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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    François Thévenard contre Vincent et Charles Millot père et fils, manœuvres à Jailly, médiation sur le différend subsistant entre eux au sujet du paiement d'une somme d'argent : acte de non-conciliation.

    Date

    1791

    Cote

    1 J 792 Suppl/18

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 1 - François Thévenard (1764-an III)
    • François Thévenard contre Vincent et Charles Millot...
  2. Résultat n°2

    Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal de constat, correspondance, rapport de conciliation, rapport de l'expert.

    Date

    1942

    Cote

    1 J 792/32

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Marzy
    • Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal...
  3. Résultat n°3

    Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge, non-conciliation entre Étienne et Claude Thévenard de Jailly contre la dame Marchangis (veuve Clément) : certificat.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1 J 792 Suppl/24

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
    • Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge,...
  4. Résultat n°4

    Conciliation entre Ernest Le Peletier d'Aunay et Jean-François Desrois entrepreneur au canal du Nivernais, concernant une carrière ouverte dans un champ nommé « champ des Fosses » dépendant de la terre de Chantereau à La Collancelle.

    Date

    1837

    Cote

    1 J 780/126

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 5 - CANAL DU NIVERNAIS
    • Conciliation entre Ernest Le Peletier d'Aunay et Jean-François...