comptabilité publique

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Hospice de Decize, revenus et propriétés : délibérations, actes notariés (dont copie en 1619 d'un testament de 1573), titres de rentes, inventaire du mobilier (1808), correspondance.

Hospice de Decize, activité du bureau : registre de délibérations (an VI-1807) ; revenus et propriétés : instructions, arrêtés, titres de rentes, actes notariés, états, sommier (1807), correspondance (1643-1817).

Hospice de Luzy, vente de propriétés : délibérations, ordonnance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recettes, correspondance (1823-1881) ; rentes : délibérations, ordonnance, procès-verbal d'enquête, arrêtés, bordereaux de créance, mandats de payement, correspondance (1715-1882) ; prix de journée : délibération, lettre (1880) ; donation pour l'entretien d'une personne handicapée : ordonnance, actes notariés (1820-1849) ; subventions : délibérations, correspondance (1845, 1855).

Hôpital de Nevers, biens et rentes : constitutions de rentes, bordereaux de créances, décret, correspondance.

Hospice de Château-Chinon, organisation et règlement : traités avec les Sœurs de la Charité de Nevers, règlements, délibérations, correspondance (1744-1880) ; personnel : arrêtés, correspondance (1817-1818) ; nomination des membres de la commission administrative : arrêtés, états, correspondance (1816-1853, 1881) ; inspection générale en 1851 : correspondance (1852-1853) ; contentieux et poursuites : délibérations, correspondance (1852-1880) ; comptabilité de l'exercice 1823 : compte du receveur (1824) ; aliénation et remboursement de rentes : délibérations, arrêtés, titres de rentes, actes notariés, correspondance (1807-1882) ; affectation d'un bâtiment au pensionnat de filles Sainte-Marie : délibérations, acte notarié, procès-verbal d'adjudication, observations, correspondance (1837-1890) ; acquisition de fournitures en 1884 : délibérations, mémoires, mandants de paiement (1883-1884).

Hospice de Cosne, réglementation intérieure : règlements (1841,1866) ; inspections : procès-verbal (an XII), correspondance (an XII-1880) ; organisation et fonctionnement : questionnaires (1888, 1895, 1904) ; rentes : délibérations, états, arrêtés, correspondance (an XI-1882) ; acquisition de propriétés : délibérations, décret, ordonnances, actes notariés, mandats de payement, correspondance (1831-1865) ; vente de propriétés : délibérations, décrets, arrêtés, procès-verbal d'enquête, actes notariés, correspondance (1806-1879) ; gestion des propriétés : délibérations, actes notariés,baux, correspondance (1757-1887) ; population : délibération, correspondance (1832-1882).

Hôtel-Dieu de Clamecy, règlement : délibération (1783). Hospice de Clamecy, règlement : règlement intérieur (1840-1841), lettre (1895) ; projet de création d'un orphelinat : délibération, correspondance (1861) ; personnel : délibérations, correspondance (1846-1858) ; organisation et fonctionnement : questionnaire (1889) ; legs faits à l'hospice : délibérations, acte notarié, mandats de paiement (1875-1905) ; locations : titres de recettes (1904-1905) ; travaux : délibérations, cahiers des charges, devis, plan (1899), procès-verbaux d'adjudication, mémoires,procès-verbaux de réception, mandats de payement, correspondance (1897-1906) ; fournitures : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1888-1898) ; restitution d'argent laissé par des décédés : bulletins de décès, actes notariés (1906-1907).

Hospice de Cosne, échanges de propriétés avec l'État (forges de la Chaussade) : délibérations, procès-verbal d'enquête, rapports, plans (1850), décrets, arrêtés, actes, devis (1785), correspondance (1843-1856) ; travaux : délibérations, rapports, procès-verbal d'enquête, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, mémoires, mandats de payement, correspondance (1834-1886).

Hospices, suivi : correspondance. - Hospice civil de La Charité. Hospice départemental (asile psychiatrique) de La Charité. Hospice de Clamecy. Hospice de Cosne. Hospice de Decize. Hospice de Donzy. Hospice de Lormes. Institut des sourds-muets de Lyon. Hospice de Moulins-Engilbert. Hospice de Nevers. Institution des jeunes aveugles à Paris. Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier. Hospice de Saint-Saulge. Hospice de Varzy.

Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, personnel : délibérations, correspondance (an IX-1856) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an IX-1877) ; renseignements et statistiques : tableaux, questionnaire (an IX-1884) ; inspection : rapport (an XII) ; comptabilité : comptes du receveur, correspondance (an VI-1871) ; propriétés et rentes : états des revenus, délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1790-1864) ; mouvements de la population : états (an XI-1817).

Hospice de Decize, réglementation et organisation des services : délibération, règlement, correspondance (1840-1841, 1879) ; personnel : délibérations, correspondance (1807-1885) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an X-1882) ; statistiques : tableaux (an IX, 1815, 1835, 1884, 1888, 1895) ; inspection : correspondance (1866-1867) ; comptabilité : délibérations, états, comptes de gestion, correspondance (1791, an VII, 1815-1821, 1835-1836, 1857-1858) ; propriétés et rentes : délibérations, états, ordonnances, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, actes notariés, correspondance (an V-1881) ; travaux : délibérations, correspondance (1836-1883) ; fournitures : délibération, mémoires, mandats de payement (1834-1836, 1881) ; malades indigents : délibérations, correspondance (1860, 1885).

