Domaine d'Aponges, état des lieux : bail (1931), correspondance (1932-1938), extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Nevers (1938).
Date
1931-1938
Cote
1 J 792/14
1931-1938
1 J 792/14
1945
1 J 792/55
23 février 1835
1 J 805/6
1936-1940
1 J 792/26
25 août 1913
1 J 753/3
03 mai 1909
1 J 753/2
31 décembre 1875
1 J 753/1
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.