comptabilité publique

1

Pupilles, admission en 1921 et suivi : dossiers individuels n° 4285 à 4286, 4291 à 4292, 4294 à 4295, 4297 à 4298.

Date

1921-2015

Cote

X 2748

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Pupilles, admission en 1921 et suivi : dossiers individuels...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

2

Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.

Date

1909-1911

Cote

X 125

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
1 X - Administration hospitalière.
Dossiers par établissements hospitaliers.
Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

3

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1828-1829 des n° 1 à 566 : certificats du maire, correspondance. - Année 1828 : 1 à 272 (1828). Année 1829 : n° 273 à 566 (1829).

Date

1828-1829

Cote

X 2430

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1828-1829...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

4

Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1922 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.

Date

1921-1923

Cote

X 111

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
1 X - Administration hospitalière.
Dossiers par établissements hospitaliers.
Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

5

Bureau de bienfaisance de Chantenay-Saint-Imbert, comptabilité des exercices 1897 à 1907, 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1896-1934

Cote

X 415

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Chantenay-Saint-Imbert, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

6

Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation et de radiologie : circulaires.

Date

1919

Cote

X 3122

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
1 X - Administration hospitalière.
Dossiers communs.
Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

7

Assistance publique, ressources : états de situation par commune.

Date

1881-1885

Cote

X 917/2

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers communs.
Assistance publique, ressources : états de situation...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

8

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité de l'exercice 1923 : états, pièces comptables justificatives.

Date

1923-1925

Cote

X 321/1

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
1 X - Administration hospitalière.
Dossiers par établissements hospitaliers.
Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

9

Service de l'assistance médicale gratuite, fonctionnement en 1914 : questionnaires.

Date

1914-1915

Cote

X 1063

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance médicale gratuite.
Généralités.
Service de l'assistance médicale gratuite, fonctionnement...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

10

Comptabilité générale des ministères. Beaux Arts. Dépenses : situations, pièces comptables, décisions, soumissions.

Date

1941-1942

Cote

999 W 2145

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
11 - TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE
11-1 Culture
Action culturelle
Comptabilité générale des ministères. Beaux Arts. Dépenses :...

Producteur :

Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.

11

Enseignement. Comptabilité. Décisions et ordonnancements.

Date

1943

Cote

999 W 1696

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
6 - EDUCATION
6-1 Enseignement
Comptabilité
Enseignement. Comptabilité. Décisions et ordonnancements.

Producteur :

Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.

12

Ministère de l'Intérieur, police nationale : traitement du personnel de Nevers, Clamecy et Cosne-sur-Loire.

Date

1948-1949

Cote

999 W 4391

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
1 - ADMINISTRATION
1-2 Finances publiques et fiscalité
Comptabilité publique
Comptabilité générale des ministères
Ministère de l'Intérieur, police nationale : traitement...

Producteur :

Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.

13

Bureau de bienfaisance de Surgy, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1889 à 1926 : comptes administratifs (1890-1927) ; comptabilité des exercices 1914 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1913-1934).

Date

1890-1934

Cote

X 698

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Surgy, statistiques : situations...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

14

Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative : délibérations, cahiers des charges, devis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1915-1930) ; acquisition, gestion ou aliénation des propriétés : délibérations,décret, procès-verbal d'enquête, plan du domaine de la Beue à Varennes-lès-Nevers, actes notariés, correspondance (1915-1930) ; Centre nivernais de Rééducation professionnelle des Mutilés de la guerre rattaché à l'hôpital général, comptabilité des exercices 1916 à 1919 : budgets, correspondance (1915-1918).

Date

1915-1930

Cote

X 266

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
1 X - Administration hospitalière.
Dossiers par établissements hospitaliers.
Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

15

Bureau de bienfaisance de Sémelay, comptabilité des exercices 1863 à 1887 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1863-1888

Cote

X 691

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Sémelay, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

16

Bureau de bienfaisance de Chaulgnes, comptabilité des exercices 1880 à 1884 et 1908 à 1916 : budgets, états, pièces comptables administratives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1879-1918

Cote

X 444

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Chaulgnes, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

17

Pupilles, admission en 1939 et suivi : dossiers individuels n° 5887 à 5890.

Date

1939-2015

Cote

X 2951

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Pupilles, admission en 1939 et suivi : dossiers individuels...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

18

Enfants abandonnés admission en 1901 et suivi : dossiers individuels n° 2251 à 2271.

Date

1897-1982

Cote

X 2532

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Enfants abandonnés admission en 1901 et suivi : dossiers...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

19

Bureau de bienfaisance de Brinon-sur-Beuvron, comptabilité des exercices 1887 à 1907, 1924 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1886-1933

Cote

X 403

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Brinon-sur-Beuvron, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

20

Bureau de bienfaisance d'Urzy, comptabilité des exercices 1863 à 1882 : états, pièces comptables justificatives.

Date

1863-1882

Cote

X 931

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Urzy, comptabilité des exercices...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

21

Bureau de bienfaisance de Saint-Parize-le-Châtel, comptabilité des exercices 1908 à 1917 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1907-1918

Cote

X 674

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Saint-Parize-le-Châtel, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

22

Enfants abandonnés, admission en 1888 et suivi : dossiers individuels n° 721 à 731 et 733 à 749.

Date

1875-2015

Cote

X 2457

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Enfants abandonnés, admission en 1888 et suivi : dossiers...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

23

Assistance médicale, fixation de prix de visite réduits en faveur des nécessiteux : tableaux, correspondance.