Hospices, hôpitaux et bureaux de bienfaisance, suivi : circulaires, rapport (1836).

Hospice de Nevers, corps médical hospitalier. - Apothicaire, nomination : lettre de candidature, rapport.

Hospices et bureaux de bienfaisance, suivi : rapport (1836), bordereaux de situation (1875-1877). Hospices, suivi : circulaires, états, tableaux, correspondance (an III-1880) ; situation en 1879 : budgets, états, notices de renseignements, correspondance (1878-1879) ; comptabilité des exercices 1887 à 1897 : états, relevés des comptes administratifs (1888-1898).

Hospice de Donzy, organisation : règlement intérieur (1841) ; personnel : délibérations, arrêtés, mémoires, mandats de payement, correspondance (an XI-1855) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (1806-1875) ; statistiques : tableaux (an IX, an XII, 1817, 1879, 1883, 1888), correspondance (1866, 1895) ; inspection : correspondance (1867-1870) ; comptabilité des exercices 1807 à 1809, 1813 à 1817, 1819, 1826 à 1828, 1833 à 1834, 1841, 1844 à 1846, 1848 à 1849, 1852 à 1853, 1857, 1861, 1873, 1880 et 1882 : délibérations, états, comptes de gestion, correspondance (1809-1882) ; prix de journée des malades militaires : correspondance (an V) ; propriétés et rentes : états (an XI-1841) ; projet de fondations de lits par les communes du canton : correspondance (1862) ; subventions : correspondance (1869) ; admission d'une pensionnaire : correspondance (1855-1856) ; mouvement de population : états (an XII-an XIII, 1818, 1848).

Hospice de Varzy, comptabilité des exercices an XIII et 1809 à 1818, 1823, 1829, 1834-1835 : situations, comptes de gestion (an XIII-1836) ; propriétés et rentes : délibérations, états, correspondance (an V-1842) ; mouvement de la population : états (an VIII, an XII, 1830).

Hospice de Decize, propriétés et revenus : délibérations, baux, arrêtés, enquêtes de commodo et incommodo, actes notariés, plans, correspondance. Les maladreries de Cercy-la-Tour et Montreuillon ont été rattachées à l'hospice de Decize.

Hospice de Château-Chinon, suivi : délibérations, états de mouvement, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, correspondance (an VII-1819, 1862, 1867, 1879, 1909-1910).

Hospice de Clamecy, comptabilité des exercices 1821 à 1859 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1820-1860) ; fondation d'un lit par la commune de Dornecy : délibérations, actes notariés, correspondance (1843-1845) ; mouvements de population : états (an VII).

Enfants trouvés ou abandonnés, admission à l'hospice : certificats de baptême (an VII-an XI, 1809-1810, 1817).

Hospice de Nevers, règlement : correspondance (1809-1810) ; renseignements : questionnaire (1835) ; situation financière : états, comptes moraux, correspondance (an XI-1847) ; prix de journée : lettre (1812) ; propriétés et rentes : délibérations, états, correspondance (an IX-1852) ; travaux (dont ancien hôtel-Dieu et halle au blé sur son emplacement) : délibérations, devis, correspondance (an VIII-1835) ; mobilier et fournitures : délibérations, inventaire (1838), compte de gestion en matières de l'exercice 1843, correspondance (an XII-1885) ; admission de malades (y compris militaires) : correspondance (1806-1817) ; mouvement de la population : tableaux (1809-1818).

Hospice de Clamecy, comptabilité : délibérations, correspondance (1836-1884) ; propriétés et revenus : délibérations, états, avis du conseil de préfecture, correspondance (an XI-1879) ; secours (subventions) : délibérations, arrêtés, correspondance (1843-1874) ; paiement d'honoraires : états de frais, mandats de payement, correspondance (an VIII-1880) ; assurance contre l'incendie : mandat de payement (1836) ; fournitures : délibérations, devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1841-1879) ; admission de malades : délibérations, correspondance (1855-1881) ; enfants scolarisés à l'hospice : listes d'élèves payants (1859-1860).

Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, statistique des enfants abandonnés : états numériques (an IX, 1815) ; contentieux : délibération (1813), procès-verbal (1819) ; comptabilité de l'école de filles et de la pension annexée à l'hospice : délibérations, correspondance (1880-1882) ; acquisition, échange ou vente de propriétés : délibérations, ordonnance, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, correspondance (an VIII-1863) ; gestion des biens : délibération, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1840-1856) ; subvention : correspondance (1859-1860) ; travaux : délibération, correspondance (1842-1843) ; mobilier : délibération, correspondance (1841) ; admission de malades : correspondance (1837, 1870).

Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices an VII, 1814-1819, 1834-1835 : observations, comptes du receveur, états, mémoires, correspondance (an VIII-1836) ; aliénation, échange et aliénation de propriétés : délibérations, arrêtés, actes notariés, procès-verbal d'enquête, mandats, correspondance (1846-1880) ; fermages : délibérations, arrêtés, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1845-1886).

