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  1. Résultat n°1

    Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux entre Germain Petit, défendeur, et Charles Ballet, demandeur : notification du tribunal civil de Nevers pour Étienne Thévenard.

    Date

    1827

    Cote

    1 J 792 Suppl/40

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux...
  2. Résultat n°2

    « Procès-verbal fait par le Juge de la terre de Vaux en la terre de la Brosse Contaulle contre Jean Ravizy ».

    Date

    04 juin 1636

    Cote

    1 J 780/75

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 2 - Affaires diverses
    • « Procès-verbal fait par le Juge de la terre de Vaux...
  3. Résultat n°3

    Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre Laurent Petit, les deux demeurant à Jailly : sommation.

    Date

    1809

    Cote

    1 J 792 Suppl/35

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre...
  4. Résultat n°4

    « Pièces et copies de pièces pour le procès contre le propriétaire de La Collancelle ».

    Date

    1707-1741

    Cote

    1 J 780/76

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
    • 2 - Affaires diverses
    • « Pièces et copies de pièces pour le procès contre...
  5. Résultat n°5

    Contentieux concernant un bail, Claude Louis François Rapine de Sainte-Marie, demeurant en la paroisse de Saint-Martin, contre Claude Thévenard, laboureur fils de défunt François Thévenard, transport sur lieu à l'ouche de Claude Thévenard.

    Date

    1792

    Cote

    1 J 792 Suppl/22

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 2 - ClaudeThévenard (1792-1812)
    • Contentieux concernant un bail, Claude Louis François...