (p. 78-175), table des matières (p. 176-184)
Cote
9 PER 1
 Date
26/10/1943-28/10/1943
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 26-28 octobre 1943 :...
Résultat n°74
Session du Conseil général des 15-16 mai 1956 : rapport du préfet (p. 1-153), procès-verbaux des délibérations (p. 155-278), table des matières (p. 281-289)

1 media

Session du Conseil général des 15-16 mai 1956 : rapport du préfet (p. 1-153), procès-verbaux des délibérations (p. 155-278), table des matières (p. 281-289)
Cote
9 PER 14/1
 Date
15/05/1956-16/05/1956
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 15-16 mai 1956 : rapport...
Résultat n°75
Session du Conseil général des 11-12 mai 1965 : rapports du préfet (n° 1-44), table des matières (p. 1-3)

1 media

Session du Conseil général des 11-12 mai 1965 : rapports du préfet (n° 1-44), table des matières (p. 1-3)
Cote
9 PER 24/5
 Date
11/05/1965-12/05/1965
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 11-12 mai 1965 : rapports...
Résultat n°76
Session du Conseil général des 12-13 janvier 1966 : rapports du préfet (n° 1-79), table des matières p. 1-7)

1 media

Session du Conseil général des 12-13 janvier 1966 : rapports du préfet (n° 1-79), table des matières p. 1-7)
Cote
9 PER 25/4
 Date
12/01/1966-13/01/1966
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 12-13 janvier 1966 :...
Résultat n°77
Session du Conseil général du 21 avril 1952 : rapport du préfet (p. 1-47), procès-verbaux des délibérations (p. 49-98), table des matières (p. 101-106)

1 media

Session du Conseil général du 21 avril 1952 : rapport du préfet (p. 1-47), procès-verbaux des délibérations (p. 49-98), table des matières (p. 101-106)
Cote
9 PER 10/1
 Date
21/04/1952
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 21 avril 1952 : rapport...
Résultat n°78
Session du Conseil général du 22 décembre 1951 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-82), table des matières (p. 85-87)

1 media

Session du Conseil général du 22 décembre 1951 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-82), table des matières (p. 85-87)
Cote
9 PER 9/3
 Date
22/12/1951
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général du 22 décembre 1951 : procès-verbaux...
Résultat n°79
Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-202), table des matières (8 p.)

1 media

Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : procès-verbaux des délibérations (p. 1-202), table des matières (8 p.)
Cote
9 PER 28/3
 Date
17/06/1969-18/06/1969
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 17-18 juin 1969 : procès-verbaux...
Résultat n°80
Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 : rapports du préfet (n° 1-99), table des matières (p. 1-5)

1 media

Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 : rapports du préfet (n° 1-99), table des matières (p. 1-5)
Cote
9 PER 43/1
 Date
11/01/1977-12/01/1977
 Lieu
Nièvre
 Type de document -

  • Contexte : 9 PER - Réunions du Conseil général

  • Session du Conseil général des 11-12 janvier 1977 :...