Hospice de La Charité, administration générale : statistique hospitalière (1884) ; biens et rentes : délibérations, états des rentes, correspondance (an VIII-1835) ; acquisition du couvent de la Visitation et aliénation de l'ancien hospice : délibérations, adjudication, correspondance (1853-1860) ; ventes de terrains : ordonnance royale, délibérations, adjudications, correspondance (1816-1858) ; comptabilité : comptes administratifs des exercices an X et an XI, compte de gestion du receveur pour l'exercice 1823, budget de l'exercice 1853, états de situation pièces justificatives de recettes et dépenses, correspondance (an XI-1885) ; personnes hospitalisées (civils et militaires) : délibérations, correspondance (an XIII-1872).

Hospice de Clamecy, mouvements de population et comptabilité : situations, états (an VIII-1819, 1909-1911).

Hospice de Nevers, acquisition ou vente de propriétés : délibérations, ordonnance, arrêtés, correspondance (1834-1863) ; gestion des propriétés (dont halle aux blés et tuerie publique) : délibérations, états des biens, situations, décret, bail, correspondance (an VIII-1863) ; admission de malades : correspondance (1807-1810).

Hospice de Clamecy, achat et vente de rentes : délibérations, arrêtés, actes notariés, mandats de payement, correspondance (an VIII-1886) ; travaux et aménagements : délibérations, devis, arrêtés, mémoires, mandats de payement, correspondance (1835-1880).

Hospice de Saint-Saulge, nomination des membres de la commission administrative : délibération, tableaux, correspondance (an IX-1813) ; activité de la commission administrative : délibérations, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1884-1894) ; renseignements et statistiques : tableaux, questionnaire (an IX-1895) ; comptabilité : états, correspondance (an VIII-1817) ; propriétés et rentes : états, mandats, correspondance (an VIII-1858) ; enfants abandonnés et nourrices : correspondance (an VIII-an XIII).

Enfants trouvés ou abandonnés, suivi : états numériques, états nominatifs des nourrices, états comptables, correspondance.

Hospice de La Charité, comptabilité des exercices an VIII à an IX et 1807 à 1813 : comptes de gestion du receveur.

Hospice de Varzy, réglementation : règlement (1841) ; personnel : délibérations, arrêtés, mandats, correspondance (1817-1882) ; personnel hospitalier religieux : délibérations, traités (1814, 1841, 1878), correspondance (1814-1888) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (1818-1884) ; statistique hospitalière : tableaux, correspondance (1817-1818, 1884) ; inspection générale : rapport, délibérations, correspondance (avant 1806, 1867) ; inspection financière : procès-verbal, délibérations, correspondance (1820, 1844) ; fondations de lits : état (an XI), délibération (1882) ; rentes : délibérations, états, ordonnance, correspondance (1817-1868) ; exploitation des propriétés : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, titre de recette (1859-1865) ; contentieux : délibération, arrêté, mémoire, correspondance (an VIII-1884) ; admission de malades : délibérations, pièces comptables, correspondance (1830-1884).

Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques : circulaires, listes de membres des commissions administratives, tableaux (an IX, 1865-1867, 1871-1879).

Hospice de Donzy, propriétés et rentes : délibérations, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, mémoire, mandats de payement, correspondance (1807-1887) ; travaux : délibérations, mémoires, mandats de payement, correspondance (an XII-1887) ; mobilier et fournitures : délibérations, mémoires, mandats de payement, correspondance (1827-1876) ; enfants abandonnés : états (an IX-an XII).

Hôpital de Nevers, acquisition ou vente de propriétés urbaines à Nevers : délibérations, actes notariés, cahier des charges, arrêtés, plans, affiche (an IX), correspondance (an IX-1938, s. d.).

Hospice de Saint-Saulge, règlement et traité avec les sœurs (les sœurs tiennent un pensionnat dans les bâtiments de l'hospice, mais n'exercent aucune fonction hospitalière) : correspondance (1838-1891) ; personnel : délibérations (1892-1900) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, correspondance (1818-1893) ; comptabilité : délibérations, correspondance (1844-1879) ; délimitation, échange ou vente de propriétés : délibérations, procès-verbal de bornage, ordonnance, décret, arrêtés, actes notariés, correspondance (an IX-1866) ; gestion des propriétés : cahier des charges, baux, correspondance (1856-1893) ; rentes : délibérations, arrêtés, titres, états, mandats, correspondance (an XI-1894) ; travaux : délibérations, correspondance (1838-1891) ; admission de blessés : correspondance (1810) ; envoi d'un malade à l'hospice de Nevers : délibération (1879). L'hospice ne dispose d'aucun lit, ni de personnel soignant.

Bureau de bienfaisance de Saint-Saulge, statistiques : tableau (an IX) ; activité de la commission administrative : délibérations, correspondance (1879-1905) ; comptabilité des exercices 1880 à 1895 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1880-1896) ; affermages des propriétés rurales : délibérations, décret, arrêté, cahiers des charges, actes notariés, correspondance (1864-1903).