Date

1857-1858

Cote

X 2193

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance médicale gratuite.
Généralités.
Assistance médicale, fixation de prix de visite réduits...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

24

Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à 1870, 1874 à 1878 : budgets, états, pièces justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1860-1879

Cote

X 335

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
1 X - Administration hospitalière.
Dossiers par établissements hospitaliers.
Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

25

État de l'habitation (besoins du département en logements ouvriers), enquête : questionnaires par commune.

Date

1928

Cote

X 3259

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance aux familles.
Habitations à bon marché.
État de l'habitation (besoins du département en logements...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

26

Soins gratuits aux victimes de la guerre, paiement aux pharmaciens : feuilles d'ordonnance, mémoires.

Date

01/10/1940-31/12/1940

Cote

X 2391

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance médicale gratuite.
Soins aux pensionnés militaires et victimes de guerre.
Soins gratuits aux victimes de la guerre, paiement...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

27

Bureau de bienfaisance de Cosne, comptabilité des exercices 1921 à 1923 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1920-1924

Cote

X 467

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Cosne, comptabilité des exercices...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

28

Pupilles, admission en 1929 et suivi : dossiers individuels n° 5169 à 5173.

Date

1929-2015

Cote

X 2831

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Pupilles, admission en 1929 et suivi : dossiers individuels...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

29

Pupilles, admission en 1936 et suivi : dossiers individuels n° 5649 à 5654.

Date

1936-2007

Cote

X 2906

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Pupilles, admission en 1936 et suivi : dossiers individuels...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

30

Bureau de bienfaisance de Magny-Cours, comptabilité des exercices 1908 à 1917 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1907-1918

Cote

X 554

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Magny-Cours, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

31

Bureau de bienfaisance de Donzy, comptabilité des exercices 1887 à 1907 et 1924 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1886-1934

Cote

X 485

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Donzy, comptabilité des exercices...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

32

Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 : budgets et chapitres additionnels reliés.

Date

1916

Cote

X 843

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
1 X - Administration hospitalière.
Budgets et comptes.
Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 :...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

33

Secours temporaires, inscription des mandats : registre.

Date

1911-1912

Cote

X 2319

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants secourus.
Secours temporaires, inscription des mandats : registre.

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

34

186 medias

Enfants abandonnés, admission de 1905 à 1907 : registre matricule des n° 2834 à 3043.

Date

1905-1927

Cote

X 2969

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Répertoires et registres matricules.
Enfants abandonnés, admission de 1905 à 1907 : registre...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

35

Service médical, organisation et suivi : circulaires, arrêtés, tableaux, rapports, correspondance (1856-1869).

Date

1856-1869

Cote

X 925

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance médicale gratuite.
Généralités.
Service médical, organisation et suivi : circulaires,...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

36

Bureau de bienfaisance d'Ouagne, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptes administratifs des exercices 1888 à 1926 : comptes administratifs (1889-1927) ; comptabilité des exercices 1887 à 1907 et 1923 à 1932 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1886-1934).

Date

1886-1934

Cote

X 608

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Ouagne, statistiques : situations...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

37

Bureau de bienfaisance de Prémery, comptabilité des exercices 1888 à 1907 et 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1887-1934) ; dons et legs : délibérations, actes notariés, arrêté, mandats (1899-1933).

Date

1887-1934

Cote

X 644

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Prémery, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

38

Bureau de bienfaisance d'Alligny-Cosne, comptabilité des exercices 1833 à 1870 : budgets, états de situation, , comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1833-1871

Cote

X 362

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Alligny-Cosne, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

39

Enfants abandonnés, admission en 1897 et suivi : dossiers individuels n° 1807 à 1819.

Date

1892-2004

Cote

X 2507

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Enfants abandonnés, admission en 1897 et suivi : dossiers...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

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Pupilles, admission en 1928 et suivi : dossiers individuels n° 5126 à 5132.

Date

1928-2004

Cote

X 2825

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Pupilles, admission en 1928 et suivi : dossiers individuels...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

Résultats de la recherche

Pupilles, admission en 1921 et suivi : dossiers individuels n° 4285 à 4286, 4291 à 4292, 4294 à 4295, 4297 à 4298.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1828-1829 des n° 1 à 566 : certificats du maire, correspondance. - Année 1828 : 1 à 272 (1828). Année 1829 : n° 273 à 566 (1829).

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1922 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Chantenay-Saint-Imbert, comptabilité des exercices 1897 à 1907, 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation et de radiologie : circulaires.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Assistance publique, ressources : états de situation par commune.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité de l'exercice 1923 : états, pièces comptables justificatives.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Service de l'assistance médicale gratuite, fonctionnement en 1914 : questionnaires.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Comptabilité générale des ministères. Beaux Arts. Dépenses : situations, pièces comptables, décisions, soumissions.

Date

Cote

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

Producteur :

Enseignement. Comptabilité. Décisions et ordonnancements.

Date

Cote

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

Producteur :

Ministère de l'Intérieur, police nationale : traitement du personnel de Nevers, Clamecy et Cosne-sur-Loire.

Date

Cote

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Sémelay, comptabilité des exercices 1863 à 1887 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Chaulgnes, comptabilité des exercices 1880 à 1884 et 1908 à 1916 : budgets, états, pièces comptables administratives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Pupilles, admission en 1939 et suivi : dossiers individuels n° 5887 à 5890.