Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
Période
  • 2
  • 1
  • 1
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

François Thévenard contre Vincent et Charles Millot père et fils, manœuvres à Jailly, médiation sur le différend subsistant entre eux au sujet du paiement d'une somme d'argent : acte de non-conciliation.
Cote
1 J 792 Suppl/18
 Date
1791
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 1 - François Thévenard (1764-an III)
  • François Thévenard contre Vincent et Charles Millot...
Résultat n°2

Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal de constat, correspondance, rapport de conciliation, rapport de l'expert.
Cote
1 J 792/32
 Date
1942
 Lieu
Marzy (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, rapport d'expertise, rapport

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Marzy
  • Domaine des Fondereaux, contentieux : procès-verbal...
Résultat n°3

Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge, non-conciliation entre Étienne et Claude Thévenard de Jailly contre la dame Marchangis (veuve Clément) : certificat.
Cote
1 J 792 Suppl/24
 Date
an III-an IV
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
  • Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge,...
Résultat n°4

Conciliation entre Ernest Le Peletier d'Aunay et Jean-François Desrois entrepreneur au canal du Nivernais, concernant une carrière ouverte dans un champ nommé « champ des Fosses » dépendant de la terre de Chantereau à La Collancelle.
Cote
1 J 780/126
 Date
1837
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France), La Collancelle (Nièvre, France) -- Domaine de Chantereau
 Type de document -

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 5 - CANAL DU NIVERNAIS
  • Conciliation entre Ernest Le Peletier d'Aunay et Jean-François...