Hospice de Lormes, règlement intérieur : projet de règlement (1841), délibération (1928) ; personnel : délibérations, arrêtés, mandats de payement, correspondance (1819-1877) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an IX-1881) ; statistiques et renseignements : compte moral de 1864 (1866) ; tableaux, correspondance (1819, 1867, 1884, 1888, 1895) ; inspection : lettre (an XII) ; comptabilité des exercices 1811 à 1879 : délibérations, états, comptes de gestion (1813-1880) ; dons et legs : correspondance (1812, 1829) ; propriétés et rentes : ordonnance, délibérations, arrêtés, correspondance (an IX-1883) ; travaux : délibérations, cahier des charges, devis, mandats de paiement, correspondance (an IX-1889) ; fournitures : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats (1817-1888) ; mouvement de la population : tableaux (an XII-1818).

Hospice de Nevers, comptabilité des exercices an IX, an XI, an XIV, 1810 à 1815, 1817 à 1819, 1823 à 1843 : budgets, états, comptes moraux, comptes administratifs, comptes de gestion.

Hospice de La Charité, commission administrative : arrêtés, délibérations, listes de membres (an X-1900) ; règlement : projet (1841) ; inspections : rapports, notes (an XII-1880) ; personnel (receveur, économe, notaire, religieuses hospitalières, médecin, pharmacien, préposés et servants, aumônier) : arrêtés, délibérations, traités avec les sœurs, mandats, correspondance (vers 1800-1880) ; personnes hospitalisées : états des mouvements de population (avec liste du personnel) (an XII-1818).

Hospice de Moulins-Engilbert, projet de suppression : mémoire, correspondance (an IX) ; affectation de la chapelle au culte catholique : délibération (an XII) ; règlement intérieur (1841) ; personnel médical : délibération, correspondance (1860-1886) ; renseignements et statistiques : tableau, questionnaires (1817, 1867, 1888, 1895, 1904) ; comptabilité des exercices 1815, 1818, 1834 à 1835, 1841, 1845, 1849, 1851 à 1852, 1856, 1864, 1866, 1869 à 1876 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs (1815-1876) ; propriétés et rentes : mémoire, arrêté, état des biens, tableau, procès-verbaux d'enquête, ordonnance, actes notariés, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (an X-1870) ; travaux : délibérations, arrêté, devis, mandats de paiement, correspondance (1839-1888).

Hospice de La Charité, demandes de secours : délibérations, correspondance (1844-1878) ; biens et rentes : demandes de levée d'inscription hypothécaire (1809-1862) ; travaux et aménagements : délibérations, détails estimatif, correspondance (1846-1862) ; contentieux : procès-verbal, correspondance (1821-1822, 1844-1845) ; comptabilité : pièces justificatives de dépenses ordinaires (1833-1835) ; économat : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1848-1885) ; personnes hospitalisées : état des enfants abandonnés (an IX).

Hospice de Nevers, personnel laïc et religieux : délibérations, arrêtés, état nominatif (an XIII), correspondance (an IX-1889) ; projet d'école d'accouchement : questionnaire, rapport, correspondance (an XIV) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an XIII-1893).

Hospice de Clamecy, frais de journées des malades militaires : état, lettre (an IX) ; comptabilité des exercices 1842 à 1934 : budgets, comptes administratifs, pièces comptables justificatives, comptes de gestion (1843-1935). - Exercices 1842, 1846-1848, 1851-1852, 1880-1883, 1889-1898, 1900-1902, 1923-1935 (inclut le compte du syndicat intercommunal d'électrification pour l'exercice 1934) ; collection des comptes administratifs 1879-1934.

Bureau de bienfaisance de La Charité-sur-Loire, création : état, délibération, correspondance (an IX-an XI) ; comptabilité des exercices 1823, 1825, 1827 à 1859 : budgets, états, comptes de gestion (1824-1860) ; acceptation d'une donation : arrêté (1838).

Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés, enquêtes de commodo et d'incommodo, correspondance (an X-1881) ; reconstruction et travaux : délibérations, détails estimatifs, mémoires, mandats, correspondance (1827-1872).

Hospice de Cosne, personnel : délibérations, arrêté, conventions avec les Sœurs de la Charité chrétienne de Nevers (1839, 1841, 1872), mandats de payement, correspondance (1834-1876) ; nomination des membres de la commission administrative : arrêtés, délibérations, états, correspondance (an XI-1875) ; renseignements : questionnaire (1867) ; comptabilité des exercices an X à 1879 : délibérations, états (an X-1879) ; mouvement de la population : tableaux (an XII-an XIII, 1820, 1829, 1832, 1847).

Bureau de bienfaisance de Clamecy, ressources tirées de l'octroi : requête [1801] ; statistiques : état de situation (an XIII) ; comptabilité des exercices 1825 à 1850 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1824-1851).

Hospice de Cercy-la-Tour, contentieux : lettre.

Maison de refuge de Moulins (Allier), demande d'internement d'un aliéné : jugement, correspondance.

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1847

Hospice de Decize, revenus et propriétés : délibérations, actes notariés (dont copie en 1619 d'un testament de 1573), titres de rentes, inventaire du mobilier (1808), correspondance.

1 janvier 1619

Hospice de Decize, activité du bureau : registre de délibérations (an VI-1807) ; revenus et propriétés : instructions, arrêtés, titres de rentes, actes notariés, états, sommier (1807), correspondance (1643-1817).

