conseil général - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.	Cote 999 W 1569	Date 1949-1950	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 999 W Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.
Résultat n°2		Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.	Cote 999 W 1575	Date 1947-1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 999 W Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
Résultat n°3		Conseil général : rapports du préfet.	Cote 999 W 1637	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général : rapports du préfet.
Résultat n°4		Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : délibérations, procès-verbaux, vœux.	Cote 999 W 3896	Date 1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 999 W Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
Résultat n°5		Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale (1946). Commission administrative, finances (1942). Conseil départemental (1943).	Cote 999 W 3891	Date 1942-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale...
Résultat n°6		Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.	Cote 999 W 1569	Date 1949-1950	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.
Résultat n°7		Conseil général : rapports du préfet.	Cote 999 W 1637	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 999 W Conseil général : rapports du préfet.
Résultat n°8		Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.	Cote 999 W 1574	Date 1947-1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
Résultat n°9		Commission administrative. Sessions mars-décembre 1941.	Cote 999 W 988	Date 1941	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 999 W Commission administrative. Sessions mars-décembre 1941.
Résultat n°10		Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports annuels des chefs de service.	Cote 999 W 3899	Date 1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 999 W Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
Résultat n°11		Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports du préfet.	Cote 999 W 3898	Date 1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 999 W Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
Résultat n°12		Conseil général, 1ère session ordinaire de 1950 (10-11-12 mai) : rapports, délibérations.	Cote 999 W 3892	Date 1950	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général, 1ère session ordinaire de 1950 (10-11-12...
Résultat n°13		Conseil général, session : dossiers.	Cote 999 W 4431/2	Date 1948	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 999 W Conseil général, session : dossiers.
Résultat n°14		Conseil général, session extraordinaire du 22 décembre 1951 : rapports, délibérations.	Cote 999 W 3893	Date 1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général, session extraordinaire du 22 décembre...
Résultat n°15		Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports annuels des chefs de service.	Cote 999 W 3899	Date 1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
Résultat n°16		Conseil général, session : dossiers.	Cote 999 W 4431/2	Date 1948	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général, session : dossiers.
Résultat n°17		Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.	Cote 999 W 1570	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
Résultat n°18		Conseil départemental, session d'octobre 1943 : dossiers.	Cote 999 W 4424	Date 1943	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 999 W Conseil départemental, session d'octobre 1943 : dossiers.
Résultat n°19		Conseil général, session : dossiers.	Cote 999 W 4430/2	Date 1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil général, session : dossiers.
Résultat n°20		Conseil départemental : délibérations.	Cote 999 W 4426	Date 1945	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE 1 - ADMINISTRATION 1-1 Administration générale Collectivités locales Conseil général Conseil départemental : délibérations.

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