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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réforme des finances locales. Participation de l'Etat aux dépenses des collectivités locales.
Cote
999 W 849
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Réforme des finances locales. Participation de l'Etat...
Résultat n°2

Participation financière du département dans les programmes pour les communes et autres tiers. Instructions.
Cote
999 W 1137
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Conseil général
  • Participation financière du département dans les programmes...
Résultat n°3

Châteauneuf-Val-de-Bargis. Acquisition d'un terrain. Délibération du conseil municipal.
Cote
999 W 1140
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Châteauneuf-Val-de-Bargis. Acquisition d'un terrain....
Résultat n°4

Gestion municipale de Lormes, réclamations (en particulier par l'architecte Le Cornec) : notes, correspondance.
Cote
999 W 4605
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Gestion municipale de Lormes, réclamations (en particulier...
Résultat n°5

Collectivités locales, équipement.
Cote
999 W 4399
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 1 - ADMINISTRATION
  • 1-1 Administration générale
  • Collectivités locales
  • Collectivités locales, équipement.