1 janvier 1643

Hospice de Luzy, vente de propriétés : délibérations, ordonnance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recettes, correspondance (1823-1881) ; rentes : délibérations, ordonnance, procès-verbal d'enquête, arrêtés, bordereaux de créance, mandats de payement, correspondance (1715-1882) ; prix de journée : délibération, lettre (1880) ; donation pour l'entretien d'une personne handicapée : ordonnance, actes notariés (1820-1849) ; subventions : délibérations, correspondance (1845, 1855).

1 janvier 1715

Hôpital de Nevers, biens et rentes : constitutions de rentes, bordereaux de créances, décret, correspondance.

1 janvier 1740

Hospice de Château-Chinon, organisation et règlement : traités avec les Sœurs de la Charité de Nevers, règlements, délibérations, correspondance (1744-1880) ; personnel : arrêtés, correspondance (1817-1818) ; nomination des membres de la commission administrative : arrêtés, états, correspondance (1816-1853, 1881) ; inspection générale en 1851 : correspondance (1852-1853) ; contentieux et poursuites : délibérations, correspondance (1852-1880) ; comptabilité de l'exercice 1823 : compte du receveur (1824) ; aliénation et remboursement de rentes : délibérations, arrêtés, titres de rentes, actes notariés, correspondance (1807-1882) ; affectation d'un bâtiment au pensionnat de filles Sainte-Marie : délibérations, acte notarié, procès-verbal d'adjudication, observations, correspondance (1837-1890) ; acquisition de fournitures en 1884 : délibérations, mémoires, mandants de paiement (1883-1884).

1 janvier 1744

Hospice de Cosne, réglementation intérieure : règlements (1841,1866) ; inspections : procès-verbal (an XII), correspondance (an XII-1880) ; organisation et fonctionnement : questionnaires (1888, 1895, 1904) ; rentes : délibérations, états, arrêtés, correspondance (an XI-1882) ; acquisition de propriétés : délibérations, décret, ordonnances, actes notariés, mandats de payement, correspondance (1831-1865) ; vente de propriétés : délibérations, décrets, arrêtés, procès-verbal d'enquête, actes notariés, correspondance (1806-1879) ; gestion des propriétés : délibérations, actes notariés,baux, correspondance (1757-1887) ; population : délibération, correspondance (1832-1882).

1 janvier 1757

Hôtel-Dieu de Clamecy, règlement : délibération (1783). Hospice de Clamecy, règlement : règlement intérieur (1840-1841), lettre (1895) ; projet de création d'un orphelinat : délibération, correspondance (1861) ; personnel : délibérations, correspondance (1846-1858) ; organisation et fonctionnement : questionnaire (1889) ; legs faits à l'hospice : délibérations, acte notarié, mandats de paiement (1875-1905) ; locations : titres de recettes (1904-1905) ; travaux : délibérations, cahiers des charges, devis, plan (1899), procès-verbaux d'adjudication, mémoires,procès-verbaux de réception, mandats de payement, correspondance (1897-1906) ; fournitures : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication (1888-1898) ; restitution d'argent laissé par des décédés : bulletins de décès, actes notariés (1906-1907).

1 janvier 1783

Hospice de Cosne, échanges de propriétés avec l'État (forges de la Chaussade) : délibérations, procès-verbal d'enquête, rapports, plans (1850), décrets, arrêtés, actes, devis (1785), correspondance (1843-1856) ; travaux : délibérations, rapports, procès-verbal d'enquête, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, mémoires, mandats de payement, correspondance (1834-1886).

1 janvier 1785

Hospices, suivi : correspondance. - Hospice civil de La Charité. Hospice départemental (asile psychiatrique) de La Charité. Hospice de Clamecy. Hospice de Cosne. Hospice de Decize. Hospice de Donzy. Hospice de Lormes. Institut des sourds-muets de Lyon. Hospice de Moulins-Engilbert. Hospice de Nevers. Institution des jeunes aveugles à Paris. Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier. Hospice de Saint-Saulge. Hospice de Varzy.

1 janvier 1790

Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, personnel : délibérations, correspondance (an IX-1856) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an IX-1877) ; renseignements et statistiques : tableaux, questionnaire (an IX-1884) ; inspection : rapport (an XII) ; comptabilité : comptes du receveur, correspondance (an VI-1871) ; propriétés et rentes : états des revenus, délibérations, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1790-1864) ; mouvements de la population : états (an XI-1817).

1 janvier 1790

Hospice de Decize, réglementation et organisation des services : délibération, règlement, correspondance (1840-1841, 1879) ; personnel : délibérations, correspondance (1807-1885) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an X-1882) ; statistiques : tableaux (an IX, 1815, 1835, 1884, 1888, 1895) ; inspection : correspondance (1866-1867) ; comptabilité : délibérations, états, comptes de gestion, correspondance (1791, an VII, 1815-1821, 1835-1836, 1857-1858) ; propriétés et rentes : délibérations, états, ordonnances, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, actes notariés, correspondance (an V-1881) ; travaux : délibérations, correspondance (1836-1883) ; fournitures : délibération, mémoires, mandats de payement (1834-1836, 1881) ; malades indigents : délibérations, correspondance (1860, 1885).

1 janvier 1791

Hospices, hôpitaux et bureaux de bienfaisance, suivi : circulaires, rapport (1836).

1 janvier 1793

Hospice de Nevers, corps médical hospitalier. - Apothicaire, nomination : lettre de candidature, rapport.

22 septembre 1793

Hospices et bureaux de bienfaisance, suivi : rapport (1836), bordereaux de situation (1875-1877). Hospices, suivi : circulaires, états, tableaux, correspondance (an III-1880) ; situation en 1879 : budgets, états, notices de renseignements, correspondance (1878-1879) ; comptabilité des exercices 1887 à 1897 : états, relevés des comptes administratifs (1888-1898).

1 janvier 1794

Hospice de Donzy, organisation : règlement intérieur (1841) ; personnel : délibérations, arrêtés, mémoires, mandats de payement, correspondance (an XI-1855) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (1806-1875) ; statistiques : tableaux (an IX, an XII, 1817, 1879, 1883, 1888), correspondance (1866, 1895) ; inspection : correspondance (1867-1870) ; comptabilité des exercices 1807 à 1809, 1813 à 1817, 1819, 1826 à 1828, 1833 à 1834, 1841, 1844 à 1846, 1848 à 1849, 1852 à 1853, 1857, 1861, 1873, 1880 et 1882 : délibérations, états, comptes de gestion, correspondance (1809-1882) ; prix de journée des malades militaires : correspondance (an V) ; propriétés et rentes : états (an XI-1841) ; projet de fondations de lits par les communes du canton : correspondance (1862) ; subventions : correspondance (1869) ; admission d'une pensionnaire : correspondance (1855-1856) ; mouvement de population : états (an XII-an XIII, 1818, 1848).

1 janvier 1796

Hospice de Varzy, comptabilité des exercices an XIII et 1809 à 1818, 1823, 1829, 1834-1835 : situations, comptes de gestion (an XIII-1836) ; propriétés et rentes : délibérations, états, correspondance (an V-1842) ; mouvement de la population : états (an VIII, an XII, 1830).

1 janvier 1796

Hospice de Decize, propriétés et revenus : délibérations, baux, arrêtés, enquêtes de commodo et incommodo, actes notariés, plans, correspondance. Les maladreries de Cercy-la-Tour et Montreuillon ont été rattachées à l'hospice de Decize.

1 janvier 1797

Hospice de Château-Chinon, suivi : délibérations, états de mouvement, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, correspondance (an VII-1819, 1862, 1867, 1879, 1909-1910).

1 janvier 1798

Hospice de Clamecy, comptabilité des exercices 1821 à 1859 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1820-1860) ; fondation d'un lit par la commune de Dornecy : délibérations, actes notariés, correspondance (1843-1845) ; mouvements de population : états (an VII).

1 janvier 1798

Enfants trouvés ou abandonnés, admission à l'hospice : certificats de baptême (an VII-an XI, 1809-1810, 1817).

1 janvier 1798

Hospice de Nevers, règlement : correspondance (1809-1810) ; renseignements : questionnaire (1835) ; situation financière : états, comptes moraux, correspondance (an XI-1847) ; prix de journée : lettre (1812) ; propriétés et rentes : délibérations, états, correspondance (an IX-1852) ; travaux (dont ancien hôtel-Dieu et halle au blé sur son emplacement) : délibérations, devis, correspondance (an VIII-1835) ; mobilier et fournitures : délibérations, inventaire (1838), compte de gestion en matières de l'exercice 1843, correspondance (an XII-1885) ; admission de malades (y compris militaires) : correspondance (1806-1817) ; mouvement de la population : tableaux (1809-1818).

1 janvier 1799

Hospice de Clamecy, comptabilité : délibérations, correspondance (1836-1884) ; propriétés et revenus : délibérations, états, avis du conseil de préfecture, correspondance (an XI-1879) ; secours (subventions) : délibérations, arrêtés, correspondance (1843-1874) ; paiement d'honoraires : états de frais, mandats de payement, correspondance (an VIII-1880) ; assurance contre l'incendie : mandat de payement (1836) ; fournitures : délibérations, devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1841-1879) ; admission de malades : délibérations, correspondance (1855-1881) ; enfants scolarisés à l'hospice : listes d'élèves payants (1859-1860).

1 janvier 1799

Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, statistique des enfants abandonnés : états numériques (an IX, 1815) ; contentieux : délibération (1813), procès-verbal (1819) ; comptabilité de l'école de filles et de la pension annexée à l'hospice : délibérations, correspondance (1880-1882) ; acquisition, échange ou vente de propriétés : délibérations, ordonnance, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, correspondance (an VIII-1863) ; gestion des biens : délibération, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1840-1856) ; subvention : correspondance (1859-1860) ; travaux : délibération, correspondance (1842-1843) ; mobilier : délibération, correspondance (1841) ; admission de malades : correspondance (1837, 1870).

1 janvier 1799

Hospice de Château-Chinon, comptabilité des exercices an VII, 1814-1819, 1834-1835 : observations, comptes du receveur, états, mémoires, correspondance (an VIII-1836) ; aliénation, échange et aliénation de propriétés : délibérations, arrêtés, actes notariés, procès-verbal d'enquête, mandats, correspondance (1846-1880) ; fermages : délibérations, arrêtés, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1845-1886).

1 janvier 1799

Hospice de La Charité, administration générale : statistique hospitalière (1884) ; biens et rentes : délibérations, états des rentes, correspondance (an VIII-1835) ; acquisition du couvent de la Visitation et aliénation de l'ancien hospice : délibérations, adjudication, correspondance (1853-1860) ; ventes de terrains : ordonnance royale, délibérations, adjudications, correspondance (1816-1858) ; comptabilité : comptes administratifs des exercices an X et an XI, compte de gestion du receveur pour l'exercice 1823, budget de l'exercice 1853, états de situation pièces justificatives de recettes et dépenses, correspondance (an XI-1885) ; personnes hospitalisées (civils et militaires) : délibérations, correspondance (an XIII-1872).

1 janvier 1799

Hospice de Clamecy, mouvements de population et comptabilité : situations, états (an VIII-1819, 1909-1911).

1 janvier 1799

Hospice de Nevers, acquisition ou vente de propriétés : délibérations, ordonnance, arrêtés, correspondance (1834-1863) ; gestion des propriétés (dont halle aux blés et tuerie publique) : délibérations, états des biens, situations, décret, bail, correspondance (an VIII-1863) ; admission de malades : correspondance (1807-1810).

1 janvier 1799

Hospice de Clamecy, achat et vente de rentes : délibérations, arrêtés, actes notariés, mandats de payement, correspondance (an VIII-1886) ; travaux et aménagements : délibérations, devis, arrêtés, mémoires, mandats de payement, correspondance (1835-1880).

1 janvier 1799

Hospice de Saint-Saulge, nomination des membres de la commission administrative : délibération, tableaux, correspondance (an IX-1813) ; activité de la commission administrative : délibérations, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1884-1894) ; renseignements et statistiques : tableaux, questionnaire (an IX-1895) ; comptabilité : états, correspondance (an VIII-1817) ; propriétés et rentes : états, mandats, correspondance (an VIII-1858) ; enfants abandonnés et nourrices : correspondance (an VIII-an XIII).

1 janvier 1799

Enfants trouvés ou abandonnés, suivi : états numériques, états nominatifs des nourrices, états comptables, correspondance.

1 janvier 1799

Hospice de La Charité, comptabilité des exercices an VIII à an IX et 1807 à 1813 : comptes de gestion du receveur.

1 janvier 1799

Hospice de Varzy, réglementation : règlement (1841) ; personnel : délibérations, arrêtés, mandats, correspondance (1817-1882) ; personnel hospitalier religieux : délibérations, traités (1814, 1841, 1878), correspondance (1814-1888) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (1818-1884) ; statistique hospitalière : tableaux, correspondance (1817-1818, 1884) ; inspection générale : rapport, délibérations, correspondance (avant 1806, 1867) ; inspection financière : procès-verbal, délibérations, correspondance (1820, 1844) ; fondations de lits : état (an XI), délibération (1882) ; rentes : délibérations, états, ordonnance, correspondance (1817-1868) ; exploitation des propriétés : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, titre de recette (1859-1865) ; contentieux : délibération, arrêté, mémoire, correspondance (an VIII-1884) ; admission de malades : délibérations, pièces comptables, correspondance (1830-1884).

1 janvier 1799

Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques : circulaires, listes de membres des commissions administratives, tableaux (an IX, 1865-1867, 1871-1879).

1 janvier 1800

Hospice de Donzy, propriétés et rentes : délibérations, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, mémoire, mandats de payement, correspondance (1807-1887) ; travaux : délibérations, mémoires, mandats de payement, correspondance (an XII-1887) ; mobilier et fournitures : délibérations, mémoires, mandats de payement, correspondance (1827-1876) ; enfants abandonnés : états (an IX-an XII).

1 janvier 1800

Hôpital de Nevers, acquisition ou vente de propriétés urbaines à Nevers : délibérations, actes notariés, cahier des charges, arrêtés, plans, affiche (an IX), correspondance (an IX-1938, s. d.).

1 janvier 1800

Hospice de Saint-Saulge, règlement et traité avec les sœurs (les sœurs tiennent un pensionnat dans les bâtiments de l'hospice, mais n'exercent aucune fonction hospitalière) : correspondance (1838-1891) ; personnel : délibérations (1892-1900) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, correspondance (1818-1893) ; comptabilité : délibérations, correspondance (1844-1879) ; délimitation, échange ou vente de propriétés : délibérations, procès-verbal de bornage, ordonnance, décret, arrêtés, actes notariés, correspondance (an IX-1866) ; gestion des propriétés : cahier des charges, baux, correspondance (1856-1893) ; rentes : délibérations, arrêtés, titres, états, mandats, correspondance (an XI-1894) ; travaux : délibérations, correspondance (1838-1891) ; admission de blessés : correspondance (1810) ; envoi d'un malade à l'hospice de Nevers : délibération (1879). L'hospice ne dispose d'aucun lit, ni de personnel soignant.

1 janvier 1800

Bureau de bienfaisance de Saint-Saulge, statistiques : tableau (an IX) ; activité de la commission administrative : délibérations, correspondance (1879-1905) ; comptabilité des exercices 1880 à 1895 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1880-1896) ; affermages des propriétés rurales : délibérations, décret, arrêté, cahiers des charges, actes notariés, correspondance (1864-1903).

1 janvier 1800

Hospice de Lormes, règlement intérieur : projet de règlement (1841), délibération (1928) ; personnel : délibérations, arrêtés, mandats de payement, correspondance (1819-1877) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an IX-1881) ; statistiques et renseignements : compte moral de 1864 (1866) ; tableaux, correspondance (1819, 1867, 1884, 1888, 1895) ; inspection : lettre (an XII) ; comptabilité des exercices 1811 à 1879 : délibérations, états, comptes de gestion (1813-1880) ; dons et legs : correspondance (1812, 1829) ; propriétés et rentes : ordonnance, délibérations, arrêtés, correspondance (an IX-1883) ; travaux : délibérations, cahier des charges, devis, mandats de paiement, correspondance (an IX-1889) ; fournitures : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats (1817-1888) ; mouvement de la population : tableaux (an XII-1818).

1 janvier 1800

Hospice de Nevers, comptabilité des exercices an IX, an XI, an XIV, 1810 à 1815, 1817 à 1819, 1823 à 1843 : budgets, états, comptes moraux, comptes administratifs, comptes de gestion.

1 janvier 1800

Hospice de La Charité, commission administrative : arrêtés, délibérations, listes de membres (an X-1900) ; règlement : projet (1841) ; inspections : rapports, notes (an XII-1880) ; personnel (receveur, économe, notaire, religieuses hospitalières, médecin, pharmacien, préposés et servants, aumônier) : arrêtés, délibérations, traités avec les sœurs, mandats, correspondance (vers 1800-1880) ; personnes hospitalisées : états des mouvements de population (avec liste du personnel) (an XII-1818).

1 janvier 1800

Hospice de Moulins-Engilbert, projet de suppression : mémoire, correspondance (an IX) ; affectation de la chapelle au culte catholique : délibération (an XII) ; règlement intérieur (1841) ; personnel médical : délibération, correspondance (1860-1886) ; renseignements et statistiques : tableau, questionnaires (1817, 1867, 1888, 1895, 1904) ; comptabilité des exercices 1815, 1818, 1834 à 1835, 1841, 1845, 1849, 1851 à 1852, 1856, 1864, 1866, 1869 à 1876 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs (1815-1876) ; propriétés et rentes : mémoire, arrêté, état des biens, tableau, procès-verbaux d'enquête, ordonnance, actes notariés, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (an X-1870) ; travaux : délibérations, arrêté, devis, mandats de paiement, correspondance (1839-1888).

1 janvier 1800

Hospice de La Charité, demandes de secours : délibérations, correspondance (1844-1878) ; biens et rentes : demandes de levée d'inscription hypothécaire (1809-1862) ; travaux et aménagements : délibérations, détails estimatif, correspondance (1846-1862) ; contentieux : procès-verbal, correspondance (1821-1822, 1844-1845) ; comptabilité : pièces justificatives de dépenses ordinaires (1833-1835) ; économat : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1848-1885) ; personnes hospitalisées : état des enfants abandonnés (an IX).

1 janvier 1800

Hospice de Nevers, personnel laïc et religieux : délibérations, arrêtés, état nominatif (an XIII), correspondance (an IX-1889) ; projet d'école d'accouchement : questionnaire, rapport, correspondance (an XIV) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, tableaux, correspondance (an XIII-1893).

1 janvier 1800

Hospice de Clamecy, frais de journées des malades militaires : état, lettre (an IX) ; comptabilité des exercices 1842 à 1934 : budgets, comptes administratifs, pièces comptables justificatives, comptes de gestion (1843-1935). - Exercices 1842, 1846-1848, 1851-1852, 1880-1883, 1889-1898, 1900-1902, 1923-1935 (inclut le compte du syndicat intercommunal d'électrification pour l'exercice 1934) ; collection des comptes administratifs 1879-1934.

1 janvier 1800

Bureau de bienfaisance de La Charité-sur-Loire, création : état, délibération, correspondance (an IX-an XI) ; comptabilité des exercices 1823, 1825, 1827 à 1859 : budgets, états, comptes de gestion (1824-1860) ; acceptation d'une donation : arrêté (1838).

1 janvier 1800

Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés, enquêtes de commodo et d'incommodo, correspondance (an X-1881) ; reconstruction et travaux : délibérations, détails estimatifs, mémoires, mandats, correspondance (1827-1872).

1 janvier 1801

Hospice de Cosne, personnel : délibérations, arrêté, conventions avec les Sœurs de la Charité chrétienne de Nevers (1839, 1841, 1872), mandats de payement, correspondance (1834-1876) ; nomination des membres de la commission administrative : arrêtés, délibérations, états, correspondance (an XI-1875) ; renseignements : questionnaire (1867) ; comptabilité des exercices an X à 1879 : délibérations, états (an X-1879) ; mouvement de la population : tableaux (an XII-an XIII, 1820, 1829, 1832, 1847).

1 janvier 1801

Bureau de bienfaisance de Clamecy, ressources tirées de l'octroi : requête [1801] ; statistiques : état de situation (an XIII) ; comptabilité des exercices 1825 à 1850 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1824-1851).

1 janvier 1801

Hospice de Cercy-la-Tour, contentieux : lettre.

23 septembre 1801

Maison de refuge de Moulins (Allier), demande d'internement d'un aliéné : jugement, correspondance.

23 septembre 1801

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